bastidon83
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Bonsoir
Me concernant je n’ai pas parlé d’ouvrir un deuxième contrat alimenté par le quasi usufruit cela reste une créance de 250K€ sur actif successoral (MrX trouvera bien un placement autre que l’AV). Faire un rachat justement pour créer la créance « si MrX conservait son contrat d’assurance vie de 500K€ en l’état, à son décès l’enfant serait taxé au droit de succession alors que la moitié du contrat d’AV lui appartient déjà depuis la succession de Mme » le montant de 152,5K€ s'entend pour l'ensemble des contrats le reste imposé à 20%
Au décès de MrX pour le premier et seul contrat 250k€ + intérêts, le bénéficiaire (l’enfant) se trouvera soumis à l’impôt du fait du dénouement du contrat en application des articles 757 B du CGI ou 990 I on peut penser que MrX à versé ses primes avant 70 ans l’enfant (bénéficiaire) pourra recevoir 152,5 K€ exonéré le reste imposé à 20%.
Donc au décès de MrX l’enfant pourra prétendre recevoir hors succession la créance de 250K€ + 152,5K€ AV soit 402,5K€ sur la base d’un contrat initial de 500K€ .
Je pense que la procédure et réalisable et simple à mettre en place, mais ai-je le bon raisonnement ?
Me concernant je n’ai pas parlé d’ouvrir un deuxième contrat alimenté par le quasi usufruit cela reste une créance de 250K€ sur actif successoral (MrX trouvera bien un placement autre que l’AV). Faire un rachat justement pour créer la créance « si MrX conservait son contrat d’assurance vie de 500K€ en l’état, à son décès l’enfant serait taxé au droit de succession alors que la moitié du contrat d’AV lui appartient déjà depuis la succession de Mme » le montant de 152,5K€ s'entend pour l'ensemble des contrats le reste imposé à 20%
Au décès de MrX pour le premier et seul contrat 250k€ + intérêts, le bénéficiaire (l’enfant) se trouvera soumis à l’impôt du fait du dénouement du contrat en application des articles 757 B du CGI ou 990 I on peut penser que MrX à versé ses primes avant 70 ans l’enfant (bénéficiaire) pourra recevoir 152,5 K€ exonéré le reste imposé à 20%.
Donc au décès de MrX l’enfant pourra prétendre recevoir hors succession la créance de 250K€ + 152,5K€ AV soit 402,5K€ sur la base d’un contrat initial de 500K€ .
Je pense que la procédure et réalisable et simple à mettre en place, mais ai-je le bon raisonnement ?