Transmission de patrimoine

[moietmoi]

Ce n'est pas aussi simple que je ne le croyais !

c'est plus simple puisque pour ta question sur la fiscalité de la succession du père, il n' y a que 147/2....

 

[Youp]

J'ai du mal a suivre mais je comprends (?)

* pas de fiscalite pour la sucession du Pere (car conjoint = pas de droit de succession depuis la loi TEPA)

* pour la sucession de Mere ==> l'actif total (hors AV Mere) sera < 400 KE ==> pas de fiscalite pour les 4 enfants

Par contre, pour les AV Mere ,
l'AV de 158 KE (< 70 ans) sera exonérée de fiscalité
Par contre, pour l'AV de 66 KE < 70 ans, je pense qu'il y aura une fiscalité pour les enfants ==> sur 35.5 KE (66 - 30.5 d'abattement global max ) ? ==> 35.5 *20% = 7 KE
il est peut être judiceux de faire un rachat total de cette AV (3 ans d'existence seulement ==> rachat partiel impossible?) pour la basculer dans la sucession Mere qui restera inferieure à 400 KE (et donc totalement exonérée?

 

[jodel140]

==> 35.5 *20% = 7 KE

Non je ne crois pas. Les 35.5 suivront le régime général et s'ajouteront aux autres actifs financiers pour être taxés et en l’occurrence ... exonérés. Donc la racheter et placer, en consacrant 4 x 7'625 à 4 contrats AV (pourquoi pas primés ...) et le reste ... ou elle veut

 

[Nicou51]

Non je ne crois pas. Les 35.5 suivront le régime général et s'ajouteront aux autres actifs financiers pour être taxés et en l’occurrence ... exonérés. Donc la racheter et placer, en consacrant 4 x 7'625 à 4 contrats AV (pourquoi pas primés ...) et le reste ... ou elle veut

merci pour ces précisions !

 

[agra07]

Erreur

 

[agra07]

Donc s'ajoute (158+66)/2
C'est donc sur ( 147+158+66)/2 que portera le choix usufruit...

Quelle est la conséquence pratique de cela ?
Au décès de Mère, les deux contrats d'AV (158+66) suivront la fiscalité de l'AV, même si elle n'est qu'usufruitière de la moitié de ces contrats, non ?

 

[moietmoi]

Quelle est la conséquence pratique de cela ?

Au décès de Mère, les deux contrats d'AV (158+66)

non puisque au décès du père le contrat de 66 ke du père sera dénoué; la somme ne sera plus en AV;
par ailleurs sur son propre contrat la mère aura une partie en quasi usufruit, cette partie appartenant en nue propriété aux héritiers du père, d'où naît une dette qui sera imputable sur le reste de la future succession de la mère avant évaluation de l'actif successoral de la mère; comme il y a 4 enfants et que visiblement on sera en dessous des abattements pour les droits(4x100) , cela ne changera pas la valeur des droits à payer; mais supposons avec 1 seul enfant ; au décès de la mère le patrimoine hors av est par exemple de 130 000 euros et la dette liée au quasi usufruit sur le contrat d'av est de 30ke; l'enfant unique héritier ferait le calcul 130-30=100 à hériter, donc pas de droit;

 

[Youp]

Je ne comprend pas tout mais dans le scenario Pere/mere et 4 enfants, les 4 enfants ont des doutes sur exonerations totale en seconde succession Mere.. Le banquier a proposé que Mere renonce aux AV de Pere à la premiére successsion et sans renommer le beneficiaire ==> par défaut, les AV Pere se retrouve alors distribuées de suite aux 4 enfants.(beneficiaires de rang 2)
Le fait est que Mere a assez d'argent pour couvrir les coûts d'EPHAP encore au moins 20 ans. (statistiquement, elle sera morte avant)
La succession de Mere se retrouverait à terme "allégée" des AV de Pere (dejà distribuées par anticipation)

L'option proposée (est possible mais n'est pas nécessaire pour l'optimisation fiscale (de mon avis) mais le banquier leur a dit que c'etait "plus sûr"

Pour l'AV de 155 KE < 70ans, pas de souci car les 4 enfants ont un total de 400 KE d'exoneration. Par contre, Je pense néanmoins que L'AV Pere > 70 ans de 66 KE ne profite plus de la loi TEPA pour les enfants et l'exoneration fiscale ne sera que sur 30.5 KE, pas 100% (66 KE) comme en cas de conjoint beneficiaire ?

 

[moietmoi]

En fait, quelle est la question ? Car on peut inventer de nombreux scenari qui chacun auront leur fiscalité.
S'agit il de diminuer au plus la fiscalité ?
S'agit il de donner le plus aux enfants tout de suite?
S'agit il dans une situation sans décision particulière de calculer la fiscalité ?

 

[Youp]

bonjour,

l'objectif est de optimiser (reduire le plus possible) la fiscalité de la sucession par rapport aux 2 successions
* Succession Pere en cours ==> decisions a prendre dans les jours et semaines
* Sucession Mere à prevoir dans les années à venir (et qui sera impactée par les décisions prises pour succession Pere)

l'option de donner directement aux 4 enfants de suite (succession Pere) est seulement uin moyen potentiel ? pour réduire la fiscalite globale des 2 successions (proposé par le banquier aux enfants)
* si cete option augmement la fiscalité ==> l'option serait rejetée
* si ceet option diminue la fiscalité globale ==>l'option sera prioritisée
* si l'option n'a pas d'impact, sur la fiscalité globale (on peut optimiser avec ou sans), l'activation de l'option sera au choix de Mere et enfants

Il y a peut être d'autres options pour optimiser la fiscalité globale ?
==> comme de racheter l'AV de Mere > 70 ans (66 KE) avant son deces (car elle dépasse le seuil de 30.5 KE) ?
==> comme de Mere de ne pas renoncer à l'AV de Pere > 70 ans (66 KE) ==> si renoncement de Mere, l'AV serait alors distribuée aux enfants de suite mais l'exoneration compléte (loi TEPA) disparait et le seuil de 30.5 KE s'applique pour les beneficiaires de rang 2 ?

Mon avis de non specialiste ==> vu les chiffres et la situation, on doit pouvoir s'organiser et optimiser pour effectuer les 2 successions en ne payant AUCUNE fiscalité de transmission (et sans avoir besoin obligatoirement de utiliser l'option de distribution anticipée des AV de Pere aux enfants)

Je souhaitais conforter ou ajuster mon point de vue selon les commentaires .

me dire s'il manque des éléments clés ?