Fiscalité cachée du compte titre

[stopimpots]

Bonjour,

En 2015 lorsque j'ai fermé mon PEA, j'ai appris par un inspecteur des impôts que des PS étaient payées non seulement pour la vente des titres mais également lorque les titres avaient un cours qui avaient monté durant l'année. Il parlait alors de "plus value virtuelle".

Aujourd'hui, j'envisage d'ouvrir un compte titre ordinaire.
Existe-t-il toujours une "fiscalité cachée" et si oui comment peut-on la connaitre (sites, presse, etc..) ?

Merci !

 

[Membre33312]

En 2015 lorsque j'ai fermé mon PEA, j'ai appris par un inspecteur des impôts que des PS étaient payées non seulement pour la vente des titres mais également lorque les titres avaient un cours qui avaient monté durant l'année. Il parlait alors de "plus value virtuelle".

Vous semblez trouver que c'est à votre désavantage, alors qu'au contraire, vous y gagnez (dans une certaine mesure).
Si ce n'était pas le cas, vous garderiez votre PRU initial et vous auriez donc à payer à la fois les PS mais également l'impot sur le revenu lorsque vous revendrez ces actions.

Aujourd'hui, j'envisage d'ouvrir un compte titre ordinaire.
Existe-t-il toujours une "fiscalité cachée" et si oui comment peut-on la connaitre (sites, presse, etc..) ?

Et bien vous paierez des impôts... comme tout le monde.
Il n'y a pas tellement de surprise à avoir si vous vous renseignez suffisamment sur la fiscalité.

Un point à faire attention (mais pas caché):
Vous achetez pour 10K€ d'action A au bout de quelques temps, elles valent 15K€, vous vendez tout pour acheter 15K€ d'une action B qui vous semble plus prometteuse... N'oubliez pas que vous avez 1500€ d'impôts à payer
Il peut être judicieux de ne racheter que 13.5K€ d'action B pour provisionner les impôts à venir...

 

[stopimpots]

Merci pour votre rapide réponse !

Qu'est le PRU initial ?

 

[Membre33312]

PRU = prix de revient unitaire (la moyenne pondérée de vos prix d'achat, grosso modo)
Admettons que vous faites un achat en 1995: 10K€ d'actions A à 100€. En 2005, lors de la cloture de votre PEA, l'action A vaut 150€

plus value latente: +5K€, vous payez donc 5000*17.5% = 875€ de PS. MAIS votre PRU passe à 150€ (au lieu de 100€)
Si vous vendez dans quelques années à 200€, vous aurez à payer 100*(200-150)*30% = 1500€

Vous aurez donc payé 2375€ au lieu de 100*(200-100)*30% = 3000€

 

[paal]

Il est exact que la fiscalité ne s'applique pas de la même façon, selon qu'il s'agisse d'un PEA ou bien d'un compte titres ...

Analyse comparative ...

Bonjour,
En 2015 lorsque j'ai fermé mon PEA j'ai dû payer des PS très élevés.
Un inspecteur des impôts m'a expliqué que l'on payait des PS sur les plus-values "virtuelles" des titres chaque année et pas seulement sur la vente de ces titres.

Cet inspecteur fiscal a une curieuse manière de vous expliquer /présenter les choses, mais effectivement, et sur le PEA, il est procédé pour cette enveloppe à une pratique similaire aux avoirs financiers détenus au sein d'une entreprise, à savoir que la base soumise à prélèvement ou fiscalité, se trouve composée par la valeur en fin d'exercice des actifs détenus (y compris le compte espèces), base de laquelle on va retrancher le total des versements effectués ...

Cela veut donc dire que pour les titres détenus (et non cédés), ces derniers sont évalués à leur cours de cotation de fin d'année fiscale, et qu'en conséquence, il sera tenu compte du résultat boursier intermédiaire (ou temporaire ou latent) entre la date d'acquisition (ou à la date d'évaluation de l'année précédente) et le cours de fin d'année ...

Au passage, on pourra aussi remarquer que dans cette base calculée, on tiendra compte des plus-values temporaires, mais aussi des moins-values temporaires, ce qui ne sera pas le cas avec des titres conservés dans un compte titres ordinaire ...

Aujourd'hui j'aimerais ouvrir un compte titres.
Comment connaitre précisément la fiscalité pour ne pas avoir de mauvaises surprises.....
Sites internet ? Presse spécialisée ? autres ?...
Merci !

J'allais vous répondre consulter un mémento fiscal de la collection Françis Lebvre ....

Dans le compte titres, la situation est différente car vous ne serez imposable que sur le résultat de cession des seules cessions RÉALISÉES, tout en sachant (pour faire simple ...) que les moins-values réelles de l'année sont déductibles des plus-values réelles de la même année ....

C'est d'ailleurs ce qui motive qu'en cas de moins-value latente, il soit parfois procédé à ce que l'on appelle un coup d'accordéon, durant la dernière quinzaine de l'année ...

Exemple ; vous détenez des titres achetés 250 l'unité, et ils sont cotés à ce jour 19/11/2018 à 220, soit un déficit latent de 30 par titre, et vous anticipez une poursuite de la baisse : vous en vendez donc les 3/4 du volume détenu au cours de 220, et vous concrétisez donc une moins-value réelle de 30 Eur par titre ....

Conformément à votre attente, le cours baisse à 205 quelques jours avant la fin d'année, et vous rachetez la même quantité que les titres précédemment vendus à ce cours ; si le cours remonte ensuite, il ne sera pris en compte que lors d'une cession ultérieure, par exemple l'année suivante ...

 

[stopimpots]

Si je clôture mon PEA en 2005, la plus-value n'est pas latente mais réelle ?

17, 5 ? c'est pas 17,2 ?

Et je ne comprends pas ce raisonnement : si je vends pour cloturer en 2005, je paie l'IR et 15,5%

 

[trickster]

Il y a aussi un abattement après 6 ou 8 ans de détention des titres si ma mémoire est bonne sur les PV !

 

[paal]

Il y a aussi un abattement après 6 ou 8 ans de détention des titres si ma mémoire est bonne sur les PV !

Certes, et c'était au bon vieux temps où j'avais une compte titres ; mais sur le PEA, cette disposition n'est pas d'actualité ....

Qui plus est, c'est une chaîne de calculs en série pour qui mène une gestion très active ....

Primo calculer tous les PRMP par ligne de titre achetés ; ensuite affecter la date d'achat de tous les titres cédés, avec les décompositions qui vont avec, et je vous laisse la suite de l'ensemble des calculs pour arriver, titre par titre, à 6 masses de résultats (les résultats positifs et négatifs sur 3 durées de détention) et rebelote pour chaque titre ....

Ou alors, faire une confiance aveugle aux éléments proposés par votre broker .....

 

[freddo89]

Bonjour,
Je pensais avoir compris la fiscalité (qui me semblait simple...) du PEA mais ce sujet me fait douter.
Les plus values virtuelles imposables dont parle stopimpots sont-elles calculées annuellement sur le PEA ou ne sont-elles prises en compte que sur les titres qui ne sont pas vendus à la cloture du PEA et transférés sur un CTO?

 

[paal]

Bonjour,
Je pensais avoir compris la fiscalité (qui me semblait simple...) du PEA mais ce sujet me fait douter.
Les plus values virtuelles imposables dont parle stopimpots sont-elles calculées annuellement sur le PEA ou ne sont-elles prises en compte que sur les titres qui ne sont pas vendus à la cloture du PEA et transférés sur un CTO?

De fait, ces calculs sont effectués par le broker, mais aucun prélèvement ne se trouve effectué tant qu'il n'est pas procédé à un rachat sur le PEA, que ce rachat soit total ou partiel (possible après 8 années de détention) ; et le montant des PS qui seront prélevés sur le montant du rachat effectué dépendra de la valeur du rachat effectué ....

Depuis 2018, il est mis fin au mode de calcul des PS selon la méthode du taux historique qui reste valable depuis la création du PEA jusqu'au 31/12/2017 (donc pas de rétroactivité de la loi votée en 2017)