Lundi 4 août, le Sénat a publié un rapport sur les enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles. Les deux rapporteurs Philippe Marini (UMP) et François Marc (PS), y portent un regard bienveillant – mais prudent – sur le développement de ces monnaies virtuelles, qui « ne saurait être ignoré des pouvoirs publics ».
« Des avantages avérés, des risques à surveiller, de multiples possibilités à explorer, » Voilà comment peut se résumer l’analyse des sénateurs concernant le phénomène des Bitcoins et autres monnaies virtuelles. Sans mésestimer les risques qu’elles peuvent représenter, tenant à leur volatilité, à l’anonymat sur lequel elles se basent et l’absence de garantie légale, le rapport insiste sur les opportunités qu’elles offrent pour l’avenir « en tant que moyen de paiement mais surtout en tant que technologie de validation décentralisée des informations ». Autant d’arguments, selon les rapporteurs pour que les pouvoirs publics français travaillent à la mise en place d’un encadrement juridique « équilibré, afin d’empêcher les dérives sans compromettre la capacité d’innovation ».
En annexe de ce rapport, figure un comparatif international réalisé par la direction générale du Trésor montrant que la France adopte une position « médiane » concernant le Bitcoin, à mi-chemin entre des pays aux règles strictes, voire défavorables (Chine, Japon, Russie) et les pays les plus ouverts tels que les Etats-Unis, le Canada ou Israël.
