Bonjour,
- Le cout total de l'opération divisé par 10 (ce n'est pas pris en compte)
Je vous suggère par ailleurs de faire très attention à cette notion de "Coût Total de l'Opération (CTO)" et vous invite à bien lire les textes qui détaillent les dépenses finançables et celles qui ne le sont pas.
Pour résumer, par "Coût Total de l'Opération" il faut comprendre "Montant des dépenses finançables" par le prêt à taux zéro (PTZ+).
Ainsi, hormis les frais de négociation (honoraires agence) aucun autre frais ne peut être financé par un PTZ+; ces autres frais ne peuvent donc pas rentrer dans le CTO ce qui ne veut pas dire qu'il soit impossible de les faire financer par un ou des prêts complémentaires.
Prenons un exemple :
+ Achat hors frais = 200.000€ (***)
+ Honoraire négociation agence immobilière = 8.000€ (***)
+ Travaux = 30.000€ (***)
+ Frais acte d'acquisition notariés = 14.000€
+ Frais garantie = 1.500€
+ Frais dossier = 500€
(***) Seules ces dépenses étant finançables au titre du PTZ+, le "Coût Total de l'Opération" au titre "PTZ+" sera donc de 200.000€ + 8.000€ + 30.000€ = 238.000€ dans cet exemple.
Par ailleurs, ce "Coût Total de l'Opération" est plafonné au montant maximum réglementaire défini en fonction :
+ Du nombre de personnes habitatnt le logement,
+ Du caractère "neuf/ancien" de l'opération,
+ De la localisation du logement financé.
Ainsi, si l'on supppose :
+ Trois personnes habitant le logement,
+ Opération dans l'ancien
+ En zone "A"
ce plafond réglementaire serait fixé à 211.000€
Dès lors le CTO de 238.000€ ainsi calculé ci-dessus serai réduit à ce plafond réglementaire de 211.000€ dans l'exemple.
Cordialement,