problème banque , demande d'aide pour comprendre

[leelou14]

bonjour a tous ,


actuellement je suis a découvert de plus de 700 euros (découvert autorisé) , (dépense excessif a cause du décès de mon père)

et samedi j ai reçus une lettre recommander de ma banque intitulé "lettre de relance , mise en demeure" ( j'ai jamais rien reçus avant)

-qui disait que mon compte est débiteur (ok je sais c'est de ma faute)
-que malgré leur diverses intervention , la situation n'est toujours pas régularisé (quel intervention ?????)
-en conséquence a partir de ce jour ,nous rejetterons toutes vos opération (ok j'avais déjà fais annulé tous me prélèvement automatique pour éviter les frais )
-en outre , nous vous informons que tout chèque retourner a sons destinataire pour absence de provision, ou tout autre rejet , donnera lieu a un prélèvement de frais (ba je m en doute bien )
nous vous demandons de régulariser avant le 14/11/12 (ba la ça va être dur j'ai reçus le courrier le samedi 10 la banque est fermer , le lundi aussi bref il me reste que mardi pour régulariser)

j'ai a ce jour pas régulariser j'ai bien tenter d' emprunter , mais non

donc le 14 au matin la banque a rejeter 3 chèque dont 2 qui avait était encaisser le 6/11 (hors sur le courrier mentionné au dessus il est bien mentionné je cite :en conséquence a partir de ce jour donc le 10,nous rejetterons toutes vos opérations

entre tant 2 frais de 41 euros , plus frais de commission , plus frais de lettre

ce matin de reçois un lettre "intitulé information préalable"
me demandant de régulariser avant rejet ,( mais les rejet sont déjà fait .)

mes questions
-La banque avait elle le droit de rejeter les chèques qui était passer en débit sur mon compte le 6/11 ?
-la banque ne doit elle pas m envoyer un courrier avec les infos du chèque (numéro de chèque , montant etc) avant le rejet , pour que je puisse allez payer le bénéficiaire.

de plus leur lettre que j'ai reçus se matin est dater du 12/11 et sur mon décompte elle apparaît facturer le 10
(date de valeur) .

en plus si on calcul
13.75 la lettre + 41.60 de forfait chèque rejeter =55.35 euros
(le montant max n 'est pas de 50 euros ?)

bref je veux juste comprendre , si tout est normal et légal car comme c'est un domaine que je ne maîtrise pas .

je vous remercie par avance .

 

[robert05]

mes questions
-La banque avait elle le droit de rejeter les chèques qui était passer en débit sur mon compte le 6/11 ?

Avant de refuser le paiement d'un chèque, la banque doit informer "par tout moyen approprié mis à sa disposition par lui, le titulaire du compte des conséquences du défaut de provision" (art. 15 de la Loi Murcef du 11 décembre 2001).

"Par cette information préalable, la banque vous invite à approvisionner votre compte au plus vite, faute de quoi le chèque sera rejeté. La loi ne fixe pas de délai de prévenance avant le rejet effectif du chèque. Un délai de 24 ou 48 heures est assez couramment pratiqué par les banques qui se sont engagées, vis-à-vis des bénéficiaires de chèques, à ce que ce délai soit toujours inférieur à 7 jours." (source : Les clés de la banque)

 

[vivien]

Bonjour,

13.75 la lettre + 41.60 de forfait chèque rejeter =55.35 euros
(le montant max n 'est pas de 50 euros ?)

Suivant les montants des chèques rejetés le forfait est de 30,00 ou 50,00 Euros, si le chèque est inférieur à 15,00 Euros il ne peut pas être rejeté et doit être payé par la banque. Aussi le montant de 41,60 Euros doit correspondre à une autre commission et il serait intéressant d'en connaître le libellé précis.

Pour ce qui est de la lettre d'information son coût est compris dans le forfait des 30 ou 50 Euros.

Vous trouverez ici les précisions sur les rejets de chèques sur les comptes des particuliers avec notamment l'information sur les lettres préalables.

Cdt.

 

[leelou14]

je vous remercie pour vos réponse , je vous joint une capture d 'écran de mon relevé de compte concernant c'est fameux 41.60 euros ainsi que les 2 courriers reçus.

ce que je trouve injuste c'est qu'il ne m'on pas vraiment laisser de temps de me retourner mais en même temps je suis coupable , ce sont des chèques pour de la nourriture et un de 28 euros de médecin pour mon fils bref afin d 'éviter d empirer ma situation tous mes autres prélèvement sont désormais fait sur le compte de mon mari.

en plus sur la 1er lettre en date du 8 il est écrit qu'a partir de cette date tous sera rejeter mais 2 chèque avait était présenter avant cette date et il les ont comme même rejeter.

la banque ne ma même pas téléphoné afin qu'on trouve un arrangement . (je sais j en demande peut être trop , je suis pas leur seul cliente).

merci de votre aide

cordialement

 

[vivien]

Bonjour,

je vous joint une capture d 'écran de mon relevé de compte concernant c'est fameux 41.60 euros ainsi que les 2 courriers reçus.

La lettre du 12 Novembre de la banque est intéressante à double titre :
1- , elle confirme que les frais sont de 30 ou 50 Euros
2- elle vous donne les références du Code Monétaire et en partituclier l'artlicle 131-25.

Celui-ci précise :
"Les frais bancaires perçus par le tiré à l'occasion du rejet d'un chèque, pour défaut ou insuffisance de provision, comprennent l'ensemble des sommes facturées par le tiré au titulaire du compte, quelles que soient la dénomination et la justification de ces sommes.
En particulier, les frais engendrés par l'obligation mise à la charge du tiré, au titre de l'article L. 131-73, d'informer le titulaire du compte du défaut de provision, sont inclus dans les frais mentionnés au premier alinéa dès lors qu'un incident de paiement est constitué. La facturation de l'envoi d'une lettre d'injonction ou d'une commission d'incident ou de rejet de chèque est également comprise dans ces mêmes frais"

En conséquence les frais d'intervention, de lettre d'information pour les chèques rejetés ne devaient pas être facturés, ni même le forfait de 41,60 Euros pour les chèques inférieurs à 50 Euros.

Par ailleurs sur cet extrait, le rejet du prélèvement de 3,45, avec des frais de 13 Euros n'aurait pas dû être effectué si la banque avait perçu des frais conformément aux dispositions législatives.

Avant de formuler des réclamations, il me semble nécessaire que vous fassiez un relevé précis et détaillé de l'ensemble des frais perçus sur une période de 1, 2 ans voire 5 ans en incluant les intérêts débiteurs qui semblent mensuels.

Avec ce tableau vous aurez tout avantage à prendre contact avec un organisme de consommateur et/ou une association qui pourra vous aider à formuler votre demande, car manifestement la banque ne semble pas disposée à admettre ses erreurs.

Bon courage.

 

[leelou14]

merci vivien pour votre réponse claire et détaillé

l'ensemble des frais perçus[/B] sur une période de 1, 2 ans voire 5 ans en incluant les intérêts débiteurs qui semblent mensuels.

je viens de jeter un rapide coup d'oeil a mes relevés de compte et je paie bien les agios tous les mois sans compter les fameux frais d'intervention .

j ferais donc un tableaux avec tous les frais comme vous me le conseiller , ça fait 2 ans que je suis chez eux ça devrais bien m'occuper demain

en revanche je ne comprend pas bien mon relevé de compte comment savoir a quel paiement et du les frais ?

encore merci pour votre réponse

 

[leelou14]

Je me permet de vous poser une question , car de nouveaux frais ce matin (forfait chèque 21.60) a ce jour je n'ai plus rien à faire passer .

j'ai d 'ailleurs régularisé en espèce le dernier chèque présenté sur mon compte directement chez le médecin.

La banque n'est-elle pas censé envoyer un document ou est précisé le montant du chèque ainsi que le numéro de chèque? car là j'accède aux informations grâce à la consultation de compte sur internet , mais imaginons que je n'ai plus internet chez moi , comment pourrais-je savoir que mes chèques on était rejeté puisque cela n'est pas mentionné sur les courriers que la banque m'a envoyés? de plus sur le courrier il est écrit un chèque et que si je ne régularise pas la banque sera contraint de le rejeter , alors qu' en tous 4 chèques on était rejetés.

je régularise petit a petit les chèques auprès des commerçant , mais avant d 'aller à la banque je voudrais des informations sur ce qui est légale et sur ce qui l'est moins,



edit:11h

j'ai reçus l'injonction a l'instant concernant le 1er chèque rejeté ou il est noter qu'a partir du 14/11/2012 je n'ai plus le droit d'émettre de chèque , si on se reporte aux précédents courriers , ils ne m'ont pas vraiment laisser le temps de me retourner et se chèque en question était passer sur mon compte le 6/11/2012 (date de valeur le 5/11) et il est noter sur le courrier du 8/11 qu'a cette date tous ce qui se présente sera rejeté hors celui la a était présenté avant la date du 8/11

la banque ma donc envoyer une lettre d'information le 12/11 reçus le 15/11 ou je devais régulariser immédiatement

et la lettre d'injonction daté du 14/11 reçus ce jours (en recommander) .

j'ai ouvert un autre compte ailleurs pour payé mes factures , et la je lance un dossier de surendettement , je n'ai aucune dette ailleurs a part ce découvert .

bonne journée

cordialement

 

[Pocket]

Bonsoir,

Franchement je n'ai pas pris le temps de lire dans le détail, mais la situation ne se règlera pas de toute façon sur le forum..
Ne serait-il pas plus simple de stopper l'émission de chèque dans l'immédiat et de contacter votre interlocuteur dans cette banque, afin de régulariser votre situation..?

1-Vous auriez souhaité que l'interlocuteur vous appelle avant de rejeter, c'est normal.
Etes vous sûr qu'il a un numéro de téléphone pour vous contacter ?

2-Un client de bonne foi contacte rapidement son interlocuteur pour faire un point et rétablir sa situation, sans chercher à remettre la faute sur les autres (ici sur le forum, vous chercher à remettre la faute sur le banquier selon ce que j'ai lu, rien d'autres).
Avez vous prévenu la banquie que la situation était délicate suite au décès de votre papa, et que vous auriez certainement des décalages de tréso sur les mois à venir?

3-Si vous aviez rapidement pris contact avec l'interlocuteur, il aurait pu vou aider à éviter que la situation s'envenime, notamment au niveau des frais.... Il a la possibilité de limiter les frais que ce soit du découvert ou des rejets de chèques.
Mettez vous à sa place, vous lui balancer des chèques sans provision, sans le prévenir, et n'avez toujours pas pris contact avec lui pour régulariser.

En résumé, prenez rapidement contact avec lui pour applatir les choses, faites lui remarquer que les frais ne vous aident pas dans la situation, et demander lui un arrangement pour assainir votre situation et régulariser son découvert.

Quant au dossier de surrendettement que vous annoncé vouloir monté, pouvez vous expliciter ?
Vous souhaitez déposer un dossier de surrendettement simplement pour le découvert de 700€ ?????
Vous êtes vous bien renseigné sur ce qu'était le dossier de surrendettement ?

 

[leelou14]

merci pocket pour votre message,

je n'ai jamais porter la faute uniquement sur la banque , j'ai même dit que j'était coupable et je trouve ça normal que la banque met le hola , mais je voudrais payer uniquement ce qui est a ma charge c 'est a dire les chèque bien sur , et les frais qui en découlent et pas des frais abusif comme certaine banque pratiques.

de plus j'ai toujours prévenu ma banque avant même que le problème se pose car les problèmes financier sont une hantise , croyez moi , cela fait un ans que je vie sur mon découvert , il y'a un an suite a un arrêt maladie j'ai était voir ma conseillère lui expliquant qu'il y aurait sur mon compte une baisse de revenue , elle m'a alors fait monter mon découvert de 150 à 900 euros .

900 euros de découvert je ne voulais pas alors , elle ma dit qu'elle le baisserais de 100 euros chaque moi , chose que j'ai accepter , mais qui na jamais était fait

mon compte passe positif quelques jours , puis a nouveaux à découvert , je demande a ma banque d’abaisser mon découvert de 900 euros à 700 euro cela à été fait . plus tard j'ai demander que cela soit abaisser a 500 euros cela n'a pas était fait.

mon papa est décédé le 20/10 j'ai été voir ma banque mon compte était que très légèrement positif , j'ai expliquer la situation et la personne au guichet ma laisser retirer 700 euros (pour les frais obsèques) , fin octobre nouveaux décès dans ma famille ( en déplacement et la tête ailleurs je n'ai pas penser a la contacter)

début novembre j'attendais un virement sur mon compte , qui na pas était fait , donc mon compte n'était pas provisionné a la date du 5/11 je n'avait pas encore dépasser mon découvert autoriser , et sincèrement je pensais que ça allais passer car a chaque fois la banque laisse passer tout au delà de mon découvert autorisé .

bref je suis cliente depuis 2 ans la banque m'a contactée 1 seule fois pour annuler un RDv elle ne m'a jamais contacté concernant le gestion de mon compte .c'est surtout cela que je déplore j'aurais voulu qu'il me contacte afin de trouver un arrangement . ma conseillère a chaque fois que je vais a voir elle me raconte sa vie et veux même me vendre des trucs personnelles , elle s 'en fiche royal de mon compte .

je suis coupable , je le sais bien , payer bien sur c'est normal , mais je veux être sur de ne pas me faire prendre des frais abusif alors je me renseigne.

je n'ai jamais menti sur ma situation , mais au bout d'un moment ils sont aussi un peu fautif de laisser mon compte avec 900 euros ou 1000 de découvert sachant que je ne les gagne même pas et me dir a chaque fois que c'est pas grave.

la j'ai déjà remboursement un chèque de médecin , j'ai contacter la grande enseigne ou il y a 2 chèque rejeter (ils savaient même pas que ça avait été rejeter et je leur ait dit que je viendrais déposer du liquide)

pour le dossier de surendettement c'est l'assistante sociale qui ma dit de le faire ,

cordialement

 

[Pocket]

La situation n'est pas anodine tout de même.

Un compte avec incidents de fonctionnement génère une tarification spécifique, qui creuse le découvert et dégrade la situation.
Chacune des parties à tout intérêt à régulariser la situation: vous pour éviter d'en arriver à monter un dossier de surrendettement pour 700€ de découvert, ce qui n'est franchement pas glorieux, et semble même hallucinant; quant à la banque, son intérêt est d'éviter d'avoir un compte en débit persistant, qui terminera au contentieux avec risque important de non remboursement, et donc ardoise...

Si votre interlocutrice est une incapable, n'hésitez pas à solliciter ses collègues plus aptes à gérer la situation.

Je vous conseille toutefois déjà de prendre RDV avec elle, de lui demander aide sur le dossier, et de trouver avec elle solution pour régularisation.
Attention, ce n'est pas à elle d'endosser l'entière responsabilité de la situation.
Maintenant, si vous la regarder entre 4 yeux en lui expliquant clairement la situation, en sollicitant son aide pour rétablir un fonctionnement de compte normal, en admettant vos erreurs, et en acceptant de limiter l'utilisation du compte au strict minimum, il n'y a pas de raison qu'elle refuse de vous aider, et de limiter les frais.

Pour ce qui est des chèques impayés, quel est le montant global des chèques ?
Ne galérez pas à régulariser directement avec les commerçants, c'est laborieux et humiliant pour vous. Des blocages de provision peuvent être fait pour régulariser les chèques, et vous éviter d'avoir à courir à droite et à gauche.
Plus de frais au niveau de la BDF, simplement le montant nominal du chèque à bloquer via le compte.

Je ne connais pas les pratiques de chaque enseigne, mais des régularisations de ce type, je suis malheureusement amenée parfois à en faire, à cause de clients qui n'ont pas répondu à mes appels, et n'ont pas rappelés suite à mes messages pour des chèques présentés sans provision.

Un client qui fait l'autruche, on ne va pas lui courir après.....
Celui qui s'inquiète, nous consulte, et met de la bonne volonté dans la régularisation de sa situation n'a pas à être assassiné par les frais, et la situation se régularise en quelques mois: il est content d'avoir été aidé, et soutenu dans cette période difficile et reste fidèle à l'enseigne.