Après de multiples recherches et cogitation interieur je me permet de demander de l'aide concernant la déclaration d'impôt lorsque on a une ou plusieurs AV ainsi que PEA et CTO.
Je vais tenter de compléter l'intervention de Charly, mais il est exact que vous abordez de front 3 produits qui ont chacun leurs spécificités, et il faudrait davantage les étudier de façon séparée
Si une personne de compétente peut expliquer à la communauté quelles sont les cases a remplir, quand faut il préférer la PFU ou flat tax
Doit on déclarer des sommes investies dans une AV même si on a rien retiré (pas fait de rachat) ou bien après 5 ans ou 8 ans...
Non, aucune déclaration spécifique à effectuer, et votre assureur, il communique déjà très bien avec l'administration fiscale ; et comme indiqué par Charly, il vous suffit de vérifier les IFU reçus de la part de votre assureur, lequel vous indiquera les cases à compléter pour les rachats effectués ...
Si aucun rachat effectué durant une année civile, aucune incidence fiscale, si l'on excepte les PS prélevés sur les produits des supports en Euros générés dans l'année ....
Pour info, le délai de 8 ans s'applique à l'assurance-vie, alors que celui de 5 années se rapporte au délai minimal de détention pour obtenir l'exonération des Plus-values du PEA ; attention à ne pas tout mélanger ....
de même avec le CTO si on retire rien ni dividende ni rien ou bien on retire...bref un récapitulatif de quoi faire en fonction des cas ... ce serait formidable !
Mais, et il y a un gros mais, la réglementation fiscale est une matière qui évolue au gré des lois de finances votées par les parlementaires (députés et sénateurs), et le résultat c'est une construction qui est à la fois fragile et variable ....
Et ce n'est donc pas pour rien que même les fiscalistes réputés éditent une version annuelle d'un mémento pratique (chez les Editions Francis Lefebvre par exemple)
Pour ce qui concerne un CTO, vous devenez imposable lorsque vous percevez une somme de la société dont vous possédez des titres (dividendes) ou lorsque vous décidez de réaliser une cession de titres (imposable dès que l'ensemble des plus-values de cessions sera supérieur au montant des moins-values ....) ceci pour faire simple ; et vous avez alors l'option de choisir en fin d'année l'option qui vous semble la plus économique .....
Mais il vaut alors mieux procéder à une estimation de votre imposition, en utilisant le simulateur officiel du Trésor ....
Ensuite et pour le choix à opérer entre soumission à la flat tax (ou au barème progressif de l'IR), cela dépend essentiellement de votre situation fiscale personnelle (situation de famille, montant des revenus imposables, etc ....)
. Concernant l' AV je n'ai rien retiré donc rien a déclarer circulez ... comme dirait l'autre...
