Bonjour!
Nous nous lançons dans un projet d'achat groupé.
Nous sommes 3 couples et nous aimerions acheter un terrain et y faire construire 3 maisons.
Le couple A possède déjà un bien qui est sa résidence principale et qu'il mettra en location après réalisation du projet. Dans le projet, sa maison sera sa résidence principale.
Le couple B est locataire. Dans le projet, sa maison sera sa résidence principale.
Le couple C possède déjà également un bien comme résidence principale qu'il gardera après réalisation du projet. Dans le projet, sa maison servira pour investissement (revente par exemple).
Nous aimerions donc acheter un terrain et faire construire les trois maisons au nom d'une SCIA.
Une fois les maisons construites :
Nous avons eu une proposition d'une banque :
Montant : 530 180€
Durée : 240 mois
Taux : 3,05% (taux fixe)
Frais de dossier : 1500€
Assurance : Assuré SCIA
Risque garanti : 50% par associés
Garanties : hypothèque immobilière conventionnelle, nantissement des parts
Autres conditions d'octroi du prêt : caution des associés
Nous avons contacté quelques notaires différents dont le nôtre pour discuter de la compatibilité de l'offre de prêt et de nos conditions (voir ci-dessus) et surtout nous aider à y voir plus clair ; malheureusement aucun n'a été capable de nous aiguiller de manière efficace. C'est peut-être nous qui avions eu mal à comprendre.
Nos quelques recherches sur internet nous ont apporté quelques éléments. Certains sont flous :
Voilà un peu toutes les réflexions qui nous traversent alors nous nous tournons vers la communauté pour essayer d'y voir un peu plus clair.
Merci pour vous lumières, avis, et conseils.
Nous nous lançons dans un projet d'achat groupé.
Nous sommes 3 couples et nous aimerions acheter un terrain et y faire construire 3 maisons.
Le couple A possède déjà un bien qui est sa résidence principale et qu'il mettra en location après réalisation du projet. Dans le projet, sa maison sera sa résidence principale.
Le couple B est locataire. Dans le projet, sa maison sera sa résidence principale.
Le couple C possède déjà également un bien comme résidence principale qu'il gardera après réalisation du projet. Dans le projet, sa maison servira pour investissement (revente par exemple).
Nous aimerions donc acheter un terrain et faire construire les trois maisons au nom d'une SCIA.
Une fois les maisons construites :
- nous aimerions que chaque couple soit indépendant vis à vis des autres, c'est-à-dire si l'un veut vendre, que cela soit possible sans impacter les maisons des autres
- nous aimerions que la défaillance d'un couple n'ait pas d'impact sur les autres ni sur leur patrimoine individuel
- nous aimerions une indépendance totale
- nous aimerions dissoudre la SCIA une fois les maisons construites car dans son statut, la durée de vie de la SCIA correspond uniquement à la durée de réalisation du projet (achat + construction)
- bref, nous recherchons la forme juridique et les garanties nécessaires pour à la fois faire un achat groupé tout en étant indépendant.
Nous avons eu une proposition d'une banque :
Montant : 530 180€
Durée : 240 mois
Taux : 3,05% (taux fixe)
Frais de dossier : 1500€
Assurance : Assuré SCIA
Risque garanti : 50% par associés
Garanties : hypothèque immobilière conventionnelle, nantissement des parts
Autres conditions d'octroi du prêt : caution des associés
Nous avons contacté quelques notaires différents dont le nôtre pour discuter de la compatibilité de l'offre de prêt et de nos conditions (voir ci-dessus) et surtout nous aider à y voir plus clair ; malheureusement aucun n'a été capable de nous aiguiller de manière efficace. C'est peut-être nous qui avions eu mal à comprendre.
Nos quelques recherches sur internet nous ont apporté quelques éléments. Certains sont flous :
- D'abord, dans le cas présent, le prêt étant accordé à la SCIA avec une hypothèque, les 3 couples sont liés à vie tant que le prêt ne sera pas entièrement remboursé, d'une part. Or d'autre part, nous avons lu que dès le moment où la SCIA est dissoute, chaque couple retrouve son indépendance. Mais dans ce cas, que devient le prêt ? Est-il divisé en 3 ?
- Nous avons également lu que la caution des associés engage le patrimoine individuel de chaque couple dans ce projet en commun, c'est-à-dire que s'il y a défaillance dans le projet en commun, la banque peut saisir les biens individuels de chaque associés. Qu'en est-il réellement ?
- Risque garanti : 50% par associés. Qu'est-ce que cela veut dire (nous n'avons pas rien compris de ce que la banque nous a expliqué).
- Nantissement des parts ? Nous pensons que dans notre cas, chaque couple cédera sa part en garantie tout en en conservant l'usage, ce qui évitera que les autre autres soient impliqués, mais dans ce cas, l'hypothèque ne s'appliquerait que sur la part cédée ou sur l'ensemble des trois maisons, à votre avis ? La banque nous dit que l'hypothèque est individuelle dans sur chaque part de façon distincte, or un notaire nous a dit que le prêt étant accordé à la SCIA, l'hypothèque est mise sur l'ensemble des trois maisons, donc personne ne pourra s'en débarrasser sans impliquer les autres. Qu'en pensez-vous ?
Voilà un peu toutes les réflexions qui nous traversent alors nous nous tournons vers la communauté pour essayer d'y voir un peu plus clair.
Merci pour vous lumières, avis, et conseils.