donation d'une nu propriété à deux enfants

[Sans]

Avec le recul, je ne vois aucun inconvénient à la solution que j'ai utilisée sur les conseils de mon notaire, bien au contraire, mais chaque cas étant particulier, à chacun de trouver sa propre solution.

Car donation en pleine propriété 😏

 

[D-Jack]

Car donation en pleine propriété 😏

En effet: pourquoi faire les choses à moitié !

 

[Sans]

En effet: pourquoi faire les choses à moitié !

Entre autres, parcequ'une donation de la seule nue-propriété est plus avantageuse fiscalement au moment de la donation (moins de frais, abattements etc...) et à la succession (le nu-propriétaire devient plein propriétaire sans frais, sans même besoin de passer par la case notaire pour le bien démembré) 😉 c'est de l'optimisation fiscale totalement légale 🤗

Parce que l'usufruitier continue d'assumer les charges, l'entretien, de faire des travaux etc... Dont le nu-propriétaire bénéficiera ... Sans aucun droit de succession à payer ... Encore de l'optimisation fiscale totalement légale 🤗

Et le donateur de la NP peut avoir envie de continuer à user du bien ... Tout en optimisant (légalement) et simplifiant (quand c'est bien fait 😏) sa succession 🤗

 

[D-Jack]

Entre autres, parcequ'une donation de la seule nue-propriété est plus avantageuse fiscalement au moment de la donation (moins de frais, abattements etc...) et à la succession (le nu-propriétaire devient plein propriétaire sans frais, sans même besoin de passer par la case notaire pour le bien démembré) 😉 c'est de l'optimisation fiscale totalement légale 🤗

En pratique, cela dépend des cas

 

[Sans]

En pratique, cela dépend des cas

Curieux de savoir dans quel cas ?
Toute info est bonne à prendre 😉

 

[D-Jack]

Curieux de savoir dans quel cas ?
Toute info est bonne à prendre 😉

Eh bien par exemple dans mon cas explicité plus haut.

 

[Sans]

Eh bien par exemple dans mon cas explicité plus haut.

Ok, de mémoire : quand un des donataires occupe ou va occuper le bien... C'est ça ?
Dans ce cas, bien particulier, c'est même plus que recommandé 😉 outre la succession, surtout pour des raisons fiscales : donation de l'usufruit non déclarée 😏

 

[D-Jack]

Ok, de mémoire : quand un des donataires occupe ou va occuper le bien... C'est ça ?
Dans ce cas, bien particulier, c'est même plus que recommandé 😉 outre la succession, surtout pour des raisons fiscales : donation de l'usufruit non déclarée 😏

S'agissant en l'occurrence d'une donation en pleine propriété, je ne comprends pas ce que vous voulez dire ?

 

[Sans]

S'agissant en l'occurrence d'une donation en pleine propriété, je ne comprends pas ce que vous voulez dire ?

Justement, si le donataire occupe le bien, donc en a l'usage, il faut faire une donation en pleine propriété !

 

[D-Jack]

Justement, si le donataire occupe le bien, donc en a l'usage, il faut faire une donation en pleine propriété !

Je ne crois pas non: si vous conservez l'usufruit, vous pouvez en disposer comme vous l'entendez, à savoir habiter le logement en temps que résidence principale ou secondaire , le louer, en donner le disposition à qui vous voulez.