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Crédit : principe, fonctionnement et réglementation

Les principes de base du crédit

Le calcul d'un crédit : le principe du calcul d'amortissement d'un crédit, le taux proportionnel et le taux actuariel, le calcul du montant d'une échéance.

Le tableau d'amortissement ou l'échéancier des remboursements : pour lire, comprendre ou construire un tableau d'amortissement, les différences entre un amortissement réel ou un amortissement théorique.

Le lexique des crédits : les principaux termes et expressions utilisés dans le domaine des Crédits.

Le fonctionnement d'un crédit

Le remboursement anticipé d'un emprunt. Remboursement total ou partiel, les indemnités prévues par la loi, les clauses particulières...

La modulation des mensualités. Quels sont les impacts d'une augmentation ou d'une diminution du montant d'échéance sur un crédit ?

Le report des échéances. Partiel ou total, le report ou la suspension momentanée des échéances de remboursement d'un crédit.

Le calcul particulier de la première échéance d'un emprunt. Montant de la première mensualité en fonction de la date de déblocage des fonds et de la date de prélèvement de cette première mensualité.

Déblocage et différé. Principe du déblocage progressif des fonds, le différé de paiement, total ou partiel.

Réglementation et compléments

La loi Scrivener. Vue d'ensemble des deux lois Scrivener de protection du consommateur en matière de crédit immobilier ou de crédit à la consommation.

le Taux de l'usure ou le TEG maximal auquel un emprunt peut être proposé. Le seuil d'usure en vigueur, le mode de détermination, les évolutions de la législation. La réforme du taux de l'usure sur le crédit à la consommation.

Le Taux Effectif Global (TEG) et le Calcul du TEG. Réglementation et méthode de calcul pour déterminer le taux effectif d'un emprunt. La jurisprudence TEG.

[dispositif abrogé] Le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt pour l'acquisition d'une résidence principale. Textes de références. Calculatrice du crédit d'impôt en ligne.

Les engagements sur le crédit à taux variable visant à améliorer l'information des emprunteurs et à mettre en place des règles de bonne conduite entre les banques. C'est une des conséquences de l'affaire sur les crédits non capés.

Les recommandations de l'ACP en ce qui concerne la commercialisation des prêts en devises étrangères.

Les intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement (IOBSP) et les courtiers en crédit. Les intermédiaires, parfois indispensables, pour négocier une offre de crédit.

L'Assurance Emprunteur pour les prêts immobiliers et les différentes catégories de garantie : décès-invalidité, incapacité de travail ou perte d'emploi.

Et aussi, dans la rubrique immobilier : le vente en l'état futur d'achèvement, les garanties d'emprunt, les frais de notaire...

Les techniques de crédit

Le lissage de crédit. Principe de fonctionnement du lissage ou de l'emboitement de crédit pour obtenir une mensualité globale constante. Simulation de lissage en ligne, le lissage avec un prêt à taux zéro.

Le double crédit (ou prêts gigognes). Optimisation d'un emprunt en le lissant avec un autre de plus courte durée et de plus faible taux, pour en alléger le coût total.