Rachat de soulte question

[Membre59746]

Bonjour a tous,

J'ai rencontré une personne en cours de divorce, cette personne possède une maison avec sont ex conjoint.

Cette personne souhaiterais que je rachète la soulte de sont ex conjoint.

la maison vaut 620000eu , apport de Mr lors de l'achat de la maison 90000, Madame 40000.
Crédit restant a rembourser 260000euro.

Comment puis-je calculer combien vas couter la soulte? avez vous une idées? merci d'avance

 

[svprets]

Bonjour, pour vous répondre, il faudrait connaître la part indivise de chacun...Le notaire a-t-il signifié des apports dans l'opération ou proratiser les parts de chacun le jour de la signature de l'acte authentique ?

 

[Membre59746]

Le notaire a signifié des apports 90k monsieur, 40k madame.
Et la maison est a 50/50.
Cela vous convient ? Merci pour votre réponse

 

[moietmoi]

Comment puis-je calculer combien vas couter la soulte? avez vous une idées? merci d'avance

Bonjour,
Il y a le calcul, et l'accord que l'on peut avoir.
En supposant que les mensualités du crédit aient été payées a 50/50 jusqu'à maintenant, le vendeur cherchera t il a valoriser son apport de 90 au pro rata de l'augmentation de valeur du bien.?
Y a t il une forte plus value ?ou bien est ce négligeable?

 

[Membre59746]

Il y a une forte plus value quand même, auriez vous le calcul de base ? Pour avoir une ordre d'idée ? Merci

 

[Aristide]

Bonjour,

Il y a le calcul, et l'accord que l'on peut avoir.
En supposant que les mensualités du crédit aient été payées a 50/50 jusqu'à maintenant, le vendeur cherchera t il a valoriser son apport de 90 au pro rata de l'augmentation de valeur du bien.?

Effectivement; vu que les apports ne sont pas à 50/50, pour que les quotes parts de propriété soient bien à 50/50 il faut celui qui n'apporte que 40K€ paie un pourcentage plus élevé dans les mensualités de remboursement du crédit.

Si non celui qui a apporté 90K€ sera forcément lésé.
C'est le notaire qui aurait du faire ce calcul afin de stipuler la bonne quote part de propriété de chacun dans l'acte de propriété.

Ou alors, si c'était la volonté des parties de ne pas faire ainsi, établir une convention (notariée de préférence) précisant les droits, obligations et règles de répartition du boni ou mali sur vente; qu'il y ait ou non séparation du couple.

Pour un calcul exact il faudrait :
+ Le total des dépense exact incluant tous les frais liés au projet
+ Le montant du crédit qui complète les apports
+ La quote part de chacun dans le paiement des mensualités du crédit.
+ La valeur vénale du bien.
+ Le solde dû à la banque.

A toutes fins utiles.

Cdt

 

[svprets]

Bonjour a tous,

J'ai rencontré une personne en cours de divorce, cette personne possède une maison avec sont ex conjoint.

Cette personne souhaiterais que je rachète la soulte de sont ex conjoint.

la maison vaut 620000eu , apport de Mr lors de l'achat de la maison 90000, Madame 40000.
Crédit restant a rembourser 260000euro.

Comment puis-je calculer combien vas couter la soulte? avez vous une idées? merci d'avance

Je fais suite à votre message...que j'avais lu trop rapidement...Vous ne pourrez racheter la soulte à la place de votre compagne...Vous n'êtes pas indivisaire...Le montage sera plus complexe...et à vérifier auprès d'un notaire...!!!
En l'état, madame, si elle veut conserver le bien qu'elle vous vendra, par la suite, est redevable à monsieur de 205 000 €...
=> Amortissement du bien à se répartir à 50/50 => Valeur - (Crd +apports) = 620 000 - (260 000+ 130 000) = 230 000 soit 115 000 € chacun...A cette somme s'ajoute les 90 k€ que monsieur à verser en apport => 90 000 + 115 000 = 205 000 €...CQFD...
Pour la suite, m'est avis que le plus simple est que vous entriez dans l'indivision pour 50 % contre 310 k€..
Vos fonds viendront, en premier lieu, solder l'encours...de sorte à lever la caution solidaire d'emprunt...
Les 50 k€ restant permettront d'apurer une partie des 205 k€ que madame doit à son ex-compagnon, à charge pour elle d'obtenir un financement de la soulte pour 155 k€ (=> 205 000 -50 000/2...
Attention, ici, à choisir le même prêteur, pour des raisons de garantie, mais aussi le même notaire, afin de bien ventiler les fonds...Il importe aussi de veiller à ce que chacun puisse répondre, sereinement, à hauteur des engagements qui seront pris...

 

[baboune]

Bonjour,
Si on commence à faire compliqué on va pas s'en sortir.....
La soulte à un conjoint ne peut être versé par l'autre conjoint, c'est tout, donc pas question pour vous de payer "la soulte" tel que pourrait le calculer le notaire en cas de reprise du bien par Mme seule.


ce que vous voulez faire cela s'appelle racheter les parts indivis de Monsieur soit 50% de la maison.

à charge pour lui de rembourser la moité de l'emprunt restant dû.

Monsieur à 50% de la maison un point c'est tout

donc vous achetez 310.000 € + frais acte notarié et monsieur se chargera de rembourser 50% de l'emprunt restant soit 130.000 € et Mme devra reprendre les prêts à son nom pour le restant
de ce fait monsieur récupère en net 310.000 - 130.000 € = 180.000 €

et j'avais oublié d'ajouter comme la fait très justement svprets qu'il y aura une soulte à payer de 25.000 € pour arriver aux 205.000 € que le calcul de répartition attribue à Monsieur (ajouté après première publication)

Après, c'est vrai que l'on peut regarder qui à payé quoi durant la vie commune, et qu'il aurait fallu faire des conventions et que et que dans 5 ans on sera toujours au tribunal pour essayer de chipoter sur ces question.

 

[baboune]

bien joué @svprets réponse dans les mêmes secondes...

et je confirme les calculs.

 

[svprets]

Bonjour,

Effectivement; vu que les apports ne sont pas à 50/50, pour que les quotes parts de propriété soient bien à 50/50 il faut celui qui n'apporte que 40K€ paie un pourcentage plus élevé dans les mensualités de remboursement du crédit.

Si non celui qui a apporté 90K€ sera forcément lésé.
C'est le notaire qui aurait du faire ce calcul afin de stipuler la bonne quote part de propriété de chacun dans l'acte de propriété.

Ou alors, si c'était la volonté des parties de ne pas faire ainsi, établir une convention (notariée de préférence) précisant les droits, obligations et règles de répartition du boni ou mali sur vente; qu'il y ait ou non séparation du couple.

Pour un calcul exact il faudrait :
+ Le total des dépense exact incluant tous les frais liés au projet
+ Le montant du crédit qui complète les apports
+ La quote part de chacun dans le paiement des mensualités du crédit.
+ La valeur vénale du bien.
+ Le solde dû à la banque.

A toutes fins utiles.

Cdt

Bonjour,

Bonjour,
Si on commence à faire compliqué on va pas s'en sortir.....
La soulte à un conjoint ne peut être versé par l'autre conjoint, c'est tout, donc pas question pour vous de payer "la soulte" tel que pourrait le calculer le notaire en cas de reprise du bien par Mme seule.


ce que vous voulez faire cela s'appelle racheter les parts indivis de Monsieur soit 50% de la maison.

à charge pour lui de rembourser la moité de l'emprunt restant dû.

Monsieur à 50% de la maison un point c'est tout

donc vous achetez 310.000 € + frais acte notarié et monsieur se chargera de rembourser 50% de l'emprunt restant soit 130.000 € et Mme devra reprendre les prêts à son nom pour le restant
de ce fait monsieur récupère en net 310.000 - 130.000 € = 180.000 €

Après, c'est vrai que l'on peut regarder qui à payé quoi durant la vie commune, et qu'il aurait fallu faire des conventions et que et que dans 5 ans on sera toujours au tribunal pour essayer de chipoter sur ces question.

Bonjour baboune,
Suis, pour ma part, parti, sur le solde de l'encours...afin de lever la caution solidaire de monsieur et "resolvabiliser" la mensualité de madame..