Bonjour paal,
Nous avons récemment changé de comptable car le comptable qui a fait ce montage maintenait que c'était le meilleur sans trop d'explications et nous trouvions que l'échange était devenu difficile.
Après avoir consulté 3 experts comptables et pris celui qui nous semblait le plus compétent (qui est aussi le plus cher)
Il est exact que la compétence a un prix ...
Nous nous rendons compte que ce n'est pas mieux au niveau de conseil car il nous dit de nous rapprocher des impôts pour savoir pourquoi l'on paye si cher...
Hum, hum ...
Il
ne se foule pas trop tout de même votre comptable ; car à la simple lecture de votre avis d'imposition, vous devriez assez vite connaître la base de cette CSG, et finalement discerner d'où cette base provient ...
Et ça, c'est une chose que tout contribuable devrait savoir faire, sans pour autant avoir besoin de connaissances approfondies en fiscalité ...
A la limite, se servir du simulateur de l'administration, pour vérifier les bases de calcul, comme reportées dans votre déclaration 2017, et reprises dans l'avis d'imposition reçu en 2018 (je suppose) ...
J'ai aussi un avocat fiscaliste dans la famille qui me dit que le montage financier est très bien et qu'il y a des avantages et des inconvénients à tout montage financier.
Là, ce devrait relativement devenir simple (presque comme un coup de fil), et il pourrait vous expliquer le contenu des avantages et inconvénient évoqués ....
Je n'en doute pas, mais je trouve qu'il y a un inconvénient anormal à payer 1500€ à l'État quand on a gagné que 3000€ par an soit 250€ par mois.
On est obligé de piocher dans nos économies pour vivre et ce n'est pas viable à long terme.
Je pense que la différence vient du résultat de la SCI qui :
- d'une part supportait depuis le début de remboursement
de l'emprunt qu'elle a contracté,
des intérêts souscrits à un taux plus élevé qu'actuellement ; c'est assez classique dans le cadre d'un remboursement de prêt traditionnel, et on a coutume de dire que l'on rembourse d'abord surtout les intérêts puis ensuite surtout du capital, même si il existe un partage consultable sur le tableau d'amortissement de l'emprunt
- d'autre part, et avec
un programme de travaux d'amélioration, diminuait d'autant le résultat de la SCI, cette dernière ayant eu des rentrées relativement stables depuis l'origine ...
Ce dispositif peut se trouver optimisé tant qu'aussi bien l'entreprise que la SCI ne réalisent que de faible résultats ; mais dès que
des résultats de l'une ou de l'autre
montent ne serait-ce qu'un peu, cela se ressent rapidement ; et c'est là où la planification devient utile ...
Comme les deux membres du foyer sont porteurs de
parts d'une SCI soumise à l'IR, il y a transparence fiscale au niveau du résultat de la SCI, et chaque conjoint reçoit sa part de résultat
de façon automatique ...
Et c'est ce qui doit se retrouver sur votre
avis d'imposition commune, avec une base, et un
taux de 15.5% sur cette base de 2017 ...
Est ce que vous pouvez me dire si avec une SCI à l'IS, nous n'aurons pas de CSG a payer ?
Bien Cordialement
Difficile d'y échapper
de façon éternelle à ce qui est devenu le premier impôt de France (après la TVA tout de même), mais avec une SCI à l'IS, c'est ensuite vous qui décidez si vous distribuez (avec un décalage d'une année), tout ou partie du résultat réalisé l'année précédente ....
Exemple :
- votre SCI encaisse des loyers pour 10.000
et vous avez des charges pour 1.200, ce qui donne un résultat net de 8.800
- avec une SCI soumise à l'IR, ce résultat se trouve
immédiatement distribué à raison de 4.400 par époux, et sousmis au titre des revenus fonciers (avec une taxation à la CSG)
- avec une SCI soumise à l'IS, il vous
faudra régler cet IS (impôt sur les sociétés), ce qui diminuera le résultat disponible ; mais ensuite, et au lieu de percevoir des revenus fonciers, vous allez
pouvoir percevoir des dividendes, mais ce sont les porteurs de parts de SCI qui vont
décider de la répartition du résultat, une partie en dividende, et une autre partie laissée en report à nouveau dans la SCI par exemple ...
Ensuite, quels seront les taux d'IS
au cours des prochaines années, quels seront les taux de CSG dans ces mêmes années ; de ce que je crois savoir, nul ne le sait !!
Et si cela état su, ce serait une aubaine pour certaines grandes fortunes ....
Parlez-en avec
votre avocat fiscaliste familial ....