Prélévements sociaux sur AV ...

gm43

Contributeur
En toute logique l'assureur devrait prélever au taux de PS valable pour l'année concernée: donc taux de PS de 2003 pour l'année 2003, taux de PS de 2004 pour l'année 2004 et ainsi de suite, mais beaucoup vont appliquer 17.2 % pour toutes les années profitant du fait que peu d'assurés font un contrôle...
 

john2

Contributeur
En même temps ce calcul est touffu :( à part d'être un expert d'Excel peut être ?
Je voudrais bien avoir un exemple de comment faire au cas (j'ai du temps : travail en berne en ce moment :()

Il faudrait donc déjà que je soumette les années 2003 (ouverture contrat) à 2011 aux prélèvements sociaux aux taux historiques, c'est bien ça ?
sachant qu'ensuite (2012 à 2018 échu) les prélèvements ont eu lieu chaque année, c'est bien ça ?
 
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agra07

Contributeur régulier
Bonjour,
En même temps ce calcul est touffu :( à part d'être un expert d'Excel peut être ?
Non, pas nécessairement si vous n'avez jamais investi ou arbitré sur des unités de compte.

Je voudrais bien avoir un exemple de comment faire au cas (j'ai du temps : travail en berne en ce moment :()
Il faudrait d'abord savoir quelle est votre situation: UC ou jamais d'UC ?

Il faudrait donc déjà que je soumette les années 2003 (ouverture contrat) à 2011 aux prélèvements sociaux aux taux historiques, c'est bien ça ?
Non, ce n'est pas aux taux historiques mais au taux à la date du rachat, soit 17.2% en 2019.

sachant qu'ensuite (2012 à 2018 échu) les prélèvements ont eu lieu chaque année, c'est bien ça ?
Plus précisément, à partir de 2011 (c'est à dire les produits acquis en 2011 et inscrits en compte au 1ier janvier 2012).
 
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john2

Contributeur
Ok, je vais tenter un petit calcul ces jours ci avec ces données.
Et donc pas au taux historiques, mais avec 17,2% de PS ... :( finalement il aurait mieux valu que ce capital soit directement imposé et que les PS soit prélévées chaque année non ? ça ne me semble pas être un cadeau ou même avantageux ? (même si ces intérêts se sont capitalisés) .... Et bonjour la surprise au rachat ...
Déjà de fait, en simple calcul mental, ça me semble donc malheureusement être assez proche de ces 500 euro de prélèvement (PS) ...
 
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agra07

Contributeur régulier
Ok, je vais tenter un petit calcul ces jours ci avec ces données.
Et donc pas au taux historiques, mais avec 17,2% de PS ... :( finalement il aurait mieux valu que ce capital soit directement imposé et que les PS soit prélévées chaque année non ? ça ne me semble pas être un cadeau ou même avantageux ? (même si ces intérêts se sont capitalisés) .... Et bonjour la surprise au rachat ...
Déjà de fait, en simple calcul mental, ça me semble donc malheureusement être assez proche de ces 500 euro de prélèvement (PS) ...
Bof, à la louche: sur 1000€ de produits en 2010, on vous aurait prélevé en 2010 de l'ordre de 120€. Il serait resté 1000-120 = 880. En admettant une progression de 30% net (pure hypothèse) sur 9 ans, vous auriez aujourd'hui 880x1.30=1144€ net .
Avec les mêmes hypothèses sans prélèvement en 2010, la somme de 1000€ vaudrait aujourd'hui 1300€ et on vous prélèverait 1300x017=221€
Il resterait donc 1300-221=1079€ net.
Perte 1144-1079=65€
Si on augmente le taux de progression, la perte augmente aussi.
Donc, il aurait mieux valu effectivement que les produits soient assujettis aux PS plus tôt (mais ceci uniquement parce que le taux de PS a fortement augmenté entre temps!).
Bon courage pour vos calculs.
 

Aristide

Top contributeur
Si vous reconstituez l'historique pour procéder ainsi qu'expliqué ci-dessous:

=> il semble logique et normal de retenir les taux historiques des prélèvements sociaux............sinon ce n'est pas un historique des opérations, valeurs acquises et autres paramètres qui vous allez reconstituer.

C'est ce que j'ai fait dans un fichier Excel ce qui, le cas échéant, me permet de simuler mes rachats partiels.

Cdt
 

john2

Contributeur
Sur ce rachat, j'ai dépassé de peu l'abattement fiscal de 4600 euro je pense (mais je ne serais pas imposable cette année, alors ça ne devrait pas avoir trop de conséquence), le conseiller n'a pas su le calculer lors du retrait ..., mais la CNP "évoque" environ 4800 d’intérêt retiré : c'est d'un flou total à vrai dire :(
J'espère avoir le détail un jour, qui sait ... pffff (mais le mal, fiscal, est déjà fait), l’important pour moi étant de me barrer au plus vite de ce traquenard

Heureusement pour mes autres contrats (ailleurs ...), j'ai une simulation en ligne, avant retrait, avec ou sans PFL, PFU, et à l'euro prés.
 

agra07

Contributeur régulier
Si vous reconstituez l'historique pour procéder ainsi qu'expliqué ci-dessous:



=> il semble logique et normal de retenir les taux historiques des prélèvements sociaux............sinon ce n'est pas un historique des opérations, valeurs acquises et autres paramètres qui vous allez reconstituer.

C'est ce que j'ai fait dans un fichier Excel ce qui, le cas échéant, me permet de simuler mes rachats partiels.

Cdt
Bon, je précise qu'un calcul ultra simple est possible, A CONDITION qu'il n'y ait jamais eu d'UC dans le contrat.
Il suffit de calculer l'assiette taxable. Cette assiette est constituée par la somme des produits de 2003 à 2010.
Si vous rachetez la totalité du contrat le 1ier mars 2019 et qu'il n'est pas prévu de verser des intérêts entre le 1ièr janvier et le 1ier mars 2019, les PS seront tout simplement égaux au produit de cette assiette par 17.2%.
S'il y a des intérêts en 2019, il suffit de les rajouter à l'assiette.
Pas besoin de reconstituer l'historique dans ce cas.
Si le rachat est partiel, il suffit de proratiser le résultat obtenu en fonction de la part de contrat rachetée.
 

Aristide

Top contributeur
Pourquoi ne demandez vous pas les détails exact et complets du rachat partiel.

Quand j'ai des différences qui je n'explique pas c'est toujours ce que je fais.
Il faut quelquefois être patient mais j'obtiens toutes le précisions souhaitées par courrier de ......cin ou six pages.

Cdt
 
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