Taux net de l'assurance vie, ça veut dire quoi ? C'est la question que se pose d'un des lecteurs de MoneyVox. Voici la réponse.
Question de Roger le 2 février
« Comment est calculé le taux net des assurances vie ? »
Bonjour Roger et merci pour votre question. Vous avez dû recevoir de la part de votre assureur, votre banque ou votre courtier, le taux servi net au titre de l'année 2023 de votre contrat d'assurance vie. La rémunération du fonds en euros, ce support garanti en capital, est calculée en fonction du taux de participation aux bénéfices (ce que le fonds aura rapporté à l'assureur) et du taux minimum garanti.
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Lorsque l'assureur vous communique son taux, il sera donné net de frais de gestion, c'est-à-dire que ces frais auront déjà été déduits de la rémunération. Mais ce taux net ne correspond pas au taux réel. Le taux réel correspond au taux net de frais de gestion et de cotisations sociales de 17,2%. Si votre contrat communique un taux net de frais de gestion à 3,70%, le taux réel s'élève à 3,10% (3,70%-17,2% de cotisations sociales).
Pour rappel, les cotisations sociales sont prélevées au début de chaque année pour l'année écoulée. Les cotisations sociales au titre de l'année 2023 ont donc été prélevées en ce début d'année 2024.
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En cas de rachat partiel, ou retrait, une fiscalité pourra être appliquée sur les intérêts retirés. Cette fiscalité dépend de l'âge de votre contrat (s'il a plus ou moins de 8 ans) ainsi que de la date des versements. Pour les contrats de plus de 8 ans, l'épargnant bénéficie notamment d'un abattement fiscal annuel de 4 600 euros pour une personne seule et 9 200 euros pour un couple.
