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Les Agios et les découverts

Dans son fonctionnement normal, un compte courant est censé être créditeur. Il arrive toutefois qu'il passe en position débitrice, qu'il soit « à découvert ».

Le plus souvent, les banques autorisent ces découverts, sous certaines conditions de montant et de durée, fixées par la convention de compte ou par un contrat annexe. Mais en échange, elles facturent à leurs clients des intérêts débiteurs et des commissions. Ce sont les agios.

Chaque banque possède sa propre politique en la matière. Toutes n'ont pas la même tolérance vis-à-vis des découverts, de leur montant, de leur durée. Les taux d'intérêts pratiqués varient d'une banque à l'autre, la dénomination et le montant des commissions également.

Que désignent les agios ?

De manière stricte, les agios désignent l'ensemble des sommes prélevées par les banques pour le fonctionnement d'un compte courant, qu'il soit ou non à découvert. Ils comprennent des intérêts débiteurs calculés en fonction du montant, de la durée et du taux d'intérêt du découvert éventuel, mais aussi des frais et des commissions dont la facturation n'est pas forcément liée à une position débitrice.

Dans le langage courant, l'acception de l'expression est plus restrictive et désigne seulement les frais liés au découvert, voire parfois les seuls intérêts débiteurs. Cette ambiguïté est parfois source d'incompréhension entre les banques et leurs clients.

D'où vient le terme « agios » ?

Agio est un dérivé du verbe italien « aggiungere », qui signifie ajouter, joindre, augmenter. Il a été francisé au 16e siècle et utilisé pour former le verbe agioter, ainsi que les noms agiotage et agioteur.

A l'origine, il désigne la différence de valeur entre l'argent courant (pièces et billets) et l'argent inscrit à la banque, sur lequel celle-ci a prélevé un intérêt en guise de rémunération du service rendu. En cela, l'agiotage est le principe fondateur de l'économie bancaire.

Le vocabulaire des agios

Comprendre le fonctionnement des agios suppose au préalable de connaître quelques termes techniques du vocabulaire bancaire.

Arrêté de compte
Opération qui permet de déterminer périodiquement la position d'un compte, c'est-à-dire ce que le client détient à la banque ou ce qu'il lui doit.
Commission d'intervention (anciennement frais de décision ou frais de forçage)
Commission perçue par les banques à chaque fois qu'une intervention sur un compte est nécessaire, par exemple pour autoriser une opération de débit sur un compte en dépassement de découvert autorisé. Le montant de cette commission est fixe et le nombre de commissions facturées peut être limité, par jour, par mois, voire par année. La loi de régulation et de séparation des activités bancaires de juillet 2013 impose, elle, un plafonnement par opération et par mois. Voir les tarifs des commissions d'intervention pratiqués par les banques.
Convention de compte
Contrat écrit entre un établissement bancaire et un particulier. Il précise les conditions dans lesquelles fonctionne le compte, et notamment le montant et la durée d'une éventuelle autorisation de découvert. Cette convention est obligatoire à l'ouverture d'un compte.
Découvert
Un découvert est la position débitrice d'un compte. Certaines banques parlent également de facilité de caisse ou d'ouverture de crédit. Un découvert peut être autorisé en fonction d'un montant maximum et d'une durée.
Echelle de valeur (ou échelle d'intérêts)
Etablie par les banques, elle sert à calculer les agios d'un compte débiteur ou créditeur. Les opérations et les soldes d'un compte y sont classés en fonction de leurs dates de valeurs.
Intérêts débiteurs
Somme due à la banque lorsqu’un compte présente un solde négatif pendant un ou plusieurs jours. Le calcul de cette somme tient compte des dates de valeur.
Récapitulatif annuel de frais
Document désormais transmis chaque année aux clients, récapitulant les frais facturés par les banques : cotisations des produits et services, intérêts et commissions liés au fonctionnement du compte, frais d’incident de fonctionnement.
Ticket d'agios
Facturation mensuelle ou trimestrielle détaillant les intérêts débiteurs, la commission de plus fort découvert, la commission de dépassement, la commission de mouvements et les frais de tenue de compte.

Pour la tarification des découverts aux particuliers, l'échelle de valeur et le ticket d'agios ne sont généralement pas expédiés à la clientèle (contrairement aux professionnels). Seuls le montant des agios et le TEG apparaissent sur le relevé de compte.

Par ailleurs, suivant les établissements, il peut exister d'autres commissions facturées aux professionnels et quelquefois aux particuliers :

Commission de plus fort découvert
Commission relative, calculée sur le solde débiteur le plus important de la période de découvert, en fonction des dates de valeur. Le taux couramment pratiqué est 0.05%. Cette commission s'ajoute au montant des intérêts débiteurs.
Frais de dossier
Ce sont les frais relatifs à l'instruction d'un dossier de découvert non autorisé.

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© cbanque.com / Vincent Mignot - octobre 2009 / mis à jour le 29 juillet 2013 / Droits réservés.