Selon un récent avis de la Cour de cassation, l'internaute qui joue en bourse peut, d'un simple "clic" sur le site de la banque, se rendre seul responsable des risques qu'il prend.
Si l'ordinateur, à la réception d'un ordre boursier, affiche un avertissement en relevant « le montant inhabituel de l'opération » et le « risque important par rapport à vos ordres habituels », la justice considère que le banquier a rempli son devoir de mise en garde.
Ayant perdu de l'argent en tentant une opération inhabituelle, un internaute expliquait que l'affichage automatique de ce message d'alerte, au moment d'enregistrer l'ordre, ne portait que sur le montant engagé. Selon lui, l'alerte ne pouvait donc pas remplacer une information préalable sur les caractéristiques et les risques particuliers de l'opération. La banque, toujours selon le plaignant, aurait dû par exemple l'inviter à prendre contact avec un conseiller.
Mais les juges ont estimé qu'en cliquant sur la case « je certifie avoir pris connaissance du caractère inhabituel de mon ordre », sans s'arrêter davantage à la mise en garde ni chercher à en savoir plus, le client avait assumé la responsabilité alors que la banque avait fourni une « information adaptée ».
(Cass. Com, 13.9.2011, N° 810).
