La taxe foncière sur les propriétés bâties a augmenté en moyenne de 21,26% en France entre 2008 et 2013, avec de grandes disparités entre les villes, selon une étude de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI) (1), publiée mardi. En 2013, la moyenne des taux cumulés de la taxe foncière était de 36,76%.
La forte hausse sur cinq ans est en partie due à l'augmentation des taux d'impositions départementaux (+24,49%) et communaux (+18,42%) mais aussi à la progression de la valeur locative sur laquelle est calculée l'impôt. Entre 2008 et 2013, la majoration a été de 9,65%.
Au niveau de la part départementale, entre 2008 et 2013, ce sont les contribuables parisiens qui ont enregistré la plus forte hausse avec une augmentation de 232%. Au petit taux régional appliqué en 2008 (1,27%) est venu s'ajouter en 2009 un taux départemental de 3%, passé à 5,13% en 2013 (2). Derrière Paris, le département de la Corse du Sud a appliqué la plus forte hausse (73,40% en moyenne) sur 5 ans, suivie par l'Aisne (62,05% en moyenne) et le Val d'Oise (31,07%).
+5,94% à Marseille de 2013 à 2014
C'est en Guadeloupe que la part départementale a le moins augmenté (9%), devancée par la Martinique (9,03%), La Guyane (10,28%) et l'Orne (10,30%). En 2013, le taux de la taxe foncière était de 35,59% pour Saint-Denis de la Réunion et de 39,51% pour Saint-Paul.
Le département des Bouches-du-Rhône a relevé ses prélèvements à hauteur de 10,75% de 2008 à 2013, soit une faible hausse. En revanche, les habitants de Marseille ont vu leur taxe foncière augmenter de 5,94% entre 2013 et 2014, selon l'étude, et se retrouvent en tête du classement, devant Courbevoie (2,37%) et Créteil (2,15%). L'augmentation pour le contribuable parisien est de 0,9%, comme Toulouse, Nice, Lyon et Lille.
Taxe foncière élevée à Amiens, Le Havre et Grenoble
Si la hausse a été importante de 2008 à 2013 à Paris, le taux global de la taxe foncière de la capitale s'établit à 13,5% en 2013, soit un des plus faibles des cinquante plus grandes villes de France. Amiens (55,87%), Le Havre (54,36%) et Grenoble (54%) occupent les trois premières places du classement des villes au plus haut taux de taxe foncière (département et bloc communal). Lyon (28,26%) et Aix-en-Provence (30,97%) figurent en 45e et 43e position. Marseille (39,83%) se classe 30e, et Toulouse occupe la 19e place (44,72%). Nice (35,54%) est 39e sur 50.
Les taux d'imposition sont calculés sur la valeur locative des immeubles. L'étude rappelle « que ceux-ci sont déterminées au niveau local en fonction des caractéristiques des immeubles et notamment de leur situation géographique », ce qui explique les grandes disparités entre les communes.
(1) L'étude de l’Observatoire des taxes foncières sur les propriétés bâties porte sur plus de 36.600 communes selon l'UNPI.
(2) Le taux régional a totalement disparu partout en France en 2011.
