Actualités Écologie
2009
Loi de finances 2010 adoptée au Sénat et passage en Commission Mixte ParitaireLe premier hôpital régional Haute Qualité Environnementale sera construit par BouyguesMajoration BBC du prêt à taux zéro : publication des justificatifs à fournir (arrêté)Les sénateurs votent la taxe carbone, rebaptisée "contribution carbone"Construction : redémarrage attendu au second semestre 2010 (Lafarge)Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunts : majoration BBC et éco-conditionnalitéLe dispositif Scellier ne favorisera pas les logements BBC en 2010 mais en 2011 (amendement)50.000 éco-prêts à taux zéro distribués en 6 moisBudget 2010 : l'Assemblée nationale a voté la taxe carboneLe bâtiment contre un verdissement trop rapide du dispositif ScellierLa taxe carbone confirmée pour 2010Eco-prêt à taux zéro : le gouvernement et les artisans satisfaitsLes offres d'éco-prêt à taux zéro devront préciser le rôle de l'étatLes caractéristiques de l'éco prêt à taux zéro enfin connues