Succession à optimiser ? Trop tard ?

[Hertell]

Desolé BUFFETO je ne comprends pas….
L‘AV (Carrefour) contient 78k avec comme bénéficiaire les enfants.
L’AV à souscrire avec l’argent du PEL en Janvier 2024 (67k) bénéficiaires ? Faudrait mettre Enfants et petits enfants (au nombre de 5) ? Il faudrait donc mettre beaucoup plus que 67 ? Alors que l.abattement sur versement est de 30500 ?

 

[moietmoi]

je pensais que la limite de 2% était annuelle ? Si on doit cumuler l‘anniversaire des 3 enfants plus noel on cumule et on dépasse les 2% ?

2%, n'est qu'un ordre de grandeur. 1% d'un très gros patrimoine 5 ou 10 millions , et un décès dans le mois, malgré les 1%,il y aura requalification.
Le tout est le bénéfice/ risque.
Si il n'y a jamais eu de présent d'usage et que d'un seul coup, tout est sujet à présents, il s'agira aux yeux de tout le monde , donc du fisc, d'une donation déguisée.

 

[Buffeto]

Alors que l.abattement sur versement est de 30500 ?

sur les sommes versées AVANT ses 70 ans l'abattement est de 152 500 par bénéficiaire .
pour les sommes versées APRES ses 70ans il est de 30 500€ pour l'ensemble des bénéficiaires .

il serait intéressant d'ailleurs d'avoir le détail des versements avant et après 70ans

donc effectivement avec 78k on n'atteint pas les 152 500 € et pour toi ça ne sert à rien ...mais ça peut être utile à d'autres .

 

[baboune]

L‘AV (Carrefour) contient 78k avec comme bénéficiaire les enfants. donc exonéré à 100%

L’AV à souscrire avec l’argent du PEL en Janvier 2024 (67k) bénéficiaires ? Faudrait mettre Enfants et petits enfants (au nombre de 5) ? Il faudrait donc mettre beaucoup plus que 67 ? Alors que l.abattement sur versement est de 30500 ? pour cette partie l'abattement est de 30500 € mais pas par bénéficiaire mais "partagé" entre chaque bénéficiaire.

 

[baboune]

Tir groupé avec Buffeto

 

[Hertell]

Malheureusement je n‘ai pas le détail des versements sur l.av en cours.
la question s’est simple dois je ouvrir la 2ème AV avec les 67 ou mettre plus ? sachant que tout ce qui depasse 30500 sera passible des droits de succession ?
En conclusion si je fais la synthèse de toutes vos réponses j.ai l’impression qu.il n.y a pas de SOLUTION….
A PART le « cadeau « pour noel de 4K au 3 enfants et recommencer aux anniversaires l.année prochaine… mais ça va pas réduire la note des frais de succession.

 

[Buffeto]

la question s’est simple dois je ouvrir la 2ème AV avec les 67 ou mettre plus ?

successoralement ça revient au même

sachant que tout ce qui depasse 30500 sera passible des droits de succession ?

oui mais ....les petits enfants ne sont pas héritiers . on peut les favoriser en les désignant comme bénéficiaires .

j.ai l’impression qu.il n.y a pas de SOLUTION….

en effet il aurait fallut envisager la transmission voici une bonne vingtaine d'année déjà ....

 

[juicedaed]

Compliqué d'optimiser à cet âge... Voici les quelques points immédiats (il y en a peut être d'autre).

- Si mariage, votre mère a-t-elle par le passé hérité de votre père? Quelle option avait-t-elle choisi en tant que conjoint survivant ? Détenez-vous une nue-propriété sur l'un des biens appartenant à votre mère ? (sommes d'argent ou appartement). Exemple : si votre mère a hérité de votre père en optant pour la totalité en usufruit, la part des fonds objet de l'usufruit ne viendra pas augmenter le patrimoine de votre mère à son décès (l’usufruit s’éteignant avec le décès).

- Assurance vie - versements après 70 ans : votre mère est exonéré de droits de successions dans la limite de 30500 euros (attention cela s'applique à TOUS les bénéficiaires).
Ouvrez une assurance vie en ligne dès à présent et sans délai (voir les nombreux courtiers en ligne et sans frais recommandés sur ce site : Linxea, assurancevie.com, placement-direct, etc... ), et versez y le solde des 30500 euros qui sera attribué au(x) bénéficiaire(s) désigné(s).
Les deux contrats d'assurances vies détenus par votre mère seront traités hors succession et les fonds n'auront pas à transiter par le notaire (ça sera toujours ça de moins à payer pour les émoluments du notaire + droit de succession).

- Pour l'appartement d'une valeur de 300k : Quid de l'opportunité d'une donation de la nue-propriété aux 3 enfants (démembrement de propriété) ?
L’année des 70 ans, la valeur de l’usufruit s’élève encore à 40%. Elle est de 30% avant 81 ans révolus, et 20% avant 91 ans révolus. Cela ferait donc une donation d'environ 240k euros, soit 80K euros par enfant.
Notaire obligatoire car l'acte de donation est publié au service de publicité foncière (des émoluments et droits seront à payer au notaire en fonction de la valeur de l'immeuble). Ça sera toujours ça de moins à payer lors de la succession (il existe des frais pour le notaire proportionnels au montant des sommes en jeu, même sans droit de succession). Cette donation de nue-propriété va évidemment réduire le montant du don manuel possible pour les liquidités (rappel pour les enfants : les dons bénéficient d'un abattement de 100000€ tous les 15 ans).
Il faut aussi vous poser la question de savoir ce que vous allez faire de cet appartement après le décès ? Le vendre, le conserver et le louer avec vos frères et sœurs ou en faire votre résidence principale ? Travaux de rénovation payés par l'usufruitier avant le décès si vous conservez le bien ? (attention à la taxe sur les plues values en cas de revente, et à la requalifcation).

- Concernant les liquidités : don manuel à hauteur du reliquat de l’abattement de 100k renouvelable tous les 15 ans (soit 20k par enfant si vous faites la donation partage avec réserve d'usufruit).
Votre mère ayant plus de 80 ans, celle-ci n’a plus le droit à l'abattement de 31865€ pour les petits enfants (loi TEPA). Il est compliqué de donner aux petits enfants, en dehors des présent d'usage (anniversaire, noël, naissance, baptême, mariage, réussite scolaire...).

- Faites attention à la banque où sont détenues les liquidités importantes de votre mère car certaines prélèvent un % des fonds disponibles pour traiter le dossier de succession au moment du décès (il peut donc être intéressant de mettre le reliquat des fonds chez une banque plafonnant ces frais ou sur un troisième contrat d'assurance-vie que le notaire se chargera alors de dénouer lors de la succession, et sur lequel seront payés d'éventuels droits de succession).

 

[juicedaed]

Pour vous donner un ordre d'idée sur les droits de succession (hors frais de notaire) avec les chiffres donnés au-dessus.

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/droits-succession

*Avant optimisation, montant des droits de succession :
Si actif successoral = 557k euros (hors AV exonérée) ;
3 enfants -> Part de 185000 euros chacun avant abattement de 100000 euros ;
Actif net imposable par enfant après abattement = 85 000,00 € ;
Droits de succession estimés par enfant : 15 194,00 €

* Après optimisation (si décès dans les 15 ans suivant les donations) :
Actif successoral = 557k euros (hors AV exonérée avant 70 ans) - AV exonérée après 70 ans (30.5k) - valeur usufruit appartement (-60K) ; actif taxable = 466.5k (réintégration de la donation de nue propriété et des dons manuels de -15 ans)
3 enfants -> Part de 155500 euros chacun avant abattement de 100000 euros ;
Actif net imposable par enfant, après abattement : 55 500,00 € ;
Droits de succession estimés par enfant : 9294,00 €

*Après optimisation (si décès au-delà de 15 ans suivant les donations) :
Actif successoral = 557k euros (hors AV exonéré avant 70 ans) - AV après 70 ans (30.5) - valeur usufruit (60K) - dons nue propriété (-240K) - dons manuels (-60K) ; actif taxable = 166.5k ;
3 enfants -> Part de 155500 euros chacun avant abattement de 55500 euros ;
Actif net imposable par enfant après abattement 0.00 € ;
Droits de succession estimés par enfant : 0 euros

Conclusion, faire la donation de la nue propriété de l'appartement et placer 30.5k euros en AV est intéressant même si cela ne vous exonère pas totalement des frais en cas de décès survenant dans les 15 prochaines années.

 

[Hertell]

Merci pour votre réponse très complete.
Notre pere est décédé il y’a 5 ans et ma mère a choisi La totalité de l‘usufruit, nous n‘avons aucune part en une propriété….