contrat

  1. F

    Litige courtier - Non respect Mandat

    Bonjour, Je me tourne vers ce forum pour avoir des conseils concernant un litige que nous entretenons avec notre courtier. Je vais essayer de résumer clairement ma situation : 1- Nous avons rencontré notre banque afin de connaitre notre capacité d'emprunt pour notre projet d'achat. Celui-ci nous...
  2. I

    Déduire des rachats partiels au dénouement d’une assurance vie ?

    En tenant compte des références fiscales trouvées dans le Bofip (BOI – ENR- 10-10-20-20 du 01/07/2016 alinéa195) traitant du cas d’une assurance vie sur lequel des rachats partiels ont été effectués par l’assuré, qu’adviendra-t-il lorsqu’elle sera dénouée au profit de bénéficiaires : A) Si la...
  3. N

    Signature acte authentique Notaire

    Bonjour, Je souhaitais obtenir vos réponses concernant une question sur mon projet d'acquisition d'un bien immobilier neuf : Appartement VEFA en livraison juillet 2018. Voici les étapes terminées : Signature Contrat de réservation promoteur, Offre de prêt signée et conforme, Notification...
  4. G

    Annuler un PTZ partiellement débloqué suite à la résolution du CCMI

    Bonjour, Primo accédant, j'ai signé en 2009 un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) avec un constructeur. En mars 2010 j'ai bénéficié d'un PTZ 0% de 60150 € avec le Crédit Foncier. 42000 € ont été débloqués aux premiers appels de fonds. Le chantier s'est arrêté en 2011 au...
  5. C

    Erreur contrat pour la réception d'une carte.

    Bonjour tout le monde, Je me suis inscrit dans une nouvelle banque en octobre 2012, et en offre de bienvenue j'avais droit à une carte visa premier pendant 2 ans pour un euro par an. Je viens de relire mon contrat (qui est signé par la banque et moi-même) et il est écrit : "La cotisation...
Retour
Haut