Cas concret et optimisation d'une succession

[Pendragon]

La succession étant lancée, je vous tiens tous au courant de l'avancement, des calculs du notaire etc...

Il restera bien entendu quelques optimisations à lancer après la première succession. Des dons manuels, des dons d'usage... etc...

 

[Pendragon]

Je continue l'histoire.

Aujourd'hui une des banques (où il y a les AVie) a appelé ma mère qui les a redirigé vers moi.

Grace au travail de @Kizzo et le support de @Sans , j'étais au taquet et bien m'en a fallu qu'hier le temps était moche pour rédiger la stratégie bien au propre.

Pour les 2 Avie, les bénéficiaires sont donc bien ma mère puis moi (clause standard)

Je n'ai qu'à leur envoyer une lettre de renonciation de ma mère aux deux avie pour que j'en bénéficie.
Toutefois ces deux contrats ayant été signé après les 70 ans de mon père ils seront soumis à taxation partielle mais le montant des droits étant à 30500 euros, je ne paierai rien.

J'ai également résumé par courrier la stratégie que j'ai déposé chez le notaire histoire que nous soyons bien alignés

 

[Pendragon]

Suivi hebdo
========

La banque avec les Avie a contacté ma mère qui les a redirigé vers moi.
Nous nous sommes mis d'accord pour que ma mère renonce à la succession d'où la nécessité d'une lettre manuscrite de sa part.
S'en est suivi un paquet de document à transmettre à la banque et l'assureur ainsi qu'une déclaration partielle de succession transmise à la DGFP en attendant un certificat d'acquittement qui devrait débloquer le paiement.
(Les deux Avie ayant été ouvertes après les 70 ans et le montant cumulé étant < 30k).
De ce coté çà roule.

 

[Pendragon]

Visite chez le notaire
==============

(N'hésitez pas à relancer votre notaire sur l'avancement des retours d'inventaire...)

Présentation de ma stratégie et mes calculs
Il valide la renonciation à l'assurance vie par ma mère...

Par contre mes calculs étaient faux. Je n'ai raisonné que sur l'inventaire de mon père (150k) mais il faut raisonner sur la totalité des inventaires y compris ceux de ma mère usufruitière.

Nouveau calcul des droits de succession au premier décès (de mon père).
On fait le total du père + mère : 150+27= 177k (et non plus 150).

50% de 177k =88.5k

- 88.5k (50%) à l'épouse en pleine propriété
- 88.5k à l'épouse en usufruit. La nue propriété revenant à l'enfant qui devra payer des droits sur ces 88.5k et bien sûr sans pouvoir les utiliser.

Ces droits se calculent ainsi:

Aux 88.5k , le notaire rajoute forfaitairement 5% de mobilier... soit 4.4k. Le total passe à 92.9k.
Le notaire retire 1500 euros de frais soit 91.4 net à taxer

En regard de l'age de l'épouse l'usufruit est de 20%. De ce fait la NP taxable est de 80% de 91.4k = 73k

Mais sur ces 73k on retranche l'abattement résiduel de 23k du père (calculé lors de la donation de la maison)

Les droits seront à régler sur 50k au barème progressif des successions :

soit 8200 euros au lieu des 5600 calculés précédemment...

(J'ai un petit doute sur ces 1500 euros déduits des 92.9... Je me demande si ce ne sont pas les frais de notaire qui vont s’additionner à la douloureuse à la fin). Mais bon de toute façon je ne peux rien faire à ce niveau sauf que ma mère choisisse l'option 100% usufruit ou 1/4 en PP. Je payerai moins aujourd'hui mais plus au deuxième décès à moins que ma mère ne dépense...

(Si elle prend 100% usufruit, au deuxième décès je serai taxé sur 80k soit 14000 euros de frais de succession.)

 

[Kizzo]

Visite chez le notaire
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(N'hésitez pas à relancer votre notaire sur l'avancement des retours d'inventaire...)

Présentation de ma stratégie et mes calculs
Il valide la renonciation à l'assurance vie par ma mère...

Par contre mes calculs étaient faux. Je n'ai raisonné que sur l'inventaire de mon père (150k) mais il faut raisonner sur la totalité des inventaires y compris ceux de ma mère usufruitière.

Nouveau calcul des droits de succession au premier décès (de mon père).
On fait le total du père + mère : 150+27= 177k (et non plus 150).

50% de 177k =88.5k

- 88.5k (50%) à l'épouse en pleine propriété
- 88.5k à l'épouse en usufruit. La nue propriété revenant à l'enfant qui devra payer des droits sur ces 88.5k et bien sûr sans pouvoir les utiliser.

Ces droits se calculent ainsi:

Aux 88.5k , le notaire rajoute forfaitairement 5% de mobilier... soit 4.4k. Le total passe à 92.9k.
Le notaire retire 1500 euros de frais soit 91.4 net à taxer

En regard de l'age de l'épouse l'usufruit est de 20%. De ce fait la NP taxable est de 80% de 91.4k = 73k

Mais sur ces 73k on retranche l'abattement résiduel de 23k du père (calculé lors de la donation de la maison)

Les droits seront à régler sur 50k au barème progressif des successions :

soit 8200 euros au lieu des 5600 calculés précédemment...

(J'ai un petit doute sur ces 1500 euros déduits des 92.9... Je me demande si ce ne sont pas les frais de notaire qui vont s’additionner à la douloureuse à la fin). Mais bon de toute façon je ne peux rien faire à ce niveau sauf que ma mère choisisse l'option 100% usufruit ou 1/4 en PP. Je payerai moins aujourd'hui mais plus au deuxième décès à moins que ma mère ne dépense...

(Si elle prend 100% usufruit, au deuxième décès je serai taxé sur 80k soit 14000 euros de frais de succession.)

Alors à mon avis ce n'est pas tout à fait précis :
Les 1500€ correspondent ils aux frais d'obsèques (forfait) ?
Le notaire a t il retranché également les dettes fiscales (prorata d'IRPP etc) ?
On est sur l'épaisseur du trait mais bon...

 

[Pendragon]

Oui c'est ça, je me rappelle, les 1500 ce sont les frais d'obsèques.
Mon notaire me préconiserait plutôt de payer moins maintenant donc choix de ma mère pour 1/4 pp et qu'elle dépense, gatte enfant et petit enfants ...

Mais on gratera pas plus de 4k. Il semblerait que l'état soit extrêmement vigilant sur tout en ce.moemnt cause besoin d'argent.

Par exemple elle m'a fortement déconseillé que ma mère me donne 30 k en pp à seul but d'optimisation fiscal...

Faut le savoir et en avoir conscience...

 

[Kizzo]

Oui c'est ça, je me rappelle, les 1500 ce sont les frais d'obsèques.
Mon notaire me préconiserait plutôt de payer moins maintenant donc choix de ma mère pour 1/4 pp et qu'elle dépense, gatte enfant et petit enfants ...

Mais on gratera pas plus de 4k. Il semblerait que l'état soit extrêmement vigilant sur tout en ce.moemnt cause besoin d'argent.

Par exemple elle m'a fortement déconseillé que ma mère me donne 30 k en pp à seul but d'optimisation fiscal...

Faut le savoir et en avoir conscience...

Tsss qu'est-ce que c'est que ce pétochard ? Tant que vous déclarez les donations et que vous payez les droits éventuellement dus vous ne craignez ABSOLUMENT RIEN

Une donation n'est jamais à seul but d'optimisation fiscale puisqu'il y a par nature volonté de s'apauvrir et volonté concomitante d'enrichir le gratifié... c'est la base du droit des libéralités.

 

[moietmoi]

mais il faut raisonner sur la totalité des inventaires y compris ceux de ma mère usufruitière.

Tiens tiens..
Qu'avais je écrit?

L'abattement est pris en compte en reconstituant le patrimoine

 

[money03976]

Tsss qu'est-ce que c'est que ce pétochard ? Tant que vous déclarez les donations et que vous payez les droits éventuellement dus vous ne craignez ABSOLUMENT RIEN

Une donation n'est jamais à seul but d'optimisation fiscale puisqu'il y a par nature volonté de s'apauvrir et volonté concomitante d'enrichir le gratifié... c'est la base du droit des libéralités.

C'est clair. Bizarre ce notaire.

 

[Pendragon]

Tiens tiens..
Qu'avais je écrit?

Ah ? J'avais pourtant bien relu les fils de discussion. Mais merci tout de même.