Bonjour wbcd,
Nous avons un point commun...
J'ai également fait l'acquisition d'un appartement en VEFA. J'ai signé l'acte authentique en avril 2016 (à l'ouverture du chantier et au démarrage des travaux), et du coup j'ai eu du notaire une information susceptible de t'intéresser concernant les SNC car j'ai posé la question.
En fait si j'ai bien compris, c'est un dispositif qui permet à un tiers (donc ici les acquéreurs) une garantie financière, c'est-à-dire que si cette société faisait faillite, il y a une garantie financière qui s'enclenche de manière à ce que le projet puisse aboutir quoiqu'il arrive. Cette SNC doit être inscrite au registre du commerce, donc c'est facile à vérifier (ce doit être indiqué dans ton acte de vente préliminaire).
On dit tout et n'importe quoi sur les acquisitions en VEFA, mais ce type d'acquisition est bien plus protecteur pour l'acquéreur qu'un achat dans l'ancien. Les garanties sont très puissantes (contre aucune garantie dans l'ancien) et les frais de notaires sont très réduits, parfois nuls quand ils sont offerts par le promoteur. D'un autre côté, si cela s'engage mal, c'est pas bon, il faut bien se renseigner sur le promoteur et le constructeur.
Il faut aussi être vigilant lors de la livraison et penser très vite aux TMA (Travaux Modificatifs Acquéreurs), sinon c'est très compliqué et très cher ( à ta charge bien sûr) de changer ne serait-ce que la place d'une prise électrique, une fois que les plans définitifs sont terminés.
Mais de toutes façons, tout cela est encadré par un acte notarié, donc il ne faut pas t'inquiéter, c'est un processus normal de créer une société rien que pour la construction d'un nouvel immeuble.
Pour mon acquisistion VEFA c'est une SCCV (Société Civile de Construction Vente) au nom de la résidence (pour un capital de 1000€ également) qui a été créée. Je n'ai pas posé plus de questions, faisant toute confiance à la notaire qui m'a représenté et que je connais depuis plus de 15 ans.
Sinon, c'est sympa de faire des photos! Pour l'instant, je n'en ai fais aucune car il n'y a qu'un gros trou pour le moment (je n'y suis pas passé depuis 3 semaines). L'achèvement des fondations ne devrait plus tarder, probablement en juillet.
Enfin pour ton placement, c'était effectivement risqué de placer ton apport personnel sur une AV avec UC. Pour ma part, je me suis contenté de placer le maximum que j'ai pu sur des livrets fiscalisés, en en ouvrant 4 nouveaux pour profiter des offres promotionnelles à environ 3% (Fortunéo, BforBank, Distingo, Livret BFM... plus une offre à 3% sur ING où les offres sont très souvent proposées car j'y suis client depuis 2001).
Je ne sais pas comment est ton plan de financement arrangé avec ta banque, car normalement le prêt prévoit un peu plus que ce qu'il faut par rapport à ton apport personnel prévisionnel (car tu ne peux pas garantir la somme totale à 100%), quitte à ne pas tout utiliser bien sûr. A moins que ton AV soit sur des UC très volatiles, peut-être que la perte que tu as subie peut se compenser par le prêt?
J'espère que tout se soldera pour toi au mieux.
Pour les conditions d'annulation, tu peux toujours le faire avec le risque de perdre le dépôt de garantie. Le dépôt de garantie n'est restitué que si tu annules dans les 7 jours qui suivent la réception en courrier recommandé du contrat préliminaire. Passé ce délai, tu risque de perdre le dépôt de garantie sauf conditions particulières.
Tout cela n'est pas le fait du hasard, et c'est non négociable car cela relève du Code de la Construction (ce doit être aussi précisé sur le contrat préliminaire, avec les références indiquées, et les textes législatifs reproduits à la lettre).
Au cas où : il y a toutes les étapes très bien résumées sur le site de cbanque, avec les pièges à éviter et les astuces à connaître.
Tiens nous au courant, et n'hésite pas à poser des questions, si je peux y répondre, ce sera avec plaisir.
