Impôts case OP ..

[attente92]

J'ai une question ... Je n'arrive pas à ajouter l'un de mes enfents étudiants ds le 3916 .
J'ai déclaré pour moi un 3916 et je dois ajouter un autre compte pour 1 de mes enfants etudiants rattachés

 

[lopali]

Bonjour,

Petite question technique : quand vs parlez de simulation. Vs refaites votre déclaration en décochant la case 2OP?

Oui, c'est ce que je fais toujours.

Cdlt.

 

[attente92]

Mais bien-sûr....😃
Logique .... Je n'y avais pas penser ....
Merci beaucoup 🙏👍👍👍

Et si les PS ont déjà été prélevé au fil de l'eau, ex assurance vie fond €, quel serait le taux d'imposition ?
De plus je crois que dans ce cas , il n'est pas tenu compte de la CSG déductible ?🤔
Que c'est compliqué de s'y retrouver ...🥴
[/QUOTE


Csg déductible si revenus imposables.

Les PS prélevés au fil de l'eau sur les intérêts PPB versés annuellement aux assurés ds le cadre de contrats d'A.V souscrits ne sont pas déductibles car les intérêts ne sont pas imposables

 

[attente92]

@Sans ,
Csg déductible si revenus y afférents imposables.

Les PS prélevés au fil de l'eau sur les intérêts de la PPB versés annuellement sur les fonds euros des contrats d'A.V ne sont pas déductibles car les intérêts versés par l'assureur ne sont pas imposables.

 

[moietmoi]

ne sont pas imposables.

......tant qu'il n'y a pas rachat

 

[luca2011]

Petite question technique : quand vs parlez de simulation. Vs refaites votre déclaration en décochant la case 2OP?
Car j'ai pas envie de tout resaisir sur l'outil de simulation...

En modifiant la déclaration en cours.

 

[agra07]

@Sans ,
Csg déductible si revenus y afférents imposables.

Les PS prélevés au fil de l'eau sur les intérêts de la PPB versés annuellement sur les fonds euros des contrats d'A.V ne sont pas déductibles car les intérêts versés par l'assureur ne sont pas imposables.

En cas de rachats partiels, ils sont imposables.
Mais les assureurs ne sont pas tous harmonisés sur la façon de les déclarer même si vous avez choisi la même option lors du rachat!
En réalité dans mon cas, j'en connais un qui se distingue de trois autres.

 

[agra07]

Bonjour @Sans,

Si votre TMI est de 11% , et que vous optez pour l'imposition au barème de l'IR, le taux d'imposition des RCM sera de 21.4% au lieu de 30% et vs bénéficiez d'un abattement de 6.8% au titre de la csg déductible sur les Rcm , ce qui fait baisser votre RFR.
Les dividendes reçus bénéficient également d'un abattement de 40% si soumis au bareme IR.

Attention certaines aides prennent en compte les Revenus bruts avant csg et non le Rfr.

Pourquoi 21.4%?
En posant la question je viens de comprendre: vous voulez dire que l'imposition finale des RCM sera de 21.4% du fait de le CSG récupérée (deductible) de 6.8%.
Il me semble que ceci est vrai pour des RCM provenant d'actifs à taux variable (actions ou assurance vie par exemple) mais pas pour ceux à taux fixe (CAT ou livrets par exemple). A vérifier toutefois.

 

[moietmoi]

Mais les assureurs ne sont pas tous harmonisés sur la façon de les déclarer même si vous avez choisi la même option lors du rachat!

Oui, le forum en fait état régulièrement..

 

[attente92]

Pourquoi 21.4%?
En posant la question je viens de comprendre: vous voulez dire que l'imposition finale des RCM sera de 21.4% du fait de le CSG récupérée (deductible) de 6.8%.
Il me semble que ceci est vrai pour des RCM provenant d'actifs à taux variable (actions ou assurance vie par exemple) mais pas pour ceux à taux fixe (CAT ou livrets par exemple). A vérifier toutefois.

Bonjour @agra07 ,

Merci de replacer mon post avec son début .
"Si votre TMI est de 11% ", donc votre taux d'imposition RCM sera égal à 21.4% calculé comme suit : 17.2% +11% - 6.8% = 21.4% .

Avec les dividendes il faudra tenir compte de l'abattement de 40% et des frais déductibles.
@Sans n'evoquait pas les rachats partiels d'A.V dont le traitement fiscal est infiniment plus complexe notamment avec la prise en compte de la date du 27/09/2017.
@Sans évoquait ds son post les " PS au fil de l'eau"... Or seuls les intérêts des Fonds euros (hors Uc) font l'objet de Pvts sociaux annuels par l'assureur au fil de l'eau ...

Cordialement.