Pour moi le souci est que tu mélanges les finances et le sentimental .
Il faudra sans doute faire un choix :
- soit réfléchir en terme de finances et mon message numéro 2 est à mon avis la bonne solution.
Et c'est alors la solution vente en viager aux neveux avec l'attrait pou ces neveux de
n'acheter que la nue-propriété, et pour le tonton, de recevoir une rente viagère (imposée sur une portion de 30 à 40% de son montant) qui viendra compléter ses revenus de retraite ....
- soit réfléchir en termes sentimentaux et essayer de garder cette maison pour des raisons affectives
Et cette solution, elle privilégie la SCI, mais aura comme inconvénient de faire perdre l'attrait de la réductin d'usufruit pour les neveux et nièce ; mais cela ne porte alors que sur les droits de mutation sur l'usufruit (soit environ 10% des 40% maxi de sa valeur, à ce jour)
Ensuite, cette solution reste plus souple pour
"favoriser/récompenser" telle ou telle autre personne ....
Mais d'après ce que j'ai lu plus bas, la grand-mère, elle ne comprend pas trop tout de ce qui se prépare autour d'elle ...
Je vais creuser le concept du prêt sans intérêt (en faveur de la soeur) que j'avais éludé jusque là.
Il n'y a plus qu'à creuser, si vous souhaitez l'aider à participer au processus
Mon oncle a toujours été à la CE, toujours fait confiance à ses conseillers et toujours accepté ce qu'ils lui proposaient... il n'y connait absolument rien en bourse, ni ne connaît les produits d'épargne dont il dispose. çà ne l'a jamais intéressé...
Et qui donc gère tout cela ?
Le conseiller de la CE avec un mandat de gestion ?
Cependant, il me fait aujourd'hui davantage confiance qu'à la banque !
Good point !!
Car même s'il n'y connaît pas grand chose, je suis certain qu'il sera au moins sensible à une meilleure rémunération nette ...
Pas du tout. C'est son grand âge et les soucis que çà peut lui donner que je lui explique le concept d'une SCI, de nue-pro, d'usufruit... et qu'on lui demande de signer des papiers chez le Notaire qui me refroidit un peu.
Oui, pas facile de faire immerger une personne qui ne sera auparavant occupée de rien (sur le plan financier), dans un univers successoral ....
Pour les personnes âgées, c'est juste faire des papiers, dont elles ne comprennent pas forcément la portée ...
Même si elle a toute ses facultés (mots croisés, cuisine...), elle ne connaît rien à tout çà n'ayant jamais possédé grand-chose (c'est des "problèmes de riches" en fait !)
Je vois très bien le profil ...
La réalité c'est que je souhaite profiter de notre lien de parenté avec elle pour optimiser la donation, même si çà ne la lèse aucunement.... j'ai quand même un peu honte.
Là, pour le coup, c'est moi qui ne comprends pas trop bien ....
Si j'ai demandé sous quel délai l'éventuelle double donation pouvait avoir lieu en cas de SCI - et moietmoi m'a répondu "instantanément" :
Il a certes répondu ça, mais n'aura pas indiqué pourquoi ....
L'âge avancé de la grand-mère ?
Je commence à avoir du mal à compiler toutes les infos...
- Au message 17, paal évoque les 55% de droits de donation d'oncle à neveu : j'en ai bien conscience et j'aurai dû expliquer d'emblée que c'est çà principalement qui motive ma volonté/nécessité d'optimisation !
Oui, je sais qu'en permanence les collatéraux (fratries et neveux) sont mal traités par la réglementation fiscale ....
- Message #12 de paal VS Message #15 de moietmoi : viager en famille possible ou pas si on ne gruge pas sur la valeur du bouquet * et des rentes ???
Il y a au moins 2 façons de gruger :
- la première c'est de vendre à une valeur préférentielle à un (ou des) membre de la famille (par exemple 10 ou 15% au-dessous de la valeur du marché) ; les notaires repèrent généralement ces ventes, et
ne les aiment pas ...
Et ce sont alors souvent eux qui vont discrètement informer l'administration fiscale ....
- la seconde, c'est d'attribuer une valeur trop importante
à la valeur de l'usufruit (car ce dernier ira plus tard rejoindre la nue-propriété sans que cela donne lieu à versement de droit de mutation ...)
* Pour info, le bouquet c'est juste
l'équivalent d'un apport au comptant lors de la vente, et il peut (comme l'apport être plus ou moins important ; ensuite la rente, elle prend en fait la forme économique d'un crédit vendeur ....
- Au message 19, paal cite un message de moietmoi (que je ne retrouve pas et qui a dû être effacé entre temps) qui stipule que " il ne pouvait y avoir d'indivision sur un démembrement immobilier " :
si c'est bien vrai (ce n'est pas que je mets ta parole en doute moietmoi, mais comme tu évoques des messages effacés qu'il ne faut pas prendre en compte, il est possible que çà concerne cette affirmation)
Je pense qu'à ce stade, il serait utile de vous
consultiez votre notaire, en luis présentant les 2 orientations évoquées, afin de récolter son sentiment et sa réaction à propos de la constitution d'un démembrement immobilier en présence d'indivision ;
si de nombreux notaires l'acceptent, malgré une décision de cours de cassation,
il doit bien y avoir une raison ....
