bastidon83
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Bonsoirje ne l'ai pas sous la main, en attendant cette analyse écrite en abrégé, aux point 6 et 7 répond aux critères d'optimisation; le titre est à mon avis trompeur
http://docplayer.fr/16347158-Assura...cgi-et-quasi-usufruit-un-mauvais-melange.html
Oui mais dans mon cas la créance et issus du contrat non dénoué ½ en usufruit pour le souscripteur vous pensez que les héritiers et bénéficiaires du contrat pourront récupérer la dette sur l’actif du souscripteur et également être bénéficiaire à nouveau de cette dette puisque resté sur l’AV en profitant des abattements sur les AV
Pour éviter ce double avantage qui pourrai être considéré comme un abus de droit mais peut être que non et la l’avis d’une personne maitrisant le sujet ou l’ayant pratiquée serait la bienvenue. Dans le cas d’un risque je reformule ma question peut on rédiger une clause bénéficiaire en ces termes « Bénéficiaire mes enfants à titre onéreux à concurrence de la créance de xxx€ et gratuit pour le reste du capital »,
Merci à PAAL et MOIETMOI d’avoir rechercher une réponse