La taxe foncière grimpe cette année. Mais des travaux de rénovation énergétique peuvent donner droit à une exonération de cet impôt local pendant trois ans. Actuellement, 53 villes françaises offrent cette option à leurs habitants.

Un bond de 50% à Paris, de 25% à Grenoble ou encore de 9% à Lyon. En 2023, la taxe foncière a augmenté dans la quasi totalité des communes françaises. Peut-on y échapper ? Si vous envisagez de réaliser des travaux de rénovation énergétique à votre domicile, vous pouvez en réduire le montant pour une somme moyenne de 1 275 euros sur 3 ans, selon les estimations d'Effy, spécialiste des économies d'énergie.

L'entreprise a repéré 53 communes - dont Paris, Nantes, Chambéry ou Pornichet - où les particuliers peuvent réduire leur niveau d'imposition local pendant 3 ans (5 ans pour les délibérations déjà votées en 2019) grâce à la réalisation de travaux de rénovation énergétique.

« Alors que l'on s'attend cette année à une forte augmentation de la taxe foncière – ce dispositif devient particulièrement incitatif, souligne Audrey Zermati, directrice Stratégie chez Effy. Toutes les communes ont la possibilité d'instituer cette exonération, elles ont jusqu'au 1er octobre pour s'en emparer. »

Comment bénéficier de cette exonération ?

Pour profiter de ce coup de rabot fiscal il faut remplir certaines condititions :

  • Le logement doit avoir été construit avant 1989 ;
  • Pour bénéficier de l'exonération de la taxe foncière lors de rénovation énergétique, vous devez occuper un logement achevé avant le 1er janvier 2009 et réaliser des travaux pour obtenir un niveau de performance énergétique supérieur ;
  • Le montant des travaux doit être supérieur à 10 000 euros TTC (hors main-d'œuvre et avant intégration des aides à la rénovation énergétique) ;
  • Si les dépenses sont étalées sur les 3 années précédant l'application de l'exonération, le montant par logement doit dépasser 15 000 euros TTC (5 000 euros par an).

Les travaux qui ouvrent le droit à une exonération de la taxe foncière sont l'isolation thermique, le remplacement de fenêtres ou de portes-fenêtres, l'installation d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant aux énergies renouvelables. La demande doit être adressée au centre des finances publiques avant le 1er janvier de l'année où ils souhaitent bénéficier de la baisse de leur impôt local.

Cette exonération vient compléter les incitations nationales à la rénovation énergétique telles que MaPrimeRénov, l'éco-PTZ ou encore la TVA à 5,5%.

Les avis de taxe foncière sont disponibles depuis le 30 août pour les particuliers non-mensualisés et à partir du 22 septembre 2023 pour les foyers mensualisés.