Le crédit à taux révisable (ou à taux variable)

Le crédit à taux révisable ou crédit à taux variable est un crédit dont le taux d'intérêt évolue (ou peut évoluer) avec le temps (en général à date anniversaire), selon les modalités du contrat. Ce changement de taux entraîne l'ajustement de la mensualité pour conserver la durée de remboursement. Mais le crédit peut aussi, suivant ses modalités, modifier la durée de remboursement, ou, à la fois la mensualité et la durée.

Le fonctionnement du crédit à taux révisable

L'indice de référence

Le taux d'intérêt est déterminé à partir d'un indice de référence auquel est ajoutée une marge qui est fixe sur toute la durée du crédit. Bien entendu, suivant votre profil d'emprunteur, votre banquier appliquera une marge plus ou moins grande.

L'indice de référence le plus couramment utilisé, depuis le passage à l'euro, est l'Euribor (Euro Interbank Offered Rate) C'est le taux de l'argent à court terme pratiqué entre les banques de la zone euro. On trouve principalement deux variantes : l'Euribor à 3 mois et l'Euribor à 12 mois. Cet indice est aussi dénommé Tibeur dans sa traduction francophone (Taux Interbancaire Offert en Euros) et a remplacé les indices utilisés précédemment, le Pibor (Paris Interbank Offered Rate) ou Tiop (Taux Interbancaire Offert à Paris).

D'autres indices peuvent aussi être utilisés : l'EONIA, le TME (Taux moyen des emprunts d'états), ...

Les conséquences des taux négatifs

Au cours des années 2014, 2015 ou 2016, les principaux indices (Eonia, Euribor 3 mois et Euribor 12 mois, notamment) sont passés d'un taux positif à un taux négatif. Les contrats de crédit à taux révisable existants qui n'avaient pas prévu ce cas de figure peuvent théoriquement présenter un taux d'intérêt nul ou négatif, pour l'emprunteur. Cette situation est toutefois rare et peut être contestée par la banque.

Depuis, les banques se sont adaptées à cette conjoncture et ont modifié leurs contrats. Certaines banques ont ainsi ajouté une clause plancher de l'indice de révision à 0% (les valeurs négatives de l'indice ne sont pas retenues et le taux minimal du crédit correspond alors à la seule marge). D'autres prévoient simplement que le taux résultant de l'indexation du crédit ne peut pas être inférieur à 0%.

Les mécanismes de limitation

Au fil des années, plusieurs dispositifs ont été ajoutés au fonctionnement du prêt à taux révisable afin de limiter les conséquences des variations de taux.

Le taux capé

C'est une limitation à la hausse seulement, ou, à la fois à la hausse et à la baisse, de la variation globale du taux d'intérêt. Un emprunt avec un taux de 1% capé 1 est un emprunt dont le taux d'intérêt maximum sera de 2%. Un emprunt avec un taux de 1,50% capé +1 / -1 est un emprunt dont le taux d'intérêt ne pourra varier qu'entre 0,50% et 2,50% (sous réserve de clause concernant les taux négatifs, voir encadré ci-dessus).

Ce dispositif est une garantie essentielle que vous devez exiger dans toute offre de crédit à taux révisable pour la sécurisation qu'elle apporte, tout particulièrement pour les crédits de longue durée.

Plafonnement de l'échéance

Votre contrat peut prévoir un blocage du montant de l'échéance ou une évolution limitée de quelques pourcents par an ou de l'équivalent de l'inflation, en cas de hausse de l'indice de référence. Ce dispositif est parfois appelé un « taux révisable sécurisé ». C'est une appellation trompeuse, car, en cas de hausse des taux, même si la mensualité n'évolue pas ou peu, la durée de remboursement s'allongera en conséquence et alourdira considérablement le coût du crédit. Le plus souvent, l'allongement de cette durée est quand-même limité (par exemple à 5 ans supplémentaires ou à une durée totale de remboursement de 25 ans voire 30 ans).

Autres mécanismes

Le contrat de prêt peut aussi contenir des clauses visant à limiter la variation de taux lors de chaque révision (par exemple, pas plus de 1 point d'augmentation à chaque révision) ou encore avoir une variation de taux minimale lors d'une révision (par exemple, l'indice de référence doit évoluer d'au moins 0,10 point pour qu'une révision ait lieu et que le taux d'intérêt soit modifié).

Il est possible (ce n'est pas obligatoire) que votre contrat prévoit un mode de calcul ou un indice permettant de substituer le taux révisable par un taux fixe.

Pour finir, dans de nombreux contrats, le taux révisable est synonyme d'absence de pénalités de remboursement anticipé. Là encore, c'est seulement une possibilité et nous vous conseillons de bien étudier l'offre de prêt qui vous est faites.

Les pièges à déjouer

Le taux d'appel

Le taux d'appel, que l'on peut comparer au prix d'appel utilisé dans la grande distribution, est un taux très faible proposé par la banque. L'application de la première révision du taux le remet à un niveau bien plus élevé. En réalité, le taux de départ ne respecte pas la règle d'indexation. Exemple rencontré avant 2008 : Taux de départ : 3,50% alors que le contrat comporte une formule de révision qui, si elle était appliquée, aboutirait à un taux initial de 5%. Ce n'est qu'à la première révision que le client aura un fort réajustement de son taux d'intérêt.

Depuis cette époque, toutefois, la réglementation s'est durcie sur l'information à fournir à l'emprunteur. Il dispose aujourd'hui, lors d'une offre de prêt, d'une simulation d'évolution du taux sur son crédit ainsi qu'une fiche d'information standardisée européenne détaillée. Il demeure indispensable de vérifier si l'offre que l'on vous propose comporte ou non un taux d'appel, en recherchant la valeur de l'index de référence et en appliquant la formule de révision.

La durée capée

Un crédit ne peut jamais être limité uniquement sur une durée, en maintenant le montant d'échéance initial, sauf si le taux d'intérêt est lui-même limité. C'est un principe de calcul des crédits.

Par exemple : un emprunt de 1,50% avec des échéances de 1.000 € sur 20 ans, avec un allongement possible de la durée de 5 ans. Si le taux augmente un peu, cette augmentation sera compensée par un allongement plus ou moins important de la durée du prêt. Si le taux augmente plus fortement, l'allongement ne sera plus suffisant, et, il faudra aussi augmenter les mensualités.

Avec ce genre de mécanisme, il y a obligatoirement une clause visant à adapter la mensualité (une fois l'allongement maximum atteint) pour pouvoir amortir le crédit. Un conseil : lisez bien toutes les conditions générales et particulières de votre crédit.

L'encadrement des crédits à taux variable

Pour mieux appréhender les risques liés à la variation de taux, l'offre de prêt doit mentionner les conditions et modalités de variation du taux ainsi qu'une simulation de cette évolution du taux sur le montant des mensualités, sur la durée et sur le coût total du crédit. Ces éléments sont également précisés sur la fiche d'information standardisée européenne (FISE).

Par la suite, chaque année, l'établissement de crédit doit informer gratuitement l'emprunteur du capital restant dû. Par ailleurs, chaque modification du taux débiteur doit être notifiée à l'emprunteur ainsi que les conséquences sur les mensualités et sur la durée restante de crédit.

Principe de calcul

Le calcul d'un crédit à taux variable peut être considéré comme une succession de crédit à taux fixe. Prenons l'exemple d'un crédit à 1,50% indexé sur l'Euribor 3 mois, capé 1 dont la révision annuelle impacte la mensualité pour un montant emprunté de 100.000 € sur une durée 10 ans.

Au début du crédit, l'Euribor 3 mois est à 0%. La marge fixe de la Banque est donc de 1,50%. La première mensualité est de 897,91 € (emprunt de 100.000 € sur 10 ans à 1,50%).

Après 1 an, notre indice de référence est passé à 0,30%. Le nouveau taux sera de 1,50 + 0,30 = 1,80%. La mensualité passera à 909,91 € (capital restant dû de 90.661,06 € sur 9 ans à 1,80%).

Après une nouvelle année, l'indice explose à 2%. Le nouveau taux sera de 1,50 + 2 = 3,5 ramené à 2,50% du fait du taux capé. La mensualité passera à 935,23 € (capital restant dû de 82.083,82 € sur 8 ans à 2,50 %).

Pas de changement les autres années.

Si, au lieu d'un ajustement de la mensualité lors des deux révisions de taux, celle-ci avait été bloquée à son montant initial, la durée aurait augmentée de 5 mois.

Au final, malgré l'exemple d'un crédit sur une courte durée dont le taux n'augmente que d'un seul point, on obtient une différence significative suivant les formules :

Crédit initial sans
augmentation du taux
Crédit avec ajustement
de la mensualité
Crédit avec ajustement
de la durée
Nombre d'échéances120120125
Montant des échéances897,91 €897,91 € à 935,23 €897,91 €
Total des intérêts7.749,87 €11.475,74 €11.912,45 €
Surcoût d'intérêts
(en %)
-3.726,74 €
(+48,1 %)
4.162,58 €
(+53,7 %)

Simulation d'un crédit à taux révisable

Simulation en ligne

Sur Calcamo, vous trouverez une simulation de crédit à taux révisable qui gère les différents mécanismes de limitation et qui permet plusieurs hypothèses d'évolution des taux.

Vous pouvez également gérer un crédit à taux fixe et simuler les révisions de taux dans le temps en insérant des opérations de « renégociation » ou de « changement de taux ».

Simulation sous tableur

Sur la feuille JxTamm, vous pouvez faire une simulation en faisant varier vous-même le taux, la durée et le montant d'échéance.

A chaque révision de taux :

  • Indiquer le nouveau taux à appliquer en colonne 'B nouveau taux'. Il s'appliquera dès l'échéance de cette ligne.
  • Pour conserver la durée du crédit, et donc moduler automatiquement le montant d'échéance, indiquer sur cette même ligne, en colonne 'D', le nombre d'échéances restantes pour provoquer un recalcul de cette échéance. Reprendre comme nombre d'échéances celui indiqué en colonne 'I reste sur initial'.
  • Pour, au contraire, imposer un montant d'échéance, indiquez-le directement en colonne 'E nouvelle échéance' sur cette même ligne.

A voir aussi sur le site : l'alerte sur les crédits à taux révisable non capé (octobre 2007), les engagements des banques sur le crédit à taux variable (mai 2008) et le forum taux révisable.

Sur l'Euribor : la page sur l'évolution du taux du Livret A comprenant un graphique de l'évolution de l'Euribor 3 mois.

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