Pendragon
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"Lors de la succession" cad après ton décès c'est cela ?En effet, la valeur retenue pour calculer la base taxable au moment du rachat du contrat de capitalisation est celle retenue lors de la succession.
Les héritiers ne sont donc pas redevables de l’impôt sur les gains du contrat réalisés avant la succession, tout en conservant l’antériorité fiscale du contrat.
La valeur retenue à ton décès inclut les gains du contrat jusqu'à ton décès. Non ?