Calcul imposition assurance vie (rachat total)

[Sneze]

Bonjour,
Si au 10/08/2023 à échéance des 8 premières années, je souhaites réaliser un rachat total sur la base ci-dessous :
- Une valeur de contrat estimé à : 16189
- Un total des versements effectués estimé à : 14955

Rappel :
- Date d'effet de l'adhésion : 10/08/2015
- Versements antérieurs au 27/09/2017 (De fait oui)

Quels impôts s'appliqueront ?
De quels montant seront-ils ?
Comment serais-je prélevé de cette somme ?

Merci à vous

 

[Sluwp]

Bonjour,

Si tous les versements sont antérieurs au 09/17 alors choix du mode d'imposition lors du rachat. Si choix du PFL prélèvement lors du rachat puis remboursement à la déclaration N+1 car produits <4600 (seuil tout contrats confondus néanmoins). Si choix de l'IR pas de prélèvement ni lors du rachat ni lors de la déclaration (option à priori préférable dans votre cas).

Prélèvements sociaux déjà prélevés sur la part en fonds €, ponction des prélèvements sociaux non encore payés le cas échéant lors du rachat.

 

[Sneze]

Bonjour,
Merci pour votre réactivité,
Je me suis mal exprimé,
Dans le cas présent :
- Les versement sont réguliers depuis l'ouverture de compte (soixantaine d'euros mensuels)
- Le fond Euro constitue environ 50% de la répartition d'épargne.
La déclaration d'IR se pose t-elle toujours comme solution envisageable pour un coût de 0€ ?
Je devrais donc tout de même m'acquitter des prélèvement sociaux sur les 50 autres % de mon épargne ?

 

[Sluwp]

Bonjour,

Dans ce cas pour les produits associés aux versements <2017 cela se passe comme indiqué ci-dessus. Si la totalité des 'produits rachetés' sur l'année tous contrats >8ans confondus est inférieure à 4600/9200 le choix de l'IR est toujours préférable car évite d'avancer de l'argent. L'impact est faible cela dit !

Pour les produits associés aux versements >2017 c'est différent, il y a un prélèvement forfaitaire lors du rachat (7,5% si contrat > 8 ans) puis choix du mode d'imposition et régularisation lors de la déclaration en N+1 (case 2OP). Si vous restez en dessous des seuils cette case n'aura pas d'impact sur l'imposition du rachat, par contre elle s'applique à d'autres revenus.

Vous avez donc compris que pour un même rachat vous aurez 2 système d'imposition différents et indépendants.

Oui pour les PS.

 

[Sneze]

Un grand merci pour vos retours !