Cumul exonération AV succession

[sp94]

Bonjour,

Mme A veuve a ouvert :
- 1 assurance vie AV1 en 1990 en mettant 0 €
- 1 assurance vie AV2 en 2008 en mettant 0 €

Mme A verse sur AV1 après en 2023 une somme de 152 500 €.
Mme A verse sur AV2 avant ses 70 ans une somme de 152 500 €.
Mme A verse sur AV2 après ses 70 ans une somme de 30 500 €.

Mme A n'a qu'un héritier B, qui est son fils unique (B est bénéficiaire de toutes les AV de Mme A)

A décède.

Par soucis de simplification, on suppose qu'il n'y a pas de plus-values ni sur AV1 ni sur AV2.
Du coup, la valorisation de AV1 vaut 152 500 € et la valorisation de AV2 vaut 183 000 €

Comment sont alors calculés les frais de succession ?
Quand je lis https://www.impots.gouv.fr/particul...ciaire-dune-assurance-vie-comment-la-declarer, j'ai l'impression qu'il n'y a aucun frais de succession. Du coup, les avantages des vieilles AV et des plus récentes sont cumulables ?

 

[moietmoi]

assurance vie AV1 en 1990 en mettant 0 €

Mme A verse sur AV1 après en 2023 une somme de 152 500 €.

Bonjour, même si le code des impôts précise par un paragraphe spécifique que le versement de primes , par la suite, sur les contrats ouverts avant 91,ne s'oppose pas a la fiscalité avantageuse de ces contrats, dans le cas particulier où il y a quasi 0 de versé pour très longtemps après avoir 152500, je pense que les impôts considèreront qu'il y a novation.

Mme A verse sur AV2 après ses 70 ans une somme de 30 500 €.

Elle fait une erreur. En versant sur av1 , ce serait mieux. Mais l'erreur est faite.

coup, les avantages des vieilles AV et des plus récentes sont cumulables ?

Même si 152500 apparaît aux 2 endroits ,c'est totalement distinct.
D'un côté on traite celle d'avant 1991. Et de l'autre on traite toutes les autres.

 

[pipiou]

Pas certain que les impots puissent considérer qu'il y a novation , il n'y a pas de changement de nature du contrat . J'aimerais avoir d'autres avis plus qualifiés sur ce point .

 

[moietmoi]

Pas certain que les impots puissent considérer qu'il y a novation , il n'y a pas de changement de nature du contrat . J'aimerais avoir d'autres avis plus qualifiés sur ce point .

Le code des impôts dit en toute lettres l'inverse.
Mais faut pas pousser mémé dans les orties.. un contrat a zéro pendant 40 ans qui passe a 152000 .. la provocation est présente.

 

[sp94]

Je ne comprends pas bien vos réponses.

Dans l'exemple j'ai simplifié la réalité en mettant 0 € dans les 2 AV à la souscription. Dans les faits, il y a peut-être un peu plus de 1000 € versés à la souscriptions d'AV1 et AV2.

Je ne comprends pas cette notion de novation... Même avec 1000 € il y aurait novation ?

Et du coup, vous pensez que dans mon exemple, il y aurait un exonération totale des impôts ou pas ?

 

[pipiou]

http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2002/7epub/textes/7g502/7g502.pdf
Donc on peut très bien verser beaucoup plus que les versements faits au début du contrat

 

[sp94]

http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2002/7epub/textes/7g502/7g502.pdf
Donc on peut très bien verser beaucoup plus que les versements faits au début du contrat

Du coup ce que je comprends : dans l'hypothèse que "les nouvelles clauses ne modifient pas l’économie du contrat", il y aura bien exonération d’impôt pour l'AV1. D'accord.

D'un côté on traite celle d'avant 1991. Et de l'autre on traite toutes les autres.

Du coup, les AV sont vraiment traitées indépendamment ?

Avec ces 2 assurances vies AV1 et AV2, on transmet finalement 2 x 152 500 € avec exonération totale pour le même bénéficiaire (au lieu d'1 x) ?
Je me demandais si ce seuil des 152 500 € ne devait pas être considéré sur l'ensemble des AV par bénéficiaire (et non pas par "catégorie" d'AV suivant sa date de souscription)

 

[pipiou]

"Je me demandais si ce seuil des 152 500 € ne devait pas être considéré sur l'ensemble des AV par bénéficiaire "
A mon humble avis oui

 

[sp94]

Même si 152500 apparaît aux 2 endroits ,c'est totalement distinct.
D'un côté on traite celle d'avant 1991. Et de l'autre on traite toutes les autres.

c'est quand même bizarre ces 2 abattements de 152 500 € au lieu d'1

 

[Error75]

Même si 152500 apparaît aux 2 endroits ,c'est totalement distinct.
D'un côté on traite celle d'avant 1991. Et de l'autre on traite toutes les autres.

Bonjour,

Du même avis que @moietmoi sans avoir fait de grosses recherches dans ce cadre là. En tout cas, c'est une sacré optimisation fiscale !