Le compte courant

[dhiouf]

Bonjour à tous;

Le compte courant on l’appelle aussi compte chèque, compte de dépôt, ou compte à vue. Le compte courant sert principalement aux opérations bancaires courantes : règlement, virement, versement, retrait…

Ma question:

Peut-on percevoir des intérêts sur un compte courant ?
Ou bien les banques ne rémunèrent les comptes courant qu’à partir d’un certain seuil ?

J'ai vérifié mes relevées de compte et j'ai constaté que les agios trimestrielles sont parfois en faveur de la banque c.-à-d. sont inscrits dans la colonne débit et parfois à mon faveur dans la colonne crédit. Sachant que mon compte est un compte de chèque (compte pour le versement de salaire).
C'est pour çà j'ai posé la question pour savoir est-ce que le compte de chèque est un compte rémunéré ou non.
Merci d'avance.

 

[lopali]

Bonjour,

Peut-on percevoir des intérêts sur un compte courant ?

Oui.

Ou bien les banques ne rémunèrent les comptes courant qu’à partir d’un certain seuil ?

Le compte courant peut être rémunéré dès le premier euro, mais c'est souvent à la condition de souscrire à une offre groupée de service (un "package").


Bien à vous.

 

[Aristide]

Bonjour,

Le compte courant on l’appelle aussi compte chèque, compte de dépôt, ou compte à vue. Le compte courant sert principalement aux opérations bancaires courantes : règlement, virement, versement, retrait…

Sur la question des intérêts la réponse vous a déjà été donnée.

Par contre je reviens sur votre affirmation ci-dessus car, juridiquement parlant, elle est inexacte.

Si effectivement on peut dire que "compte chèque, compte de dépôt, ou compte à vue" c'est la même chose, au plan juridique il y a une des différences fondamentales avec "le compte courant".

Tout d'abord, en simplifiant, l'on peut dire que "compte chèque, compte de dépôt et compte à vue" ne fonctionne qu'en crédit du compte client à la banque.
Dit autrement ces comptes ne peuvent pas être en découvert.

Inversement un compte qui fonctionne tantôt en solde créditeur et tantôt en solde débiteur est alors un compte courant.

Il peut y avoir une "convention de compte courant" auquel cas sa définition est claire. Mais quand cette convention préalable n'existe pas et que le compte fonctionne cependant en soldes débiteurs et créditeurs il appartient au juge de rechercher la volonté réelle des parties et de décider s'il s'agit cependant d'un compte courant ou pas.

A noter qu'en ce qui concerne les intérêts si le solde est débiteur le taux sera de l'ordre de 18% alors que si votre solde est créditeur ce taux ne sera guère plus élevé que 1%.

Mais la conséquence de cette différence est ailleurs.

Dans un "compte chèque", les opérations gardent leur individualité et caractéristiques alors que dans un "compte courant" toutes les opérations perdent leurs caractéristiques propres pour être fondues dans un solde.

On parle d'effet novatoire du compte-courant. Enfin, le compte-courant constitue une opération unique et indivisible.


Un exemple pour comprendre cette différence :

A une époque passée les allocations familiales versées sur "un compte courant" (donc qui fonctionnait en solde débiteur et créditeur) perdaient leurs caractéristiques d'allocations familiales et se trouvaient donc fondues dans le solde.

Dès lors si un créancier voulait faire une saisie arrêt ou un avis à tiers détenteur il pouvait donc saisir l'intégralité de ce solde => donc y compris les allocations familiales.

Or, normalement, ces allocations familiales sont insaisissables.

Il y avait donc un conflit entre deux règlementations et il a fallu une loi spécifique pour décider que - par exception à la règle générale applicable aux comptes courants - les allocations familiales versées sur un tel compte ne seraient plus saisissables.

A noter que s'il y a une convention de compte courant, celle-ci peut prévoir d'exclure certaines opérations de la fongibilité des écritures en un seul et unique solde.

Par exemple une telle convention pourrait prévoir que tous les versements espèces garderont leur individualité et caractéristiques.

Via votre moteur préféré, une recherche sur "compte courant bancaire" vous permettrait d'innombrables détails et explications sur cette notion juridique.

Cdt

 

[dhiouf]

Bonsoir;

Merci lopali pour ta réponse
Aristide, merci beaucoup pour ta réponse très claire