Donation Immobilier Tante - Neveu

[titif0u]

Hello,

J'ai un exercice de fiscalité et j'ai vu que les droits de succession pour transmettre un bien immobilier entre tante/oncle - neveux étaient exorbitants....
Sur un actif ayant une valeur de 200K, je crois avoir calculé que l'état pouvait réclamer 120K aux neveux pour avoir le droit de posséder ce bien...

Ayant des amis concernés, on se demandait quel était le meilleur moyen pour optimiser ce cas la, mais sans vendre le dit bien (dans la famille depuis un demi siecle...) J'ai pensé au démémbrement ? mais les droits seraient toujours rédhibitoires non ?

Et le dit aïeul (tante) n'en auraient plus l'usage si elle voulait acheter une maison secondaire pour sa retraite (pension niveau smic)

D'autres pistes ?

Merci :

 

[hargneux]

Avec un crédit hypothécaire il est possible de financer les droits de succession sur 12 ou 15 ans.

 

[titif0u]

Hum merci de la piste mais la question est plutôt comment minimiser ces droits...

 

[paal]

Hello,

J'ai un exercice de fiscalité et j'ai vu que les droits de succession pour transmettre un bien immobilier entre tante/oncle - neveux étaient exorbitants....
Sur un actif ayant une valeur de 200K, je crois avoir calculé que l'état pouvait réclamer 120K aux neveux pour avoir le droit de posséder ce bien...

S'il y a donation directe entre la tante et l'un de ses neveux ou nièce, la fiscalité est effectivement confiscatoire et le niveau de l'abattement est minimal ....

L'abattement le plus important est entre enfant et parents, et cela fonctionne à double sens, à la fois vers l'enfant, mais aussi de l'enfant (l'un des parents du neveu) vers son père ou sa mère, à supposer que ces derniers soient toujours vivants ....

Ayant des amis concernés, on se demandait quel était le meilleur moyen pour optimiser ce cas là, mais sans vendre le dit bien (dans la famille depuis un demi siècle...) J'ai pensé au démembrement ? mais les droits seraient toujours rédhibitoires non ?

Et le dit aïeul (tante) n'en auraient plus l'usage si elle voulait acheter une maison secondaire pour sa retraite (pension niveau smic)

Autant c'est relativement facile avec des dons d'argent, autant cela devient plus sportif lorsqu'il s'agit de transmettre de l'immobilier, surtout sans passer par une vente,, ce qui nécessite le passage par un notaire, mais avec des frais réduits par rapport une donation .....

Dans ce dernier les parents du neveu achètent à la tante (dont l'un est un frère de la tante) le bien immobilier concerné moyennant un éventuel , puis le revendent ou le donnent rapidement à leur fils (le neveu) ; reste à savoir quel serait l'objectif de cette transmission prévue sous forme de don (permettre au neveu de se servir du bien dont la tante n'a plus l'usage ?)

Et pourquoi pas une vente en viager ??

Mais il me semble que tout cela devrait passer par l'esquisse d'un arbre généalogie :
- d'une part pour cerner les personnes survivantes dans les ascendants de tout ce petit monde, et quel sont leurs âge actuellement
- des ressources patrimoniales de ces ascendants, et quels sont leurs capacités d'endettement, et cela suppose une bonne entente entre les participants (essentiel)
- afin de déterminer quel serait l'enchainement des opérations ; l'ensemble portant sur un bien immobilier, et en dehors d'une solution locative, l'intervention d'un notaire sera nécessaire, et il serait utile d'en consulter un ou deux ....

D'autres pistes ?

Merci :

 

[titif0u]

D'accord je note la vente en effet qui peut être une solution....
Encapsuler le bien en sci aussi ?

Maintenant une idée me vient en tête. Est il possible que la tante donne le bien a ses parents qui le redonne à leur petit enfant (neuveu) ?
Profitant ainsi d'un double abbatement

Bien sûr pas d'affilé cela doit être illégal, mais par exemple, sur une période de qlq années

 

[g.b]

Pas réfléchi à ton problème, mais j'ai une question: finies les humanités numériques? Tu changes de voie?

 

[paal]

D'accord je note la vente en effet qui peut être une solution....
Encapsuler le bien en sci aussi ?

Certes, mais pour le coup, il ne faut aucune mésentente dans le montage, car autrement, il tombe à l'eau (rupture de l'affectio societatis) comme disent les juristes ....

Maintenant une idée me vient en tête. Est il possible que la tante donne le bien à ses parents qui le redonnent à leur petit enfant (neuveu) ?
Profitant ainsi d'un double abattement

Oui, c'est un schéma semblable consistant à faire remonter la propriété du bien immobilier, dans une génération ascendantes, puisque les parents (survivants ?) seront les mêmes que l'un des parents du neveu ;si ce niveau générationnel là, les deux parents sont survivants, alors le niveau de 200 Ke peut se trouver atteint rien qu'avec les abattements ; et si jamais le niveau devait se trouver légèrement dépassé, ce ne serait pas dramatique ....

 

[Trublion]

Maintenant une idée me vient en tête. Est il possible que la tante donne le bien a ses parents qui le redonne à leur petit enfant (neuveu) ?
Profitant ainsi d'un double abbatement

Bien sûr pas d'affilé cela doit être illégal, mais par exemple, sur une période de qlq années

Dans l’absolu je dirais que votre système coûte encore plus cher en droit de mutation qu’une donation directe grande tante petit neveu taxée à 60%
Dans ce que vous proposez, la donation est taxée à 55% après abattement de 7967€ et on rajoute une couche avec les droits de mutation de la ligne directe.Clairement vous enrichissez le fisc.

Pardon j’ai lu trop vite et je me suis trompé de génération.
De manière générale les donations entre collatéraux sont fortement taxées. Je suis pas certains qu’on arrive véritablement à optimiser la transmission par le jeu des abattements successifs.

 

[paal]

Dans l’absolu je dirais que votre système coûte encore plus cher en droit de mutation qu’une donation directe grande tante petit neveu taxée à 60%
Dans ce que vous proposez, la donation est taxée à 55% après abattement de 7967€ et on rajoute une couche avec les droits de mutation de la ligne directe.Clairement vous enrichissez le fisc.

Dans ce que vous dites, il y a effectivement 2 sources discordantes, car certains sites mentionnent bien un abattement de 100 KE pour une donation vers un ascendant, mais je ne retrouve pas le mot ascendant dans les sites officiels ; et s'agissant en plus d'un don de bien immobilier, il n'est pas possible de le fractionner, d'où mon inclination à aller consulter 2 ou 3 notaires, avec l'espoir qu'au moins l'un d'entre eux proposera une solution astucieuse ....

 

[Trublion]

Dans ce que vous dites, il y a effectivement 2 sources discordantes, car certains sites mentionnent bien un abattement de 100 KE pour une donation vers un ascendant, mais je ne retrouve pas le mot ascendant dans les sites officiels ; et s'agissant en plus d'un don de bien immobilier, il n'est pas possible de le fractionner, d'où mon inclination à aller consulter 2 ou 3 notaires, avec l'espoir qu'au moins l'un d'entre eux proposera une solution astucieuse ....

Effectivement l’abattement de 100.000 existe pour les ascendants mais du 1er degré uniquement, donc enfant parent. Si c’est grand-parent vers petit-enfant l’abattement est moindre 31500 environ de mémoire.
Je sais pas si ça répond à votre interrogation.