Séparation

[stephane13]

Bonjour à tous, un problème courant de nos jours, une séparation. Je vis en concubinage avec ma femme et nous avons 2 enfants. Une maison acheté en commun il y a 10 ans et 2 pret à la consomation ou elle est co-empruntrice. De tous ces prets, je rembourse seul les mensualités.
question 1 : maison acheté 50/50 moi seul a remboursé elle co-empruntrice, reste 10 ans à rembourser, moi seul à rembourser les mensualités, moi seul à supporter les travaux, les meubles, qu'elle est la procédure et nos droits ?
question 2 : credit voiture à mon nom elle co-empruntrice, je rembourse seul les mensualités, reste 3 ans, qu'elle est la procédure ?
question 3 : credit à la conso,..........., reste 1 an, qu'elle est la procédure ?
Merci de vos conseils qui me permettrons de bien préparer mon dossier devant le notaire.

 

[Pierrealb]

Bonsoir

Le mieu reste la séparation à l'amiable devant notaire, si votre ex compagne est d'accord elle sède ses parts entre vous et vos enfants.

Sur le principe tout ce que vous avez achetez en commun doit se répartir les dettes aussi.

Donc maison 1 part pour chaque membre. Si elle sède sa part, il va y avoir changement au niveau de la garantie essentielement.

Pour la voiture 2 parts égalements le crédit est commun.

Pour les crédits conso 2 parts aussi

Les enfants ne sont redevables qu'en cas de décès.

Le cas du mobilier est différent, ce qui appartenait à chacun avant le reste, et tout ce que vous avez achetez durant votre vie commune "appartient" à celui qui l'a payer.

Donc situation difficile ici. Si votre femme ou vous n'êtes pas d'accords sur les répartitions ce sera au juge de le faire et même si le mobilier vous reste vous devrez payer la moitier de la maison (sauf sur la partie de crédit restant).

Attention en cas de pacs c'est comme un mariage, tout ce qui a été acheté durant cette période appartient à tous les membres de la famille.

Maintenant à vous de voir avec votre femme qui reste dans la maison et qui garde la voiture.
Les enfants bénéficient aussi d'une part chacun de la maison et quoi qu'il arrive resteront les "héritiers" de ce bien.

 

[stephane13]

Bonjour,
Merci de cette réponse rapide, si je comprends bien pourla maison : acheté en commun il y a 10 ans, il reste 10 ans de crédit, si la maman s'en va de la maison elle ne possède en fin de compte 1/4 de la maison ayant 2 enfants, si je veux lui racheter sa part car je garde lamaison le calcul se ferait ainsi : valeur de la maison à aujourd'hui moins le reste de credit à payer égale une valeur net divisée par 4 pour avoir le cout de la part de la mere.
Nous devrions faire la gare alternée.
Pour ce qui est de la voiture, elle n'est intervenu sur le credit que pour que je ne sois pas au dessus d'un taux d'endettement de 33%, je paye la mensualité et la voiture est à mon seul nom. Elle possede sa propre voiture.
Pour les autres credit juste prise encomtpe de son salaire pour ne pas depasser 33% également.
Pour ce qui est des achats dans la maison que j'ai acheté en mon nom, elle pourra prendre ce dont elle aura besoin, afin de lui eviter de gros frais d'installation.
En somme j'ai payé tous les frais de la maison. Toutes les factures d'eau d'edf, telecom sont à mon nom, taxe fonciere et habitation à mon nom assuance maison pareil. Pas de compte commun proprement dit. Elle regle le téléphone, la taxe d'habitation, l'alimentation, les produits menagers et l'habillement des enfants.
J'espere que nous serons assez intelligent pour bien répartir les choses pour le bien de nos enfants.
Je vais me rapprocher de ma banque également afin soit de renegocier certais credits, en profiter notament pour celui de la maison, et faire baisser les assurances de pret dans l'optique d'etre le seul a payer.
Voici quelques informations complémentaires.
Merci

 

[Pierrealb]

Il existe aussi d'autre forme comme la donnation, mais c'est parfois cher surtout dans votre cas (non marié / pacsé) car les abattements saont très faibles (sauf vers vos enfants)

N'hésitez pas à demander conseil au notaire qui vous aidera dans ce genre de démarche, si les deux concubins sont d'accords sur les partages cela va en général très vite.

Pour la maison, la moitier de sa valeur et la moitier des dettes sont pour chaque membre solidaire du ménage donc en terme de calcul, si la moitier de la dette qui reste et égale à la différence de ce qu'elle vaut, votre femme cède sa partie sans frais. S'il y a une différence en votre faveur ou la sienne faudra trouver un accord.

Idem pour la voiture mais avec la décote la différence est très faible.

Le notaire tiendra compte tout de même des dépenses de chacun, crédit et consommation courrante, il devra aussi compter sur les besoins des enfants qui resteront à charges de deux parents etc.....

Les parts des enfants c'est juste en terme d'héritage, il ne sont pas concidéré comme emprunteur, si votre femme cède sa part elle sera répartie en trois avec vous et vos enfants.

 

[hargneux]

Pour la maison, ce qui importe c'est l'acte authentique d'acquisition, pas le crédit.
Si la maison a été acheté a deux, peu importe qui paie le crédit (c'est une convention entre vous), elle appartient pour moitié à chacun.

Si vous reprenez la maison à votre non seul, il faudra désolidariser le prêt auprès de la banque afin que votre ex ne soit plus engagé par le prêt et probablement payer une soulte à Mme, mais là il vous faut vous rapprocher soit de votre notaire, soit de votre avocat pour avoir le calcul

 

[stephane13]

D'accord pour la maison. le calcul sera valeur actuelle de la maison moins le credit restant divisé par deux et ca me donne la soulte à devoir à ma femme.

Pour la voiture je ne comprends pas, elle n'est que co empruntrice mais pas proprietaire. Donc il faudra juste la désolidariser du prêt. quid dans tout cela du taux d'endettement ? A moins peut être queje trouve quelqu'un de caution non ?

Je devrais avoir une prime de fin d'année, elle me permettra j'espere de solder les credits à la conso, de plus mon contrat doit être revaliorisé, il me permettra de descendre mon taux d'endettement et sachant que sur le pret maison je peux gagner un point je pourrais rallonger la durée en prenant en compte la soulte de ma femme et autant cela pourrait meme me faire baisser la mensualité.... que de calculs

Tout cela dans l'otique équitable de dédommager ma femme, ensuite viennent les autres solutions à ce qu'elle abandonne son dû (vaut mieux pas pour elle) ou bien rester co-empruntrice et le jour ou je vends si je vends moite moite, bon le notaire me donnera plus d'info afin qu'on puisse reflechir à lameilleur solution en fonction des décisions de chacun.

 

[hargneux]

La désolidarisation n'est pas un simple bout de papier.
La banque va ré-étudier votre dossier sur vos seules capacités de remboursement et elle n'a aucune obligation de vous donner satisfaction.

En cas de refus de la banque, la vente du bien devra être envisagée.
En cas d'accord, aucune modalité du prêt ne sera modifié, ni sa durée, ni son taux.
Pour le rachat de soulte, il faudra "empiler" un deuxième prêt.

Si vous souhaitez regrouper les deux, soit pour diminuer le taux, soit rallonger la durée, voire les 2, il s'agira d'une renegociation, voir d'un remboursement anticipé du premier par le rachat du second.

C'est la même logique pour les crédit conso. Il serait peut être plus malin d'inclure les remboursements des prêts conso dans la soulte due à Mme, de cette façon, l'endettement sera diminuer.

Votre avocat devrait, dans sa convention de partage, envisager ces hypothèses. N'étant pas mariés, il ne me semble pas que cette convention doit être homologuée par un juge, vous devriez gagner du temps.

 

[Neko]

Pour toutes ces questions, outre le notaire, voyez si vous ne pouvez pas pour commencer rencontrer le conseiller en gestion de patrimoine de votre agence bancaire pour avoir quelques pré-informations. Normalement, il a vernis de connaissances (quand ce n'est pas plus) en droit de la famille.

Par ailleurs, je ne saurai trop vous conseiller de consulter un avocat, en lui demandant avant la consultation de vous établir un devis sur sa prestation qui incluera un compte rendu écrit.
N'hésitez pas à en solliciter plusieurs, à comparer et à aller vers celui qui vous paraît le mieux.

Dans votre cas, il y a à la fois des co-propriétaires indivis et des dettes entre personnes.
Comme cela a été souligné plus haut, il faut régler cela en bonne entente, sinon ce sera compliqué, certainement long et au final frustrant pour tous les deux.

 

[stephane13]

le taux d'endettement de 33% se calcul sur les prets en cours par rapport aux revenus par mois, dans une optique favorable, en prenant tous mes prets à aujourd'hui,je suis endetté à 41%, si le montant de ma prime me permet de rempbourser le pret à la consomation je passerais à 35%. Si l'augmentation de salaire est proche de mes attentes je passerai en décembre à 31%. Je sais qu'ils ont une marge de manoeuvre à la banque. En renégociant le pret immobilier je pourrais rester aux alentours de 35% en ayant mes parents en caution et en prenant en compte la soulte. Tous ces calculs ne sont que supposition mais parrallelement à ces credits, les frais dans la maison vont diminuer, electricité, eau, alimentation, assurance diverses, entretien de la voiture de ma femme, à moi de faire encore plus attention et les économies dans un sens peuvent compenser une partie de dépense dans l'autre, des choses simple cela peut faire rire, mais pas besoin d'avoir 3 shampoings pour femme etant donné que les enfants prennent le mien, le seche cheveux, le fer a repasser, la machine a laver le linge, la machine a laver la vaisselle, la tv, les lumieres, l'alimentation une semainesur deux pour 3 au lieu de 4 par semaine, des économies non négligeables au bout du compte.
Je vais me renseigner aupres de la maison des droits et de la justice pres de mon domicile, en plus de lui donner une soulte si je pe lui en donner un peuplus pour les enfants, j'en suis pas encorela non plus

 

[Pierrealb]

Les 33% c'est pas une lois mais une "règle" de bonne conduite des banques, maintenant c'est aussi le laissé pour vivre qui compte, avec des revenus suffisants vous pouvez dépasser cette limite. 35% reste jouable

Si certaines dépenses vont diminuer d'autres vont arriver comme les dépenses pour les enfants, transport entre les deux maisons, frais de bouche (penssion alimentaire etc....)
Faites bien vos calculs, divorser est une ruine se séparer à l'amiable sans mariage ou pacs révèle aussi des surprises.