Question sur l'assurance du prêt et clause suspensive

[RougeSang]

Une question que je me pose :
Si un acheteur ne trouve pas d'assurance à son prêt car il a un problème médical, ou si elle est trop chère à cause de ce problème, est ce qu'il peut faire annuler la vente sans pénalité, comme dans le cas d'un prêt non accordé ?

Est ce que cette clause suspensive est mise par défaut pas les Notaires, ou faut il demander à la rajouter ?

 

[UnFuturVEFA]

Bonjour,

normalement la banque attend l'acceptation de l'assurance pour vous envoyer les offres de prêt.

donc si l'assurance refuse, la banque refusera le prêt, cela rentre bien dans le cadre de la clause suspensive.

 

[RougeSang]

Bonjour,

normalement la banque attend l'acceptation de l'assurance pour vous envoyer les offres de prêt.

donc si l'assurance refuse, la banque refusera le prêt, cela rentre bien dans le cadre de la clause suspensive.

Oui, mais si l'assurance est 10 fois plus chère à cause de la maladie, et que je ne veux donc pas la payer, comment ça se passe ?

 

[hargneux]

Il demande à sa banque de faire un crédit non assuré, ce qu'elle refusera et pourra faire une lettre de refus de prêt.

 

[Vanille95]

Je crois que, pour éviter les mauvaises surprises, il faut être très précis lors de la rédaction de la clause suspensive relative à l’obtention du prêt.

Il ne suffit pas de mentionner "sous réserve de l’obtention de un ou plusieurs prêts bancaires pour un montant total de XXX euros".
Car (je schématise volontairement ), avec une telle clause, l’acquéreur trouvera certainement une banque disposée à lui prêter sur une durée de 50 ans (durée maxi de l’inscription d’hypothèque depuis la réforme de 2008) à un taux… flirtant avec le taux d’usure. Je sais, j'exagère...

L’acquéreur, connaît ses limites en termes de charge mensuelle de remboursement et en termes de durée du prêt. Il lui est possible de simuler des échéanciers avant de signer le compromis de vente.

Je plaiderais plutôt pour une clause suspensive plus détaillée mentionnant notamment :

• Une mensualité (assurance comprise) maxi pendant les XX premières années du prêt (pour intégrer éventuellement la problématique des mensualités progressives)
• Une durée maxi

Ainsi, si le prêt ne rentre pas dans ce cadre, la condition n’est pas réalisée… et la vente ne se fera pas… bien que l’acquéreur puisse décider de passer outre les conditions qu’il a lui-même déterminées (si elles ne mettent pas en danger l’équilibre de son opération).

Dans ce contexte, l’acquéreur sécurise son engagement puisqu’il décide dès le compromis, jusqu’où il souhaite aller.

Si il est prévu :

• durée maxi 15 ans et qu’il est proposé 16 ans… à l’acquéreur de décider
• mensualité maxi (assurance comprise) : 1.000 euros et qu’il est proposé 1.010,40… à l’acquéreur de décider

Je crois que l’acquéreur ne doit pas oublier le grand principe en vertu duquel tout se passera mieux pour lui… si la décision lui appartient.

 

[lapiotte]

Nous avons eu l'offre de pret, mais qu'avec une assurance, la mienne. Celle de mon conjoint est tjrs a l'étude. Le prêt peut-il est refusé, malgré l'offre reçu ??
Merci

 

[Vanille95]

La clause suspensive relative à l'obtention du prêt précisait-elle que les 2 co-emprunteurs devaient être assurés ?

Si l'assurance des 2 co-emprunteurs n'est pas mentionnée dans la clause suspensive, le fait que vous ayez obtenu une offre de prêt (même avec un seul emprunteur assuré) ne vous permet pas de vous dégager du compromis.

C'est au moment de la rédaction de cette clause suspensive qu'il faut penser à ce qui est déterminant pour vous, après... il est trop tard.

 

[lapiotte]

Je viens de lire a nouveau le compromis et a aucun moment il n'est écrit sur les conditions suspensives, le problème lié a l'assurance. En revance sur l'offre de prêt OUI
Il est fort possible que l'assurance assure mon conjoint en précisant une clause.
Maintenant si l'assurance de la banque refuse de l'assurer TOTALEMENT, peut -il trouver une autre assurance ??
Mais le souci faudra t-il rééditer l'offre de prêt ???

 

[Vanille95]

Je viens de lire a nouveau le compromis et a aucun moment il n'est écrit sur les conditions suspensives, le problème lié a l'assurance.

Donc, cela veut dire que vous serez obligé d’accepter l’offre de prêt qui vous est faite, du moment que le montant du prêt correspond à ce qui est mentionné dans le compromis.

Tout se joue dans la rédaction de la clause suspensive du compromis relative au prêt. Si on se contente de prévoir l’obtention d’un prêt de XX euros, on est pratiquement certain de l’obtenir. Mais on peut avoir d’autres exigences : mensualité maxi, assurance sur 2 têtes, taux fixe,… et ces exigences doivent être expressément mentionnées dans la clause ; si elles ne le sont pas, il n’est plus possible de se sortir du compromis en refusant l'offre de prêt sans avoir à régler une pénalité au vendeur.

 

[lapiotte]

Nous acceptons cette offre puisqu'elle nous convient, on se pose juste la question au cas ou l'assurance de la banque refuserait d'assurer mon conjoint, l'offre de la banque pouvait finalement être ANNULÉE, et du coup repartir a zéro ?