Bonjour ! Ne nous énervons pas les Amis !
Aucun énervement, mais juste l'affirmation que
la vente de la nue-propriété du bien aura été évoquée ....
Je ne maîtrise pas bien les principes de donations simples, partagées, échelonnées ainsi que leurs différences à cet instant.
Je pense qu'avec des participations consensuelles, nous devrions vous aider à y voir plus clair, tout en sachant que la
donation partage ne se trouve pas applicable à votre situation, puisque l'oncle n'a pas d'enfant à qui donner
A ce que je comprends du concept de la SCI, elle permet par l'intermédiaire des parts et de leurs valeurs de caler le montant des dons au plus juste des montants des donations souhaités (et dans mon cas déterminés à hauteur des abattements fonction du lien de parenté). J'ai juste ou pas ?
Affirmatif, et c'est pour cela qu'il faudrait une valeur unitaire de la part qui ne soit pas trop élevée (à hauteur de 30 ou 50 euros la part)
La SCI limite/évite les problèmes d'indivision dont Buffeto parle dans son message #24. J'ai juste ou pas ?
Cela me parait fort juste, et chaque associé dispose d'un nombre de parts, en fonction de ses possibilités financières ...
Mais d'après moietmoi, le recours à la SCI n'est pas nécessaire. Ca voudrait dire qu'il est possible que :
Tonton dise au notaire :
"je veux démembrer ma RP et en garder l'usufruit jusqu'à ma mort, et je veux donner en indivision 5% de la nue pro de ma RP à mon neveu, 5% de la nue pro de ma RP à ma nièce, 10% de la nue pro, 60% de la nue pro à mère et conserver le pourcentage restant de la nue pro (20%)" [les chiffres sont arbitraires]
et que par la suite (instantanément après pendant le même rdv notaire) :
Maman dit : "je donne la moitié de la nue pro que je possède à mon fils et l'autre moitié à ma fille"
Mémé dit : "je donne la moitié de la nue pro que je possède à mon petit fil et l'autre moitié à ma petite fille"
J'ai juste ou pas ?
C'est ça dans l'esprit, mais la première chose c'est de bien évaluer quelle sera la valeur de la nue-propriété du bien, et que cette valeur soit considérée acceptable par le notaire ...
C'est pour cela que, dans l'esprit de procéder à des donations qui collent au près de l'abattement, il ne faut pas procéder en pourcentage, mais en valeur ; si l'on utilise une SCI, ce sera un nombre de parts arrondi par défaut ...
Or l'objectif est de transmettre la nue-propriété totale à deux personnes, vous et votre soeur, les autres personnes (votre mère et grand-mère) sont de fait des intermédiaires pour optimiser les donations (sous une formule ou une autre)
Si c'est l'option de la SCI qui se trouve retenue, il faut alors qu'elle soit constituée, que les associés soient nommés et que leurs premiers apports soient connus et effectués (un montant minimal à apporter à la SCI) ; ce n'est qu'ensuite que se fera l'apport de la nu-propriété du bien dont l'oncle est propriétaire, avec un usufruit de 40% (pour l'instant) également à confirmer par le notaire ...
A partir de ce niveau (SCI constituée, statuts approuvés, et apports effectués), il sera possible de passer à la phase des donations, à mon avis en deux phases :
- les donations vers les générations ascendantes (de l'oncle vers soeur et mère)
- ensuite les donations vers les générations descendantes (grand-mère à mère)
- puis mère à ses deux enfants ....
- oncle qui peut donner à ses neveux lorsqu'il le souhaite ....
le tout dans la limite des abattements ....
Je serais à votre place, je me ferais un petit tableau excel, afin de pouvoir modifier
- le prix du bien (et donc celui de sa nue propriété)
- le nombre de parts à émettre pour chaque associé (avec contrôle du total pour la SCI)
- la succession des différents transferts correspondant aux donations à titre gratuit
- ensuite les échanges à titre onéreux entre associés, au fur et à mesure de l'évolution des associés, sachant que l'objectif à terme est de rester avec 2 associés, qui auront peut-être des nombres de parts assez différents ....
Restera la façon de rétablir l'équilibre des parts entre vous et votre soeur .....