Moins values et sortie en capital

[1erAchat]

Bonjour, dans l'hypothèse d'un total de versement sur 10 ans de 100 000 € et d'un gain d'impôt de 30 000 € (
TMI 30%) , d'une moins value de 20 000 € le capital final s'élève à 80 000 €. Quelle est la fiscalité à la sortie reversement des 30 000 € ou de 24 000 € (80 000x30%) ?

 

[sorcier]

La fiscalité est de l'argent qu'on sort. Par contre, si vous le sortez tout d'une seule fois, je crains que vote TMI ne soit pas de 30% mais de 41%.

Il faut bien faire ses calculs pour ne pas se trouver en plus pénalisé.

 

[1erAchat]

Cela ne répond pas tout à fait à la question , faudra t-il verser aux impôts 30 000 € (100 000 x30 %) ou 41 000 € (100 000 x41%), ou 80 000 X 30% ou 80 000 x 41 % en fonction de la TMI lors de la sortie du capital en totalité

 

[paal]

Bonjour, dans l'hypothèse d'un total de versement sur 10 ans de 100 000 € et d'un gain d'impôt de 30 000 € (TMI 30%) , d'une moins value de 20 000 € le capital final s'élève à 80 000 €. Quelle est la fiscalité à la sortie reversement des 30 000 € ou de 24 000 € (80 000x30%) ?

Cela dépend avec quelle sorte de produit, vous obtenez ces résultats, et selon quel calendrier .....

On va prendre l'exemple d'un CTO (Compte titres ordinaire) produit avec lequel vos réalisez chaque année, des gains sur certaines cessions et des pertes sur certaines autres ; sur 10 années vous allez obtenir des résultats nets (gains - pertes) qui peuvent être très variables (avec un taux moyen qui selon les années pourra osciller entre 30 et 45% d'imposition marginale .....

Ensuite, vous pouvez utiliser un ou plusieurs PER pour la réalisation de ces mêmes opérations, les résultats seront assez différents lorsque vous voudrez retirer à la fois vos versements ainsi que les produits nets de ces versements, puisque les deux seront soumis à imposition selon des modalités différentes .....

Si par contre, vous faites les mêmes opérations sur un PEA votre résultat sera très différent, puisqu'aussi bien vos gains que vos dividendes seront exempts d'imposition à l'IR (mais pas exempts des prélèvements sociaux ....)
Attention, le délai minimal de placement est de 5 ans de détention du plan pour se trouver exonéré ....

C'est probablement au régime fiscal de ce produit que s'orienterait mon choix préférentiel, suivi ensuite par l'assurance-vie (rendement, faculté d'utiliser des UC, et vocation à se trouver transmis ....)

Si vous réalisez ces résultats à l'aide d'un ou plusieurs contrats d'assurance-vie, vous obtiendrez sur 10 années des résultats encore différents, puisque vous pourrez bénéficier d'abattements différents de ceux que vous pourriez obtenir avec un CTO au titres des durées de détention des titres ; la aussi, la fiscalité la plus douce sera de respecter une durée de placement de 8 années .....

Alors vous pourrez nous rétorquer que ce n'est pas aussi simple que cela vous paraissait dans l'énoncé, mais nous sommes aussi, en France, parmi les champions internationaux de la fiscalité .....

 

[sorcier]

Cela ne répond pas tout à fait à la question , faudra t-il verser aux impôts 30 000 € (100 000 x30 %) ou 41 000 € (100 000 x41%), ou 80 000 X 30% ou 80 000 x 41 % en fonction de la TMI lors de la sortie du capital en totalité

Cela réponds parfaitement à votre question.

Vous sortez X, X sera imposé à votre TMI. Si vous avez 80.000 je ne vois pas comment vous pouvez sortir 100.000

 

[1erAchat]

@pall le support est le PER, phase d'épargne 10 ans, retrait 100% à la sortie avec moins value de 20 000 € et TMI de 30%
@sorcier, merci mais j'ai un doute cela signifierait que la moins value de 6000€ est absorbé par les impôts , avec un TMI identique de 30 % à la sortie avec un reversement aux impots de 24 000 € au lieu de 30 000 € de gain dans la phase d'épargne , mais vous avez raison pour le TMI à la sortie qui aujourd'hui pour 80 000 € de retrait serait de 41%, dans 10 ans les tranches d'impôt auront évolué.
je voudrai soumettre le cas où le TMI de sortie est identique afin de savoir si les moins values sont prises en compte, ou si c'est 100% du capital versé qui est soumis à l'imposition à la sortie ou le capital valorisé ?

 

[sorcier]

@pall le support est le PER, phase d'épargne 10 ans, retrait 100% à la sortie avec moins value de 20 000 € et TMI de 30%
@sorcier, merci mais j'ai un doute cela signifierait que la moins value de 6000€ est absorbé par les impôts , avec un TMI identique de 30 % à la sortie avec un reversement aux impots de 24 000 € au lieu de 30 000 € de gain dans la phase d'épargne , mais vous avez raison pour le TMI à la sortie qui aujourd'hui pour 80 000 € de retrait serait de 41%, dans 10 ans les tranches d'impôt auront évolué.
je voudrai soumettre le cas où le TMI de sortie est identique afin de savoir si les moins values sont prises en compte, ou si c'est 100% du capital versé qui est soumis à l'imposition à la sortie ou le capital valorisé ?

Oui, le fisc aura laissé de gagner (ils ne perdent jamais) 6000 euros. Aussi, si tu ne sortes jamais ton argent du PER, il sera 30.000 euros ce que le fisc aura manqué.

 

[paal]

Mais vous avez raison pour le TMI à la sortie qui aujourd'hui pour 80 000 € de retrait serait de 41%, dans 10 ans les tranches d'impôt auront évolué.

Sur une période de 10 années, ce sont non seulement les limites de chacune des tranches, mais aussi les taux d'imposition par tranche qui peuvent évoluer ....

C'est d'ailleurs ce que certains reprochent au système fiscal français, à savoir son manque de stabilité .....

je voudrai soumettre le cas où le TMI de sortie est identique afin de savoir si les moins values sont prises en compte, ou si c'est 100% du capital versé qui est soumis à l'imposition à la sortie ou le capital valorisé ?

C'est une question qui se trouve régulièrement traitée sur cet espace (notamment par Buffeto) et une petite recherche sur le moteur de recherche du site doit vous permettre d'obtenir votre réponse .....

 

[Buffeto]

En cas de sortie en capital, le montant des versements sera imposé en totalité et les plus-values seront soumises au PFU .

 

[sorcier]

En cas de sortie en capital, le montant des versements sera imposé en totalité et les plus-values seront soumises au PFU .

Oui, mais si il sorte 80.000, le 80.000 est en versements en totalité. Il ne va pas être imposé sur les 20.000 qu'il a perdu.