Bonjour,
D'une part, il y a bien interdépendance entre taux conventionnel et TEG.
Non, il n'y a pas d'interdépendance.
Ainsi que je l'ai expliqué plusieurs fois le TEG/TAEG est le résultat d'un calcul prenant en compte divers paramètres dont le montant des échéances réellement payées.
Le TEG/TAEG est donc une conséquence et non pas une cause.
Et s'il existe une certaine dépendance du TEG/TAEG au taux conventionnel, l'inverse à savoir une dépendance dudit taux conventionnel audit TAEG/TAEG n'est absolument pas vraie.
Toutefois, on peut s'interroger: est-ce que le TEG est réellement calculé à partir des mêmes données en cas de période d'anticipation de durée non connue avec précision par exemple ?
???
Ainsi que plusieurs fois souligné antérieurement le TEG/TAEG est indiqué - au plus - à deux moments dans le processus qui mème jusqu'à la mise à disposition des fonds:
+ Dans l'offre préalable de prêt
+ Le cas échéant, dans l'acte authentique de réitération nécessaire à l'inscription d'une garantie réelle immobilière.
=> Au niveau de l'offre de prêt comme une jurisprudence (contestable
"***") veut que - à minima - puisque les dates de mises à disposition de fonds ne sont pas connues, la totalité des intérêts de la phase de préfinancement/anticipation/différé externe soit prise en compte dans le calcul du TEG/TAEG les banques - dans le cas général - supposent des mensualités pleines d'intérêts
calculées en mois normalisé au taux conventionnel sur la totalité de la somme empruntée.
"***" Car du fait de la durée augmentée de la durée de l’anticipation le TEG/TAEG se trouve réduit par rapport à la réalité.
Puisque le calcul est effectué en mois normalisé il n’y a ni calcul « lombard » ni « exact/360 » ;
le problème ne se pose donc pas.
Dans les rares cas où la banque, en se calant sur la réglementation du code de la construction et de l’habitation, suppose un échéancier de mise à disposition des fonds c’est toujours une
hypothèse qui porte sur des montants mis à disposition et
jamais sur les dates desdites mises à disposition.
Dès lors, là encore, la banque considérée ne va pas s’amuser à prévoir des dates « farfelues » de mise à disposition de fonds ; elles positionnera des échéances en intérêts mensuelles avec les mêmes calculs
à partir du mois normalisé.
Donc,
là encore le problème ne se posera pas puisqu’il n’y aura ni calcul « lombard » ni « Exact/360 ».
=> Au niveau de l’acte authentique de prêt, bien que non systématique, c’est cependant le plus souvent qu’il y a un appel de fonds avec - dans ce cas - une échéance brisée.
Dès lors si un calcul « lombard » ou « exact/360 » a été effectué l’incidence sur le TEG/TAEG d’une échéance brisée d’intérêts intercalaires sera strictement identique à celle constatée sur une échéance brisée d’amortissement.
Dans les deux cas le TEG/TAEG sera supérieur à la réalité ainsi qu’expliqué antérieurement.
Cdt
