Litige courtier - Non respect Mandat

[FeuJordy]

Bonjour,
Je me tourne vers ce forum pour avoir des conseils concernant un litige que nous entretenons avec notre courtier.
Je vais essayer de résumer clairement ma situation :
1- Nous avons rencontré notre banque afin de connaitre notre capacité d'emprunt pour notre projet d'achat. Celui-ci nous a fournit un accord de principe avec des taux plutôt intéressants
2- Afin d'optimiser notre recherche de plan de financement nous faisons appel à un courtier en lui faisant part de notre offre avec notre banque et que le but de son démarchage serait de trouver une meilleure offre. Le postulat était clair, de notre côté nous étayerons la proposition de notre banque et de leur côté ils ne seraient rémunérés qu'à conditions de nous trouver une meilleure offre. Aucun contrat ou close d'exclusivité n'est apparut dans son mandat que nous avons alors signé.
3- Le courtier reviens vers nous avec une proposition bancaire qui lui semble optimale mais de notre côté notre banque nous a confirmé notre plan de financement qui était plus avantageux pour nous. Nous avons donc informé le courtier que nous souhaitions continuer avec notre banque sans son intervention.
4- Deux semaines plus tard notre banque nous renvoie un nouveau de plan de financement avec les frais de courtage en plus (donc offre moins intéressante que la première). Nous avons appris par notre banquier que le courtier était venu réclamer dans notre dos le devoir de nous représenter (alors qu'aucune close d'exclusivité nous lient). Le problème est que cette nouvelle offre à écraser notre premier plan de financement.
5- Avec la montée des taux notre banquier ne peut pas revenir sur l'offre initiale et nous sommes donc contraint de continuer avec l'offre dans laquelle le courtier s'est intercalée, qui nous rajoute 3 000 euros de frais supplémentaire.
De notre côté nous disposons des 2 plans de financement daté et la close du mandat ""étudier avec sincérité et loyauté la demande du Mandant et agir au mieux de ses intérêts" n'a pas été respecté par le courtier. Nous pensons être dans notre droit de refuser de rémunérer le courtier car celui-ci n'a pas respecter son devoir de loyauté et n'a fait que compliquer nos échanges avec notre banque.
Je souhaiterais savoir de quels recours nous disposons car le courtier nous fait un peu la sourde oreille.

Merci de votre aide

 

[Aristide]

Bonjour,

De ce que j'en lis vous aviez donc d'abord eu une proposition de votre banque indépendamment du courtier.

Dès lors il m'apparait que c'est ladite """"banque""" qui n'est pas correcte puisque ce n'est pas de par la prestation dudit """courtier""" que votre dossier lui a été soumis pour instruction.

A mon sens vous ne devez donc rien au courtier et votre banque n'a pas à modifier en conséquence votre plan de financement.
Si elle souhaite verser une commission à ce courtier c'est son affaire mais vous n'avez pas à en subir les conséquences.

Je vous suggère de manifester tant votre mécontentement que votre désaccord par lettre RAR au service clients de votre banque avec copie à votre directeur d'agence.

Il serait même opportun de signaler cette pratique douteuse à l'ACPR et à la Direction Départementale de la Protection des Population (DDPP) = ex Direction Départementales de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DDCCRF).

Et si vous donnez suite faites le savoir tant à votre """banque """ qu'à ce """courtier""".

Cdt

 

[MOMO9191]

Bonjour,
Je me tourne vers ce forum pour avoir des conseils concernant un litige que nous entretenons avec notre courtier.
Je vais essayer de résumer clairement ma situation :
1- Nous avons rencontré notre banque afin de connaitre notre capacité d'emprunt pour notre projet d'achat. Celui-ci nous a fournit un accord de principe avec des taux plutôt intéressants
2- Afin d'optimiser notre recherche de plan de financement nous faisons appel à un courtier en lui faisant part de notre offre avec notre banque et que le but de son démarchage serait de trouver une meilleure offre. Le postulat était clair, de notre côté nous étayerons la proposition de notre banque et de leur côté ils ne seraient rémunérés qu'à conditions de nous trouver une meilleure offre. Aucun contrat ou close d'exclusivité n'est apparut dans son mandat que nous avons alors signé.
3- Le courtier reviens vers nous avec une proposition bancaire qui lui semble optimale mais de notre côté notre banque nous a confirmé notre plan de financement qui était plus avantageux pour nous. Nous avons donc informé le courtier que nous souhaitions continuer avec notre banque sans son intervention.
4- Deux semaines plus tard notre banque nous renvoie un nouveau de plan de financement avec les frais de courtage en plus (donc offre moins intéressante que la première). Nous avons appris par notre banquier que le courtier était venu réclamer dans notre dos le devoir de nous représenter (alors qu'aucune close d'exclusivité nous lient). Le problème est que cette nouvelle offre à écraser notre premier plan de financement.
5- Avec la montée des taux notre banquier ne peut pas revenir sur l'offre initiale et nous sommes donc contraint de continuer avec l'offre dans laquelle le courtier s'est intercalée, qui nous rajoute 3 000 euros de frais supplémentaire.
De notre côté nous disposons des 2 plans de financement daté et la close du mandat ""étudier avec sincérité et loyauté la demande du Mandant et agir au mieux de ses intérêts" n'a pas été respecté par le courtier. Nous pensons être dans notre droit de refuser de rémunérer le courtier car celui-ci n'a pas respecter son devoir de loyauté et n'a fait que compliquer nos échanges avec notre banque.
Je souhaiterais savoir de quels recours nous disposons car le courtier nous fait un peu la sourde oreille.

Merci de votre aide

Bjr
Jamais oh jamais passer par un courtier on peut négocier (à la banque) pour vous la commission éventuelle que la banque lui rétrocède