paal
Top contributeur
Alors on va tenter de vous expliquer ...Mais comme je n'ai fait aucun rachat pour l'instant, je ne sais pas comment ça se passe...
On va prendre l'exemple d'un souscripteur marié qui jusqu'à présent avait 2 contrats à son nom, sur lesquels il ne faisait aucun rachat ...
L'un des contrat est plus rentable que l'autre, et bien qu'ayant des encours similaires, l'un à des produits inclus de 8% depuis l'ouverture, et l'autre à des produits qui sont de l'ordre de 25%, toujours depuis l'ouverture ...
Jusqu'à présent, ce souscripteur souhaitait procéder à ce que j'appelle la purge des PS, et il fait alors chaque année un rachat sur le contrat le plus rentable, quitte à replacer le capital perçu sur ce contrat qui rapporte le plus ...
J'espère que jusque là, ça va ...
Le couple prend ensuite conscience que seul un des membres du couple dispose de contrats, et que son conjoint n'en a pas ; ils examinent leurs revenus respectifs (ils travaillent tous les deux avec des revenus disproportionnés, mais sont tous deux proches de la retraite) ; ils en profitent pour faire une simulation qui indique que leurs niveaux de revenus en retraite seront très différents, et que surtout, ils ne prendront pas leur retraite au même moment (4 ou 5 ans d'écart ...)
Le couple décide donc que l'autre conjoint va ouvrir un contrat, et envisage de le doter en versant le montant de rachats effectués sur les contrats du premier conjoint, afin de rééquilibrer assez rapidement la situation, ceci afin que, s'il arrivait malheur à l'un ou l'autre, chacun des conjoints puisse disposer de capitaux qui permette au survivant de mener un train de vie assez comparable ...
Au bout de ce processus, nous arrivons à 3 contrats :
- le premier souscrit par le premier conjoint qui continue à bien rapporter, même si son encours baisse
- le second souscrit par le premier conjoint qui affiche maintenant des performances assez médiocres
- le contrat souscrit par le second conjoint, d'un montant inférieur à celui du premier conjoint, emais qui affiche une performance comparable à ce contrat ...
Avec la nouvelle règle instituant la flat tax, et si les montants apparaissent avoisiner le seuil de versements (résiduels en fonction des rachats effectués) de 150 KE, il peut y avoir lieu de procéder progressivement à des rachats sur les contrats du premier conjoint (par exemple sur le contrat affichant une performance médiocre), afin de les replacer sur le contrat du second conjoint ...
Dit de façon plus concise, cela conduit à récupérer beaucoup de capital en complément de peu de performance imposable, puis d'opérer un transfert en procédant à un versement sur le contrat du second conjoint ...
Je ne sais si tout ceci est suffisamment clair ...
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