Je ne vois toujours pas comment en pratique ce capital peut générer une dette qui vient s'imputer sur l'actif successoral hors AV (donc qui echappe a l'impôt) tout en étant soumis à la fiscalité de l'AV. Voir exemple concret ci dessous.
Prenons un exemple:
un enfant unique, un contrat de la mère de 800k€ alimenté par les deniers du couple avant 70 ans. Au déces du père l'enfant ne paie aucun droit sur ce contrat non dénoué. La mère dispose d'un quasi usufruit sur 400k€; l'enfant aurait donc un droit de nu pro sur cette somme de 400k€.
Au décès de la mere l'actif successoral hors AV est de 500k€.
Si j'ai bien compris ton raisonnement, cette dette de 400k€ viendrait s'imputer sur les 500k€ de sorte que l'enfant n'aurait rien à payer!! Je pense qu'il y a erreur.
Mais supposons, toujours en suivant en partie ton raisonnement, que l'enfant au décès de sa mere touche les 400k€ dont il est nu pro en exonération de droits et soit imposé sur l'actif successoral hors AV de 500k€ (et sur les 400k€ restants de l'AV), il n'en demeure pas moins que la somme de 400k€ aurait échappé à tous droits de succession, ce qui me paraît anormal, alors qu' en appliquant les règles fiscales de l'AV à l'ensemble du contrat de 800k€ les 400k€ du quasi usufruit aurait été imposés.
C'est pourquoi il me semble plus logique que le capital de l'AV de la mère soit intégralement soumis à la fiscalité de l'AV à son décès sans incidence sur les autres actifs successoraux.
J'essaie de faire preuve de bon sens mais je n'ai pas de texte confirmant ou infirmant mon propos.
