PTZ à 2 pour un bien en indivision et rachat de part suite à séparation

[uncle`buzz]

Bonjour,

j'ai acheté avec mon amie en aout 2007 un appartement pour lequel nous avons obtenu un PTZ de 20250€ sur 8 ans.

Mon amie a décidé de me quitter et je voudrai garder l'appartement en rachetant sa part dans l'indivision. Le soucis est que le PTZ étant à nos 2 noms et basé sur nos 2 ressources, il faudra certainement le rembourser (si vous avez une autre solution je suis tout ouïe).

Si j'avais le droit a un PTZ (au niveau des ressources j'y ai droit) je n'aurai plus que 14400€ à rembourser sur 8 ans en tant que personne seule.

Le soucis est donc que je ne pourrai probablement pas reprendre un PTZ même si je n'achète pas un nouveau bien, car je pourrai être considéré comme propriétaire de mon logement depuis 2007 donc non éligible au PTZ.

Y a-t-il moyen d'être éligible à un PTZ dans mon cas, en remboursant le 1er PTZ avec des intérêts (en l'annulant donc) par exemple ?

Etant donné qu'il me faut un nouveau crédit pour rembourser sa part et le 1er crédit, il faudra de toute façon commencer par rembourser le 1er PTZ car dans tous les cas je ne pourrai pas en avoir 2 en même temps.

Je suis dans une situation pas franchement documenté et c'est difficile de savoir si il y a un moyen de me remettre dans les clous, ma situation actuelle étant déjà pénible, le PTZ pourrai me permettre plus facilement de garder l'appartement.

Merci.

EDIT: je viens de trouver un paragraphe qui semble correspondre à mon cas, sauf qu'après relecture, je n'y comprend rien, merci de m'éclairer :

Si je suis copropriétaire du bien à acquérir, ai-je droit au Prêt à taux zéro ?

Oui. En matière de Prêt à taux zéro, sont considérés comme propriétaires de leur résidence principale : les copropriétaires et les indivisaires.

Mais pour avoir droit au Prêt à taux zéro, outre des critères de revenus et de recevabilité du bien, vous devez en être intégralement propriétaire. Sont exclus les acquisitions de nue-propriété et/ou d'usufruit, le viager même libre d'occupation, la donation du bien immobilier à financer sauf terrain, les travaux seuls, l’agrandissement d'un bien existant, le rachat par un indivisaire des parts des autres, le financement de soulte après héritage, divorce ou donation partage.

Est-on considéré comme copropriétaire dans une indivision ?
De plus, le PTZ étant remis aux primo-accédant (ou non propriétaire de leur logement principal dans les derniers 24 mois) que signifie " vous devez en être intégralement propriétaire." ?

Et le terme qui me fait peur :

Sont exclus (...) le rachat par un indivisaire des parts des autres

 

[hargneux]

Si vous étiez co emprunteur, en cas de séparation, si le bien acquis avec le PTZ reste la résidence principale de l'un d'entre eux, il continue à bénéficier du PTZ d'origine.

Le soucis est que le PTZ étant à nos 2 noms et basé sur nos 2 ressources, il faudra certainement le rembourser (si vous avez une autre solution je suis tout ouïe).

Non, si vous continuez d'habiter dans cet appartement.
Si vous le remboursez, vous ne pourrez pas en avoir un autre maintenant.

Si vous devez faire un autre prêt pour racheter la soulte, la mensualité du PTZ rentrera dans vos charges, là ca peut poser problème, restera a voir s'il ne serait pas plus interessant de racheter ce PTZ avec la soulte pour allonger la durée de l'ensemble et donc diminuer les mensualités.

 

[uncle`buzz]

Bonjour et merci pour votre réponse.

Le problème que je vois sur le fait que le prêt soit à nos 2 noms, c'est que mon amie est solidaire avec moi pour le remboursement de ce prêt, ce serai donc garder des relations entre nous d'un point de vue banquaire avec un compte commun.

Si la banque peut enlever mon amie du PTZ, ce serai la solution idéal pour moi, mais je doute de cette possibilité puisque ce serai profiter d'un prêt de 20250€ au lieu de 14400€ seul, voir même au lieu de 0€ si mes ressources avaient été telles que je n'y ai pas le droit avec mon seul revenu.

Dans le cas contraire, ce serait à la fois pour elle un risque si je ne remboursait pas ce prêt, auquel cas la banque se rappellerai à son doux souvenir, et au contraire, en cas de conflit important entre nous (il y a pas de mal de chose à régler entre nous, entre autre l'avenir de notre fille qui pourrai être douloureux à régler), ce serait une porte ouverte pour un retrait éventuel de sa part sur ce compte que j'aurai moi-même à combler par la suite. On pourrai éventuellement fermé le compte commun pour que le prélèvement soit directement fait chez moi, mais cela ne change pas le risque qu'elle prendrai en restant solidaire du prêt, ce qui compte tenu de notre situation est probablement la dernière chose dont elle a envie.

Si vous avez des éclaircissement de ce côté là, garder le PTZ me permettrait éventuellement de moins sollicité mes proches et/ou d'être plus à l'aise pour la pension de ma fille.

Si vous devez faire un autre prêt pour racheter la soulte, la mensualité du PTZ rentrera dans vos charges, là ca peut poser problème, restera a voir s'il ne serait pas plus interessant de racheter ce PTZ avec la soulte pour allonger la durée de l'ensemble et donc diminuer les mensualités.

C'est déjà le cas actuellement où le second prêt possède un pallier pour tenir compte du remboursement du PTZ avec une mensualité constante tout au long du prêt. J'imagine ma banque être capable de me proposer la même chose aujourd'hui pour ce nouveau prêt.