Société Générale prépare une émission de titres super-subordonnés, un mode de financement à mi-chemin entre emprunt obligataire classique et émission d'actions qui avait été mis de côté par les banques après la crise de 2008.

SocGen sera la première banque française à utiliser ces titres hybrides depuis que le régulateur a défini les conditions à respecter pour qu'ils soient de nouveau admissibles dans le calcul des fonds propres. Ces titres « super-subordonnés à durée indéterminée » présentent l'avantage de ne pas diluer le capital et de ne pas comporter d'échéances de remboursement fixe. Ils avaient perdu de leur attrait après la crise de 2008, les régulateurs décidant qu'ils ne pouvaient plus être assimilables à des fonds propres Tier 1, considérés comme les plus solides.

Mais la directive CRD IV, adoptée fin juin, présente une nouvelle version de ces titres compatible avec les règles prudentielles de Bâle III et permettant d'être comptabilisés en fonds propres. Les « nouveaux » titres super-subordonnés sont plus restrictifs pour les investisseurs : le paiement des intérêts est discrétionnaire et conditionné à plusieurs éléments, comme le niveau de bénéfices, le ratio de fonds propres « common equity tier 1 » ou la solvabilité de l'émetteur. Par exemple, dans son émission, SocGen se réserve la possibilité de ne pas rembourser les investisseurs si son ratio de solvabilité tombe au dessous de 5,125%.

Rendement important mais risque élevé

Si ces titres sont potentiellement assez risqués pour les investisseurs, leur rendement est très intéressant, notamment dans le contexte actuel de taux bas, estime Adrian Paturle, directeur général de la société de gestion Axiom. Ainsi, la banque espagnole BBVA a émis en mai des titres super-subordonnés assortis d'un coupon de 9%, indique M. Paturle.

L'agence de notation Standard and Poor's (SP) a attribué la note préliminaire de « BB+ » aux titres super-subordonnés que prépare Société Générale, soit 4 crans en dessous de sa note de solvabilité. Sa rivale Moody's leur a donné une note similaire (« Ba3 »). L'agence Fitch a attribué de son côté une note de « BB » à l'émission, soit 5 crans en dessous de la note de solvabilité de la banque rouge et noire.

Les détails de l'émission et son calendrier n'ont pas été communiqués par la Société Générale. Selon une source de marché, le coupon assorti à l'opération sera compris entre 8 et 8,5%.