Rachat partiel AV > 8 ans et PFL

[kolint93]

Bonjour,

Mon assurance vie bourso chez GENERALI, qui date de 2015 a enfin dépassé les 8 ans et c'est donc naturellement que j'ai effectué un rachat partiel à hauteur de 90 % afin de sortir les intérêts dans le cadre de l'abbatement de 4600 euros.
Lors de ce rachat, j'ai eu le choix entre le PFL ou l'imposition sur les revenus.
J'ai donc naturellement choisis l'imposition sur les revenus.
Malgrés ce choix, je me retrouve avec un PFL de 7.5 % prélevé sur ce rachat.
Mes questions sont donc:

Est-ce normal de subir un PFL alors que l'assurance vie à dépassé les 8 ans et que j'ai saisis le choix "imposition sur les revenus"?
Est ce que, lorsque je déclarerais les revenus en 2024 sur les revenus 2023 et que j'inscrirais dans la case 2CH le montants des interête devant bénéficier de l'abattement, le PFL sera pris en compte et donc "remboursé" à ce moment?
J'avoue que c'est mon premier rachat au dessus des 8 ans et que je nage un peu...

 

[Blister]

Bonjour,

Mon assurance vie bourso chez GENERALI, qui date de 2015 a enfin dépassé les 8 ans et c'est donc naturellement que j'ai effectué un rachat partiel à hauteur de 90 % afin de sortir les intérêts dans le cadre de l'abbatement de 4600 euros.
Lors de ce rachat, j'ai eu le choix entre le PFL ou l'imposition sur les revenus.
J'ai donc naturellement choisis l'imposition sur les revenus.
Malgrés ce choix, je me retrouve avec un PFL de 7.5 % prélevé sur ce rachat.
Mes questions sont donc:

Est-ce normal de subir un PFL alors que l'assurance vie à dépassé les 8 ans et que j'ai saisis le choix "imposition sur les revenus"?
Est ce que, lorsque je déclarerais les revenus en 2024 sur les revenus 2023 et que j'inscrirais dans la case 2CH le montants des interête devant bénéficier de l'abattement, le PFL sera pris en compte et donc "remboursé" à ce moment?
J'avoue que c'est mon premier rachat au dessus des 8 ans et que je nage un peu...

Bonjour,

Si vous avez opté pour le barème de l'IR, ce n'est pas normal.
Normalement seul les prélèvements sociaux sur les gains de l'année en cours sont prélevés.

 

[Sluwp]

Bonjour,

Le choix du mode d'imposition lors du rachat concerne uniquement les produits associés aux primes versées avant x/2017. En toute probabilité, vous avez également effectué des versements postérieurs à cette date et le prélèvement que vous pensez être le PFL est en réalité le PF (non libératoire).

 

[kolint93]

Bonjour,

Le choix du mode d'imposition lors du rachat concerne uniquement les produits associés aux primes versées avant x/2017. En toute probabilité, vous avez également effectué des versements postérieurs à cette date et le prélèvement que vous pensez être le PFL est en réalité le PF (non libératoire).

Bonjour,

Entre temps, j'ai reçu un document plus détaillé.
Effectivement, Mon assurance vie à été mis en place il y a 8 ans "pour faire date, et a été légèrement alimenté avant 2017, mais la grande majeur partie de l'alimentation s'est faites après (et donc, les intérêts aussi)
Concernant l'indication simple, il s'agit de "Prélèvement forfaitaire obligatoire (taux : 7.50 %) : 49,59
En détaillé, j'ai :
Montant total de la plus value : 662.15
dont montant plus value imposable soumis au Barème de l'IRPP : 0.89
dont montant plus-value imposable ayant fait l'objet du prélèvement forfaitaire obligatoire : 661.26

Du coups, je suis un peu perdu... Ce prélèvement forfaitaire libératoire sera-t-il remboursé dans ma déclaration l'année prochaine sous réserve qu'il soit < à 4600 € ? (ce sera le seul rachat que je ferais cette année.
Quid des 0.89 € soumis a l'irpp qui n'ont pas a être remboursé car pas prélevé, mais ne seront pas soumis à l'impots car < 4600 €?

Désolé pour ces questions simple, mais j'ai vraiment besoin de saisir la logique.

 

[Blister]

Ce prélèvement forfaitaire libératoire sera-t-il remboursé dans ma déclaration l'année prochaine sous réserve qu'il soit < à 4600 € ? (ce sera le seul rachat que je ferais cette année.

Oui

 

[luca2011]

Oui

Tout à fait.
Et pour être complet, il ne s'agit pas d'un PFL puisqu'il n'est pas Libératoire, mais plutôt d'un Prélèvement Obligatoire comme le nomme Generali dans ses documents.

 

[kolint93]

Tout à fait.
Et pour être complet, il ne s'agit pas d'un PFL puisqu'il n'est pas Libératoire, mais plutôt d'un Prélèvement Obligatoire comme le nomme Generali dans ses documents.

Effectivement, je me perd dans ces dénominations contradictoires entre les informations fournis au moment du rachat et le documents détaillés fournis plusieurs jours après.

Quid de la case 2CH a remplir l'année prochaine, au vu des montant renseigné au dessus : je dois indiquer 662.15 ou 661.26 ?

 

[xoni318]

Pour schématiser, car chaque situation est personnelle, si vous avez un taux marginal d'imposition (TMI) de 0 ou de 11%, l'intégration à l'IR est plus avantageuse que la "flat tax" (prélèvement obligatoire).
Dans ce cas, lors de la déclaration de revenus 2023 à faire en 2024 (faudra donc s'en souvenir), il vous faudra cocher la case 2OP pour vous faire rembourser le trop versé.
Dans tous les cas, les prélèvement sociaux de 17,2% restent dus.
Pour savoir s'il vous faut ou pas cocher la case 2OP, le mieux est encore de faire des simulations le moment venu (en 2024), avec et sans 2OP, puis voir ce qui est le plus avantageux.

Un peu de lecture sur MoneyVox :
https://www.moneyvox.fr/impot/actualites/92549/declaration-de-revenus-2023-la-case-magique-qui-allege-vos-impots

https://www.moneyvox.fr/impot/actua...edium=email&utm_campaign=lettre-essentiel-353

https://www.moneyvox.fr/placement/prelevement-forfaitaire-unique.php

 

[Blister]

Effectivement, je me perd dans ces dénominations contradictoires entre les informations fournis au moment du rachat et le documents détaillés fournis plusieurs jours après.

Quid de la case 2CH a remplir l'année prochaine, au vu des montant renseigné au dessus : je dois indiquer 662.15 ou 661.26 ?

Vous n'aurez pas à remplir la case 2CH, elle sera déjà pré-remplie.

Vous aurez juste à cocher la case 2OP (ou pas) selon ce qui est plus avantageux pour vous.

 

[Sluwp]

Pour schématiser, car chaque situation est personnelle, si vous avez un taux marginal d'imposition (TMI) de 0 ou de 11%, l'intégration à l'IR est plus avantageuse que la "flat tax" (prélèvement obligatoire).
Dans ce cas, lors de la déclaration de revenus 2023 à faire en 2024 (faudra donc s'en souvenir), il vous faudra cocher la case 2OP pour vous faire rembourser le trop versé.
Dans tous les cas, les prélèvement sociaux de 17,2% restent dus.
Pour savoir s'il vous faut ou pas cocher la case 2OP, le mieux est encore de faire des simulations le moment venu (en 2024), avec et sans 2OP, puis voir ce qui est le plus avantageux.

Un peu de lecture sur MoneyVox :
https://www.moneyvox.fr/impot/actualites/92549/declaration-de-revenus-2023-la-case-magique-qui-allege-vos-impots

https://www.moneyvox.fr/impot/actua...edium=email&utm_campaign=lettre-essentiel-353

https://www.moneyvox.fr/placement/prelevement-forfaitaire-unique.php

Il est sous les 4600€ donc il ne payera pas d'impôts sur rachat, case 2OP ou non.