Retrait partiel sans payer d'impôt

[jdbh]

bonjour

Est-il possible de m'indiquer la formule ou s'il existe un simulateur pour connaitre le retrait maximum sur son assurance vie sans etre imposé ?

merci beaucoup

 

[Buffeto]

la formule exacte est : montant imposable = montant du rachat - ( montant total des primes versées au jour du rachat X montant du rachat ) divisé par la valeur totale du contrat au jour du rachat partiel .

 

[jdbh]

merci pour la formule , j'ai omis de préciser que des retraits ont deja été effectués dans le passé , donc au montant des primes versées faut
soustraire les anciens rachats n'est çe pas ?

 

[Buffeto]

dans le passé ,?

au cours de 2017 ou dans les années antérieures ?

 

[jdbh]

Avant 2017

 

[Buffeto]

oui il faut les déduire

 

[Aristide]

Bonjour,

C'est bien plus compliqué que celà depuis qu'il y a les prélèvements sociaux.

En fait il y a deux bases de calculs différentes.

La première est la base fiscale IRPP

La seconde est la base "fiscale sociale" pour le calcul des PS.

Mais d'une part il existe un correctif pour éviter la double taxation aux PS (= sur les intérêts perçus dans l'année civile antérieure et ceux calculés sur le rachat)

Et, d'autre part il y a interactions entre ces deux calculs car leur base commune est le "montant du rachat brut partiel" qui inclut donc ces PS et - éventuellement - le prélèvement fiscal IRPP libératoire.

Le formules sont les suivantes :

Base imposable IRPP = (Montant du rachat partiel brut / Épargne brute avant nouveau rachat demandé) X (Épargne brute avant nouveau rachat demandé - Total des primes brutes versées + Somme des rachats partiels bruts antérieurs - Somme des plus values des rachats partiels antérieurs au rachat c'est à dire bases imposables IRPP

Base spécifique imposition prélèvements sociaux = (Montant brut du rachat / Épargne brute avant rachat demandé) x (Epargne brute avant rachat demandé - Somme des primes brutes versées depuis origine + somme des rachats partiels bruts antérieurs - Somme assiettes fiscales sociales des rachats antérieurs + Somme prélèvement sociaux annuels antérieurs non restitués - Somme prélèvement sociaux annuels déjà restitués lors des rachats antérieurs)

A partir de là, au moyen d'un tableur (ex Excel par exemple) il faut se créer un applicatif de simulations mais ce n'est pas simple.

Cdt

 

[jdbh]

Merci à vous deux , pas si simple en effet !

 

[paal]

Donc au montant des primes versées faut soustraire les anciens rachats n'est-çe pas ?

Pas tout à fait, car à l'occasion de chaque rachat, on vous règle un montant global qui comprend deux éléments :
- d'une part une quote-part de revenus et plus-values, montant qui sera imposé (impôt sur le revenu + PS)
- d'autre part une quote-part de capital qui vous sera restitué ....

Et si vous souhaitez calculer le montant net des versements en capital, il vous faudra faire le cumul des versements, et en soustraire le cumul des seules quote-parts de restitution de capital contenues dans chaque rachat, mais pas la valeur totale des rachats ...

Cela, c'est sans tenir compte de l'incidence fiscale, et surtout de l'incidence des PS, qui sur un mul-support de plus de 8 ans, n'est pas simple à maîtriser ...



Donc et pour faire simple, je vous suggère de demander à votre courtier la quote part d'intérêts et produits qui existe actuellement dans votre contrat, puis de la déduire du montant de votre contrat ...

Admettons plusieurs choses :
- que la valeur des produits restant inclus dans votre contrat soit de 1/3, le capital représentant les 2 autres 1/3
- que vous soyez marié, et qu'en conséquence votre abattement annuel soit de 9.200 Euros
- que le montant des intérêts inclus dans votre contrat soit supérieur à la valeur de cet abattement,
il vous restera à demander un premier rachat BRUT, puis éventuellement d'un second rachat qui complète le premier rachat sans IR.

Le rachat total devrait être au maximum de 9.200 * 3 = soit 27.600 maxi ....

Autrement, et en demandant un premier rachat soumis au PFL de 7.5% vous avez avoir une déduction qui va correspondre à l'application de ce PFL, dont vous allez pouvoir déduire la base de calcul (car on ne connaît pas forcément précisément les derniers intérêts / plus-values contenus dans le contrat)

 

[moietmoi]

A partir de là, au moyen d'un tableur (ex Excel par exemple) il faut se créer un applicatif de simulations mais ce n'est pas simple.

Cdt

quand un virtuose de la chose dit cela...je pense que c'est au moins complexe!!!

Par ailleurs chaque assureur aura son calcul.... si ..si...
et le plus simple est de demander à son assureur qui pourra faire une bonne approximation...