je vous livre le produit de mes recherches sur les parts sociales CE assorties de questions sur ce qui me parait obscur, puisque je suis neophyte.j'ai essaye d'etre le plus clair possible
corrigez moi si j'ai faits des erreurs. completez si le coeur vous en dit
j'espere que ca sera utile a d'autres , et que ca leur fera gagner un temps certain...
<webmaster/modo : j'ai posté a la suite de mon topic. est-ce utile d'encreer un nouveau pour ca, sachant qu'il existe un article sur les parts sociales, mais pas specifiques a CE ? >
parts sociales CE . juillet 2010
-une part coute 20 euros,
-on peut les acheter quand on veut
-une part sociale n’est pas cotée en bourse, sa valeur ne varie pas
-La négociation est gratuite (à la souscription et au rachat),
<je comprends pas ? ca veut juste dire qu'il n'ya pas de frais pour en acquerir ?>
-la conservation est gratuite (pas de droit de garde)
-Les parts sociales de SLE bénéficient du même régime fiscal que les actions
<euh, c'est a dire?>
-on a une rémunération qui varie selon le résultat annuel de la Caisse d'Epargne
-il est different dans chaque CE regionale. il est fixé par l'Assemblée Générale de la SLE section locale d'epargne
<c quoi ?>
-chez moi c 3% ou 3,...% brut . bref en net c du 2.6%
<
c quoi exctement brut et net ?
ce que j'ai compris : brut = ce qu'il ya au debut
net = apres prelevements sociaux ou apres irpp ? ou les 2 ?
>
-on les achete pour 1 an avec tacite reconduction
-l'exercice comptable pour la CE va du 31 mai o 31 mai
<seulement CE ?>
-
<bon ensuite, j'ai 3 versions. bref, j'ai pas bien compris cette partie>
1.Que vous annonciez votre choix de vente le 1er janvier ou le 15 avril, vos intérêts seront calculés jusqu'au terme de la disponibilités des parts
2.pour les vendre, le dernier jour est le 31 mai. au dela, on peut les vendre avant le prochain 31 mai mais la banque conseve l'argent jusqu'au prochain 31. mais on ne recupere le capital + interets qu'en juillet. <oops, il ya une erreur non?>
3.Seules les parts sociales de SLE détenues à la clôture de l'exercice de la SLE (soit le 31 mai) donnent lieu au paiement effectif de l'intérêt.
Ainsi, un sociétaire qui aurait revendu ses parts sociales de SLE avant la fin de l'exercice perd son droit à rémunération pour toute sa période de détention.
-pour toucher des interets il faut avoir detenu des parts durant un exercice complet ( ? )
-Il faut les revendre courant avril pour percevoir les intérêts + capital en juillet
si on ne fait pas la demande de les vendre fin mai, on ne percoit que les interets en juillet, et le capital reste ds les parts sociales
- l'argent genere par la cession des parts va sur le support sur lequel les parts seront inscrites (compte titre ou PEA)
<c quoi ?>
-on peut choisir le règlement des intérêts sous forme de parts ou en argent
-les cessions sont nettes de frais.
-les parts sociales ne sont pas soumises aux prelevements sociaux
-il y a un credit d'impots associe , plafonné à 115 euros pour un célibataire
on déduit 50% des intérets acquis durant l'année. par exemple si on a cumulé 150 euros d'intérets, on a un crédit d'impot de 75 euros
- on peut utiliser cet argument pour négocier le taux d'un pret bancaire pour un achat immobilier par exemple.Mais c pas toujours vrai
-ce sont les amdinistrateurs qui déterminent si vous pouvez vendre vos parts. Oui à l'heure actuelle, il est rare d'avoir un non, mais si un jour...
<dans quelle(s) situations pourrait-on nous refuser de vendre nos parts. quels recours ?>
>>>> ca veut dire qu'on n'est pas maitre de notre argent ? on a droit de le donner a la banque , mais elle n'est pas obligee de nous le rendre. ca vous choque pas vous ?
>>>> comment on calcule ce que ca nous rapporte?
