(autre) Chèque volé, débité des mois après

[maxencefiu]

Bonjour,

Je me permets de vous contacter aujourd'hui pour partager une situation préoccupante à laquelle je suis confronté et pour obtenir votre avis sur la question.

Il y a quelques mois, j'ai encaissé un chèque pour un travail que j'ai effectué. J'ai suivi les procédures habituelles en le déposant à ma banque. Avant d'accepter le chèque, j'ai même consulté ma conseillère bancaire qui m'a confirmé que tout était en ordre.

J'ai aussi pris le temps de contacter ma banque par téléphone pour obtenir des éclaircissements, on m'a informé qu'il y avait une "réserve d'encaissement" de 14 jours pour ce type de chèque. Cependant, cette information m'a été communiquée de manière vague et insatisfaisante. On m'a simplement conseillé d'attendre 2 semaines avant de commencer à travailler, mais en tant que professionnel, j'ai décidé de prendre mes précautions et j'ai attendu plus d'un mois avant de commencer la mission du client.

Cependant, récemment, j'ai reçu une lettre de ma banque intitulée "Avis de débit", m'informant que le chèque en question avait été déclaré volé.

Cette nouvelle m'a profondément choqué et déconcerté. Je ne comprends pas pourquoi je suis débité de la somme correspondante sur mon compte, alors que j'ai suivi les procédures recommandées par ma banque et que je me suis assuré de la validité du chèque. En tant que client, je m'attendais à ce que ma banque me protège contre de telles situations et qu'elle assume la responsabilité de vérifier l'authenticité des chèques encaissés.

Je me retrouve donc dans une situation difficile, où je suis la seule personne lésée. J'ai suivi toutes les règles et procédures de ma banque, mais je me retrouve à être débité de -1500€ alors que le travail a été fourni il y a déjà 4-5 mois. Je suis profondément frustré et désappointé par cette situation, et je suis à la recherche de conseils et de soutien pour comprendre si cela est considéré comme normal ou s'il existe des recours possibles dans de tels cas.

Je vous serais extrêmement reconnaissant si vous pouviez partager votre expérience ou vos connaissances sur ce sujet, ainsi que vos recommandations concernant les actions que je pourrais entreprendre pour résoudre ce problème. Votre expertise et vos conseils seraient d'une grande aide pour moi dans cette situation.

Je vous remercie sincèrement de l'attention que vous porterez à ma demande, et j'attends avec impatience vos précieuses contributions.

Cordialement, Maxence

 

[hargneux]

Sauf à ce que votre compte soit dans la même banque que celle du chèque, votre "conseillère" ne peut rien savoir, ni sur le client, ni sur le chèque. Elle ne peut que faire des vérifications d'apparence (présence d'une signature, des mentions obligatoires, absence de surcharges....)
Elle pourrait faire "un avis de sort" sur ce chèque, mais la réponse, éventuelle car non obligatoire de l'autre banque n'engage personne.

Un rejet de chèque est possible pendant 14 jours pour un "défaut de provision"
62 jours pour un autre motif et quasiment sans délai pour absence de signature dans le mesure ou non signé il n'est pas considéré comme "titre" valant engagement de payer.

En dehors de ces délais, il existe une procédure dite " hors SIT" qui permet à 2 banques de s'entendre pour l'une procéder à un rejet tardif, l'autre l'accepter si le solde du compte est suffisant pour contrepasser le montant du chèque. A charge de revanche si besoin une prochaine fois. Certaines personnes ne pointant leur compte qu'en cas de très mauvais temps ou une fois par an, il arrive qu'il découvre plusieurs mois après qu'un chèque lui a été débité alors qu'il ne l'a pas émis.

Dès lors, vous pouvez essayer, avec un avocat spécialisé d'assigner les 2 banques, l'une pour "rejet tardif" et l'autre pour l'avoir accepter sans vous demander votre avis, sans certitude de gagner.