Prêt immo transférable ou "conservable"??

[Leooo]

Bonjour,

J'ai fait racheter mon prêt pour résidence principale en 2013 par une banque concurrente. J 'ai un taux de 1,4% et il me reste 7 ans. Je compte revendre ma RP, et ma conjointe et moi comptons racheter chacun un appart. Dans l'offre de prêt valant contrat, l'objet du financement est simplement "rachat de prêt immobilier". Il n'est nulle part indiqué l'adresse du bien. Ma question : pouvons-nous conserver et/ou transférer ce prêt si nous revenions la maison ? D'autant qu'il y a une clause spécifiant que le prêt n'est pas transférable à une tierce personne, mais rien n'interdit expressément la transférabilité pour les signataires. Merci d'avance pour vos réponses.

 

[Leooo]

Une précision. Il est écrit "la présente offre de prêt est faite à l'emprunteur en considératon de sa personne. En conséquence, le prêt ne pourra être transféré à une tierce personne sans le consentement express préalable et écrit de la banque".

Donc, peut-on comprendre que l'emprunteur peut lui-même garder son prêt en cas de revente et achat d'un autre bien ?

Et dans le paragraphe "engagement de l'emprunteur" : "l'emprunteur s'engage à ne pas changer, sauf accord préalable et écrit de la banque l'objet du contrat de prêt prévu aux conditions particulières".

Donc d'une part, je comprends que je ne dois pas expressément m'engager à rembourser le prêt en cas de revente (ce n'est pas écrit), et d'autre part, que vu que l'objet n'est autre que "rachat de prêt immobilier" (sans mention de l'adresse du bien), je ne change pas l'objet du contrat si je m'en sers pour financer un (autre) bien immobilier.

Comprenez-vous les choses comme moi?

 

[Aristide]

Bonjour,

Et dans le paragraphe "engagement de l'emprunteur" : "l'emprunteur s'engage à ne pas changer, sauf accord préalable et écrit de la banque l'objet du contrat de prêt prévu aux conditions particulières".

Dans l'immense majorité des cas le solde d'un prêt doit être remboursé en cas de vente de l'objet financé.

Même avec une clause du contrat qui le permettrait, tout maintien de solde ( = même débiteur avec changement d'objet et transfert garantie) ou transfert solde ( = même bien mais autre débiteur) il s'agit toujours d'une éventuelle possibilité qui reste soumise à l'acceptation préalable de la banque concernée.

C'est le sens de la clause que vous relatez ci-dessus.

Même si cette clause aurait pu/dû être plus explicite il n'en reste pas moins que en utilisant ce solde pour acheter un autre bien vous " changez l'objet du contrat de prêt prévu aux conditions particulières".

A savoir par ailleurs que si ce prêt est assorti d'une garantie réelle immobilière (hypothèque légale spéciale du prêteur de deniers et/ou hypothèque) le notaire vendeur devra obtenir l'accord de la banque pour obtenir la mainlevée et procéder à la vente.

Du fait de cette clause, il est possible/probable que ladite banque n'acceptera que sous réserve du remboursement anticipé (plus indemnité de remboursement anticipé "IRA" sauf exonération négociée ?)

Cdt

 

[CBO]

Bonjour, pour rebondir sur les propos de Leooo, n'est il pas possible dans ce cas, de vendre son bien et de transférer le montant acquis sur une autre banque avec laquelle il pourrait emprunter le reste de la somme nécessaire pour l'acquisition de son nouveau bien ?
Par exemple il souhaite acquérir un bien de 300K.
La revente de son bien actuel est de 200K, n'est il pas possible d'emprunter les 300K dans une autre banque en réalisant un apport de 200K ce qui ferait une demande de prêt de 100K.
L'emprunteur continu de rembourser son premier prêt avec sa première banque, et rembourse un second prêt dans une autre banque. Cela permet de conserver son premier crédit avec ses avantages ?
Cordialement

 

[Aristide]

Bonjour,

Dans l'immense majorité des cas la règle contractuelle est que la vente du bien entraine de facto le remboursement du solde du crédit qui a servi à le financer.

Ce que vous proposez c'est l'option "maintien du solde" évoquée antérieurement qui, avec "le transfert" fait partie des exceptions.

Et comme cette option, même si elle est prévue dans l'offre/contrat de prêt, nécessite toujours l'accord du prêteur pensez vous que la banque concernée donnera ledit accord.............si l'emprunteur va faire son autre prêt chez une banque concurrente ???

Cdt

 

[Triaslau]

Bonjour, pour rebondir sur les propos de Leooo, n'est il pas possible dans ce cas, de vendre son bien et de transférer le montant acquis sur une autre banque avec laquelle il pourrait emprunter le reste de la somme nécessaire pour l'acquisition de son nouveau bien ?
Par exemple il souhaite acquérir un bien de 300K.
La revente de son bien actuel est de 200K, n'est il pas possible d'emprunter les 300K dans une autre banque en réalisant un apport de 200K ce qui ferait une demande de prêt de 100K.
L'emprunteur continu de rembourser son premier prêt avec sa première banque, et rembourse un second prêt dans une autre banque. Cela permet de conserver son premier crédit avec ses avantages ?
Cordialement

Non en général ce n’est pas possible (enfin c’est toujours possible techniquement mais peu de chance que ce soit accepté).

 

[FloBL]

Bonjour,
Dans la grande majorité des cas, la vente du bien oblige l'emprunteur à rembourser son crédit. Si la garantie est uen hypothèque, le prêt sera obligatoirement remboursé par le notaire lors de la vente.

 

[svprets]

Bonjour,
Dans la grande majorité des cas, la vente du bien oblige l'emprunteur à rembourser son crédit. Si la garantie est uen hypothèque, le prêt sera obligatoirement remboursé par le notaire lors de la vente.

Bonjour, je crois que tout le monde, ici, fait la différence entre garantie de sûreté réelle et garantie personnelle...