Bonjour à tous,
Mon épouse et moi suite aux mesures prises bénéficierons de l’usufruit de nos biens respectifs en cas de décès de l’un d’entre nous. Dans mon cas j’ai essayé de glaner des infos que je récapitule ci-dessous et demande si un membre du forum peut confirmer ou infirmer ce que je crois avoir compris dans le déroulé des conséquences fiscales pour ma fille unique lorsqu’elle se trouvera en nue propriété.
Biens comptes bancaires « courants » et immobiliers environ 570 000 euros (je ne compte pas les assurances vie) Au niveau immobilier étant remarié tous ces biens sont ma propriété personnelle.
Il semble que ma fille aurait à régler les impôts fonciers en plus des dépenses « structurelles » au niveau de la maison occupée en usufruit par mon épouse.
L’assurance de la maison pourrait être payée moitié moitié entre usufruitière et nue propriétaire
Un calcul serait à effectuer via un barème sur la valeur au sens fiscal de la nue propriété en fonction mon âge au moment de mon décès, donc les charges fiscales qu’elle devrait régler correspondraient à un pourcentage des 550 000 euros, probablement dans les 80 % (resteraient 440 000 euros)
J’imagine que le dit barème est aussi pris en compte au niveau du montant des impôts fonciers à régler par ma fille ?
De ces 440 000 euros on retirerait la franchise de 100 000 euros, (resteraient 340 000 euros)
Vu son âge elle serait assujettie à 20 % au niveau prélèvement fiscal soit environ 68 000 euros.
Elle devrait régler cette somme au moment du début de la nue propriété soit pourrait demander que le règlement soit différé au décès de mon épouse (fin de l’usufruit) dans ce cas cette somme serait augmentée des intérêts établis par l’administration fiscale pour le retard de versement.
Voilà, c’est un peu long mais est-ce que ce déroulé est exact ?
Merci d’avance pour vos réponses.
Mon épouse et moi suite aux mesures prises bénéficierons de l’usufruit de nos biens respectifs en cas de décès de l’un d’entre nous. Dans mon cas j’ai essayé de glaner des infos que je récapitule ci-dessous et demande si un membre du forum peut confirmer ou infirmer ce que je crois avoir compris dans le déroulé des conséquences fiscales pour ma fille unique lorsqu’elle se trouvera en nue propriété.
Biens comptes bancaires « courants » et immobiliers environ 570 000 euros (je ne compte pas les assurances vie) Au niveau immobilier étant remarié tous ces biens sont ma propriété personnelle.
Il semble que ma fille aurait à régler les impôts fonciers en plus des dépenses « structurelles » au niveau de la maison occupée en usufruit par mon épouse.
L’assurance de la maison pourrait être payée moitié moitié entre usufruitière et nue propriétaire
Un calcul serait à effectuer via un barème sur la valeur au sens fiscal de la nue propriété en fonction mon âge au moment de mon décès, donc les charges fiscales qu’elle devrait régler correspondraient à un pourcentage des 550 000 euros, probablement dans les 80 % (resteraient 440 000 euros)
J’imagine que le dit barème est aussi pris en compte au niveau du montant des impôts fonciers à régler par ma fille ?
De ces 440 000 euros on retirerait la franchise de 100 000 euros, (resteraient 340 000 euros)
Vu son âge elle serait assujettie à 20 % au niveau prélèvement fiscal soit environ 68 000 euros.
Elle devrait régler cette somme au moment du début de la nue propriété soit pourrait demander que le règlement soit différé au décès de mon épouse (fin de l’usufruit) dans ce cas cette somme serait augmentée des intérêts établis par l’administration fiscale pour le retard de versement.
Voilà, c’est un peu long mais est-ce que ce déroulé est exact ?
Merci d’avance pour vos réponses.
