succession

  1. H

    Succession à optimiser ? Trop tard ?

    Comment optimiser la succession de ma maman âgée de 88 ans ? Elle dispose d’un appartement valeur 300k, de comptes et produits bancaires pour 257k et dl’une AV de plus de 10 ans avec 78k. Nous sommes 3 enfants. nous n’avons jamais bénéficié de dons. 1) la banque nous propose de clôturer le PEL...
  2. D

    placement avec rente mensuelle

    Bonjour, ma mère, agée de 81 ans va vendre sa maison pour louer un appartement en résidence sénior. A la suite du décès de mon père, nous avons reçu mon frère et moi la totalité de la nue-propriété de la maison pour moitié chacun, et ma mère la totalité de l'usufruit. Afin de pouvoir payer le...
  3. L

    Succession et donation en avance successorale (avance d'hoirie)

    Bonjour. J'ai hérité de la maison de ma mère en 2020. Maison vendue (160k€), dettes réglées(60k€), j'ai récupéré un solde positif de l'ordre de 100k€. Cette maison avait été construite sur un terrain cédé à feu-ma mère (2e génération) par son propre père (1ère génération) en avance d'hoirie...
  4. J

    Conséquences fiscales de la RM Ciot au 2ème décès du conjoint.

    Bonjour Ma question concerne les conséquences fiscales de la RM Ciot au 2ème décès du conjoint. Situation: 2 conjoints C1 et C2, mariés sous le régime de la communauté légale, 1 enfant commun E1 C2 a souscrit un contrat d'assurance-vie alimenté par des fonds communs. C1 décède (1er décès), le...
  5. S

    Donation petits-enfants

    Bonjour, A est veuve. A a un fils unique B. B a 2 enfants : alpha et bêta. (alpha et bêta sont donc les petits-enfants de A) A a 90 ans. Elle fait alors une donation de 31 865 € à chacun de ses petits enfants alpha et bêta (Article 757 du CGI). A décède à 95 ans, moins de 15 ans après cette...
  6. S

    Cumul exonération AV succession

    Bonjour, Mme A veuve a ouvert : - 1 assurance vie AV1 en 1990 en mettant 0 € - 1 assurance vie AV2 en 2008 en mettant 0 € Mme A verse sur AV1 après en 2023 une somme de 152 500 €. Mme A verse sur AV2 avant ses 70 ans une somme de 152 500 €. Mme A verse sur AV2 après ses 70 ans une somme de 30...
  7. S

    Décès du propriétaire en nue-propriété

    Bonjour 2 parents A et B sont mariés sous le régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale au conjoint survivant. A et B ont un fils unique C. C est marié en séparation de bien avec D (sans testament). C et D ont 2 enfants E et F. A et B réalisent 2 donations type...
  8. I

    Créance de restitution d'un quasi usufruit légal?

    Bonjour, Dans la déclaration 2705 SD des droits de succession au décès du second parent il y a un passif qui porte sur la dette correspondant au Quasi Usufruit légal qu'il avait obtenu des nus propriétaires co héritiers.. Dans cette déclaration ce passif de QU se soustrait de l'actif successoral...
  9. A

    Banque refuse de virer l argent d une succession vers le notaire

    Bonjour, J ai un problème . Ma sœur et moi héritons d un parent éloigné . Le notaire en charge de la succession a bloqué le compte du défunt et essaye depuis 6 mois de se faire virer l argent afin de s acquitter des droits de succession élevés à 55%. Dans la succession, y a une maison , ce qui...
  10. I

    Estimation de la créance de restitution?

    Dans le cas d'une succession suite au décès du père, sa conjointe mariée sous le régime légal hérite de la totalité en usufruit et ses 2 enfants sont nus propriétaires des avoirs bancaires constituant la masse successorale mettons 600 000€ détenus sur le livret A,Lep, Ldd et sur son compte...
  11. S

    Compte bancaire et bien à l'étranger

    Bonjour à tous, Je suis étranger résidant en France. Ma résidence fiscale se retrouve donc ici en France ainsi que tous mes centres d'intérêts perso et pro. Fin d'année dernière j'ai reçu un héritage suite au décès de mon père dans mon pays d'origine : le Maroc. La succession s'est faite au...
  12. I

    assurance vie et droits de succession

    Bonsoir, mon oncle est décédé. une assurance vie aux héritiers : ma mère. ma mère décéde un mois après sans s'être manifesté pour l'assurance vie. Je deviens l'héritière de l'assurance vie. je paye les droits de succession. OK Le notaire met dans la déclaration de succession de ma mère...
  13. M

    Valorisation des parts d'une SCI

    Bonjour, Nous avons une SCI familiale dont la valorisation est proche de 1,1M€. Tous les crédits sont aujourd'hui remboursés. Nous avons 40k€ d'actifs, et une dette envers la fondatrice de la SCI de 450k€. La fondatrice est décédée et n'avait plus que l'usufruit de la SCI, elle nous avait...
  14. I

    deux décès successifs

    Bonsoir, mon oncle (sans enfant) est décédé en juin. Ma mère était son héritière, malheureusement elle est décédée deux mois plus tard. Je me retrouve avec deux successions etj'ai du mal à comprendre le calcul des frais de succession par mon notaire. Pouvez-vous m'expliquer ? Merci.
  15. top_kek

    Optimisation de succession

    Bonjour à tous, J'ai besoin de conseils concernant la succession de ma mère. La situation: notre maman a 66 ans mariée en séparation de biens nous sommes une fratrie de 2, autour de 30 ans tous les 2 son mari, notre beau-père, nous a adoptés par adoption simple Son patrimoine: 180k sur son...
  16. A

    Donation et succession sur assurance-vie démembrée ?

    Bonjour, Je suis le fils unique de ma mère de 76 ans divorcée et sans conjoint dont je m'occupe. Elle n'a jamais fait de donation de son vivant. 1/ Elle dispose une assurance-vie (de plus de 20 ans) de 200k sur laquelle je suis l'unique bénéficiaire, Si elle la démembre, étant donné son âge...
  17. I

    Gestion déléguée pour un contrat de capitalisation démembré

    Bonjour, Suite à la vente d'un bien immo détenu en démembrement de succession entre 2 NP (enfants)et L'Usufruitier(la mère) il est envisagé de faire un remploi du capital de la vente sur un contrat de capitalisation en reportant le démembrement initial sur ce nouveau produit. Pour cela il est...
  18. Z

    Comment m’assurer que mes avoirs seront trouvés lors de mon décès ?

    Pour un compte bancaire, un PEA, une assurance-vie, pas de problème : tout cela est déclaré dans des fichiers auxquels les notaires ont accès. Mais supposons que je meure aujourd’hui (pas tout de suite, laissez-moi le temps de prendre un café), qu’est-ce qui arrive à mes autres placements ? Je...
  19. T

    Succession et libellé clause assurance vie

    Bonjour à tous, Je m'interroge sur la manière de libeller les clauses de mes assurances vie et de celles de ma conjointe. Nous avons deux enfants de 2 et 5 ans et aimerions anticiper dès à présent (un accident de la vie peut arriver à tout moment malheureusement) notre succession et optimiser ce...
  20. V

    Les formalités de succession

    Bonjour, Nous sommes en train d'essayer de terminer une succession avec un notaire qui n'a pas coopéré depuis le début (manque de communication, pas de réponse aux appels / courriels). Nous attendions en fait la vente de la maison familiale, qui a été finalisée en mars 2019 avec le même bureau...
Retour
Haut