Stratégie de transmission pour protéger le conjoint

Gtl

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Bonjour à tous,
J'aurais aimé vos avis sur un problème de transmission:
je suis actuellement pacsé avec ma compagne qui a deux enfants d'un premier lit. Je n'ai pas d'enfants (et nous n'avons pas d'enfants commun). Nous envisageons de nous marier sous le régime légal. Actuellement 90% du patrimoine consiste en bien propres m'appartenant (immobilier rés principale et qq appart en location et Assurance vie), ma compagne ayant une Assurance vie.

Je souhaite dans 4 ans dès que les enfants seront majeurs leur proposer une adoption simple (puisque je les connais depuis l'age de 3 ans). Reste pour nous à nous protéger au niveau transmission, les enfants sont souvent influencés par leur père avec qui les relations ne sont pas bonnes pour faire simple et personne ne connait l'avenir.

1) cas : si l'adoption ne se faisait pas, une donation au dernier vivant protègerait ma compagne (mes parents sont décédés), par contre elle ne me protège pas complètement si nous rachetons par exemple notre résidence principale dans le futur ( à cause de la quotité disponible ?). Faut-il rajouter une clause de préciput ?

2) cas: les enfants sont adoptés, alors la donation au dernier vivant me protège plus (puisqu'ils héritent ensuite de mon côté), mais protège moins ma compagne (puisque beaucoup de biens sont des biens propres m'appartenant), là aussi préciput dans ce cas pour la rés principale ?

Ne connaissant pas l'avenir (cas 1) ou 2)), qu'est-ce qui est le plus sécurisant pour le couple :régime légal avec DNV et/ou préciput ?

Est-il intéressant de rouvrir une/des assurance vie après le mariage pour simplifier la séparation finance propres et finances communes ? une chacun ou une en co-adhésion ?
 
Reste pour nous à nous protéger au niveau transmission,
la meilleure protection opter pour le mariage en communauté universelle avec clause de préciput sur l'ensemble de la succession pour le conjoint survivant .....

à condition d'être certain de ne jamais divorcer .....
 
la meilleure protection opter pour le mariage en communauté universelle avec clause de préciput sur l'ensemble de la succession pour le conjoint survivant .....

à condition d'être certain de ne jamais divorcer .....
Oui mais si l’adoption ne se fait pas c’est impossible avec les 2 enfants de ma compagne ? … enfin c’est possible mais il pourront faire une action en retranchement …
le but n’est ni de les déshérité (puisque je suis près à les adopter ) mais d’éviter les soucis éventuels, indivision ou autre
 
Bonjour,
Pourquoi pas un mariage avec séparation de biens, adjonction d'une société d'acquets pour les biens que vous voudrez "communs" ? Le choix du sur-mesure...
Donation au dernier vivant avec possibilité exclusive de droits en usufruit
Révocation par testament authentique de votre epouse du 1/4 en pleine propriété légal auquel vous pourriez prétendre
Et si l'adoption se fait, aucun souci à priori.

Si elle ne se fait pas, il sera toujours temps de léguer malgré tout de la NP à ses enfants, qui paieront des droits.
 
Donation au dernier vivant avec possibilité exclusive de droits en usufruit
Révocation par testament authentique de votre epouse du 1/4 en pleine propriété légal auquel vous pourriez prétendre
oui c'est sur que c'est une solution, que voulez vous dire par
avec possibilité exclusive de droits en usufruit ?
c'est de toute facon toujours une possibilité en bonatio au dernier vivant ?

pourquoi la seconde partie ? (révocation du 1/4 pleine propriété) pour une histoire de quotité disponible max ?
 
Dans la donation entre époux vous pouvez limiter les options, vous n'êtes pas obligé de laisser tous les choix.
Si votre épouse décède avant vous, vous auriez le droit legal à 1/4 en PP. Et à votre décès, sauf adoption, ce 1/4 ira à votre famille (ou les enfants de votre épouse avec un joli paquet de droits)
Si elle révoqué votre droit au 1/4 légal et que votre seule option consiste en l'usufruit de la donation entre époux, la transmission est optimisée
 
Prenez quand même le temps de bien discuter avec un notaire des régimes matrimoniaux. La communauté légale est souvent très mal connue et très mal comprise des gens.
 
Bonsoir...

Je suis tombé sur cette intéressante discussion en faisant les recherches sur notre futur mariage.

Nous sommes dans une configuration globalement comparable à celle de Gtl, on se marie "vieux", avec les apports accumulés avant l'union, et avec les priorités suivantes :

(a) la protection du conjoint survivant avant tout !...
(b) ...sans déshériter les enfants (majeurs), quand-même :- )
(c) y compris mon enfant du premier lit.

Nous pensons donc à la communauté universelle avec une clause d'attribution. Mais le point (c) complique les choses...

Nous envisageons donc les solutions suivantes pour rééquilibrer le partage de ce qui restera après le décès du 2e d'entre nous :

-une clause d'attribution à 2/3 ou 3/4, pour protéger le conjoint survivant sans évinceer complètement les 2 enfants (y compris celui du premier mariage) à ce stade;
-modifier les clauses bénéficiaire de mes 2 assurances-vie, pour protéger l'enfant du premier mariage.

Peut-être que ces idées seront utiles à Gtl ?
Peut-être qu'elles inspireront d'autres idées ?

Bonne soirée
 
Bonsoir,
Pour mieux vous orienter il faudrait connaître vos patrimoines respectifs, vos ages et vos revenus.

Il serait à mes yeux malhonnête intellectuellement de vous conseiller sans au minimum ces infos.
Y a t il une bonne entente entre tout le monde aujourd'hui ?
Quel âge ont les enfants ?
Avez-vous été marié précédemment ?
 
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